Émission et livraison de titres restaurants pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé de l'office public de l'habitat «Habitat & Métropole»

Métropole habitat Saint-Étienne

Émission et livraison de titres restaurants pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé de l'office public de l'habitat «Habitat & Métropole»
Groupement de commandes entre Métropole Habitat Saint-Étienne, Gier Pilat Habitat, Ondaine Habitat & OPH de Firminy.
Coordonnateur du groupement: Métropole Habitat Saint-Étienne.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-09 Avis de marché
2020-12-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Habitat Saint-Étienne
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42028
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction développement & maîtrise d'ouvrage
Téléphone: +33 477428513 📞
Courrier électronique: dematerialisation@metropole-habitat.fr 📧
Fax: +33 477428505 📠
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.metropole-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Office public de l'habitat — OPH

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Émission et livraison de titres restaurants pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé de l'office public de l'habitat «Habitat & Métropole» 20TRESTO”
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Brève description:
“Émission et livraison de titres restaurants pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé de l'office public de l'habitat «Habitat &...”    Afficher plus

1️⃣
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Loire.
Description du marché:
“Émission et livraison de titres restaurants pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé de l'office public de l'habitat «Habitat & Métropole Habitat».”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options: Se référer au règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché est conclu pour une période initiale de douze mois allant du 1.1.2021 au 31.12.2021. Le marché peut être reconduit par période successive de un an...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-17 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-17 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Au stade de la publication, la date d'ouverture des offres n'est pas encore programmée, elle aura lieu quelques jours après la date limite de réception des...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Dans cette perspective de rapprochement au 1.1.2021, les 4 OPH ont constitué un groupement de commandes afin de retenir le prestataire qui assurera...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet d'organisme)....”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2020/S 200-485345 (2020-10-09)
Avis d'attribution de marché (2020-12-22)
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Office public de l'habitat (OPH)

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Emission et livraison de titres restaurants pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé de l'Office public de l'habitat «Habitat & Métropole...”    Afficher plus
Brève description:
“Emission et livraison de titres restaurants pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé de l'Office public de l'habitat «Habitat & Métropole...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Description du marché:
“Détail des prestations de l’accord-cadre: Offre de base relatif aux frais récurrent de gestion comprenant les prestations suivantes: — coût d’un titre...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Prestations éventuelles supplémentaires: — frais de mise en opposition de la carte suite à perte ou vol; — frais de remplacement de la carte ou vol, y...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Précision sur la valeur totale du marché HT, il est mentionné 1 EUR mais les tarifications du prestataire retenu est de 0 EUR (montant identique pour les...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 200-485345

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020-074-000
Numéro d'identification du lot: unique
Titre:
“Emission et livraison de titres restaurants pour l'ensemble du personnel salariée de droit privé de l'Office public de l'habitat «Habitat & Métropole»”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Natixis Intertitres
Adresse postale: 10 place du Peuple
Commune postale: Charenton
Code postal: 94220
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Précision sur la valeur totale du marché HT, il est mentionné 1 EUR mais les tarifications du prestataire retenu est de 0 EUR (montant identique pour les...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 251-631971 (2020-12-22)