Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et des abords des résidences d'Ophéor
DHP2020-26
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Entretien des espaces verts et des abords des résidences d'Ophéor.
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Riorges et Ouest Roannais.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de un an renouvelable trois fois par tacite reconduction dans la limite de quatre ans.”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Roanne centre-ville et Sud Roannais.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réhabilitation professionnelle📦
Description du marché: Roanne Mulsant et secteurs Roanne.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Roanne Clermont et secteurs Roanne.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Roanne Saint-Clair et Villerest.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Roanne Arsenal et secteurs Roanne.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Roanne Le Parc et Est Roannais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour les marchés réservés ESAT «Établissement et service d'aide par le travail» Il est précisé que, en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
Pour les marchés réservés ESAT «Établissement et service d'aide par le travail» Il est précisé que, en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, les lots nº 1, 2, 4 et 5 sont réservés à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et service d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Pour les marchés réservés SIAE «Structure d'insertion par l'activité économique» il est précisé que, en vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, les lots nº 3, 6 et 7 sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-03
10:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-6 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA);
— d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de six mois à compter de la signature du marché;
— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'État du 16.6.2007 et du 4.4.2014, dans un délai de deux mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension;
— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension.
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Source: OJS 2020/S 184-444411 (2020-09-17)
Avis d'attribution de marché (2020-12-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Opheor
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — CS 80268
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et des abords des résidences d'Opheor
DHP2020-26
Brève description: Entretien des espaces verts et des abords des résidences d'Opheor.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 598814.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Riorges et Ouest roannais.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché: Roanne centre ville et Sud roannais.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations (insertion)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Maîtrise de l'activité support
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Description du marché: Roanne arsenal et secteurs Roanne.
Description du marché: Roanne Le Parc et est roannais.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 184-444411
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-71
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Riorges et ouest roannais
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Adapei de la Loire
Adresse postale: 187 rue Jean Rostand
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
URL: https://www.adapei42.fr/etablissement/esat-de-riorges🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153261.80 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-72
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Roanne centre ville et sud roannais
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Messidor
Adresse postale: 4 impasse Cotton
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
URL: https://www.messidor.asso.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49113.28 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-73
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Roanne Mulsant et secteurs Roanne
Nom et adresse du contractant
Nom: Sauvegarde 42 — Inserbativert
Adresse postale: 35 rue Pierre et Dominique Ponchardier
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
URL: http://www.sauvegarde42.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43810.64 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-74
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Roanne Clermont et secteurs Roanne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49172.24 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-75
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Roanne Saint-Clair et Villerest
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 4, impasse Cotton
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75783.04 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020-76
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Roanne arsenal et secteurs Roanne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104592.96 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020-77
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Roanne Le Parc et est roannais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123080.84 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA);
— d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de six mois à compter de la signature du marché;
— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'État du 16.6.2007 et du 4.4.2014, dans un délai de deux mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension;
— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
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Source: OJS 2020/S 253-638766 (2020-12-24)