Entretien de réseaux de canalisations, d'égouts et de réservoirs du Sénat

Sénat

— entretien des égouts, des canalisations et des bassins du Jardin du Luxembourg,
— curage des principaux réseaux d'eaux vannes et d'eaux pluviales du Palais du Luxembourg et de certaines de ses dépendances,
— nettoyage de cuves à hydrocarbure,
— petits entretiens et nettoyages divers.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-18 Avis de marché
2021-04-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sénat
Numéro d'enregistrement national: 11000002300017
Adresse postale: 15 rue de Vaugirard
Commune postale: Paris Cedex 06
Code postal: 75291
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Frédéric Delfau, administrateur-adjoint à la Direction de l'architecture, du patrimoine et des jardins du Sénat.”
Téléphone: +33 142343798 📞
Courrier électronique: marches-apj@senat.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://Senat.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_n8XwUZnDvl 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Parlement

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien de réseaux de canalisations, d'égouts et de réservoirs du Sénat Entretien réseaux 2021”
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Brève description:
“— entretien des égouts, des canalisations et des bassins du Jardin du Luxembourg, — curage des principaux réseaux d'eaux vannes et d'eaux pluviales du...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 250 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris VI.
Description du marché:
“— entretien des égouts, des canalisations et des bassins du Jardin du Luxembourg; — curage des principaux réseaux d'eaux vannes et d'eaux pluviales du...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-03-01 📅
Date de fin: 2022-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché s'exécute, sous réserve de sa notification, à compter du 1.3.2021. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois, soit pour une...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le Sénat se réserve la possibilité de conclure un marché de prestations similaires dans...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (imprimé DC1) dûment complétée et signée comportant une adresse électronique valide, à laquelle pourra être envoyée toute...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-18 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-18 15:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le prochain renouvellement du marché devrait intervenir fin 2024.
Informations complémentaires

“La consultation porte sur un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum. Elle est initiée du fait d'une...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Source: OJS 2020/S 250-624994 (2020-12-18)
Avis d'attribution de marché (2021-04-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Paris Cedex 6
Personne de contact:
“Frédéric Delfau, administrateur-adjoint à la direction de l'architecture, du patrimoine et des jardins du Sénat.”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien des égouts, des canalisations et des bassins du Jardin du Luxembourg; curage des principaux réseaux d'eaux vannes et d'eaux pluviales du Palais du...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 106 015 💰
Description
Description du marché:
“Entretien des égouts, des canalisations et des bassins du Jardin du Luxembourg. Curage des principaux réseaux d'eaux vannes et d'eaux pluviales du Palais du...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 250-624994

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: Entretien réseaux 2021
Titre: Entretien de réseaux de canalisations, d'égouts et de réservoirs du Sénat
Date de conclusion du contrat: 2021-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Osis IDF
Adresse postale: 16 rue des Peupliers
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92752
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: https://www.valoservices.suez.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 015 💰
Source: OJS 2021/S 069-176072 (2021-04-05)