Dte-dte 2020-150 — maintenance assainissements et entretien des réseaux eaux usées — eaux pluviales — GHT Loire

Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Étienne

Dte-dte 2020-150 — maintenance assainissements et entretien des réseaux eaux usées — eaux pluviales — GHT Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-30.

Qui ?

• Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-30	Avis de marché

Avis de marché (2020-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: DTE-DTE2020-150
Brève description:

Dte-dte 2020-150 — maintenance assainissements et entretien des réseaux eaux usées — eaux pluviales — GHT Loire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Saint-Étienne
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: ght.marchesjuristes@chuse.fr 📧
Téléphone: +33 477127906 📞
Fax: +33 477127315 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=675382&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-30 📅
Date limite de soumission: 2021-01-08 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-584149
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

La présente consultation est lancée pour les établissements parties du GHT Loire suivants: — CHU Saint-Étienne, — ICLN Hôpital Le Corbusier, — CH de Saint-Bonnet-le-Château, — CH du Forez, — CH de Boën-sur-Lignon, — CH Saint-Symphorien-sur-Coise, — CH Chazelles-sur-Lyon, — CH Maurice André, — Saint-Galmier Hôpital du Gier, — CH de Roanne, — CH de Charlieu, — CH de Saint-Just-la-Pendue, — CH Ardèche Nord, — CH de Serrières, — CH de Saint-Félicien.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 4
Brève description: Voir détails dans CCTP.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible trois fois douze mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,

— la délégation de pouvoir de signature,

— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre),

— la déclaration du candidat (DC2 ou forme libre),

— les pièces fiscales et sociales datant de moins de six mois,

— un extrait k bis.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets de l'accord-cadre, réalisées au cours des trois derniers exercices (DC2 ou forme libre).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (DC2 ou forme libre).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=675382&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Reconductible trois fois douze mois.

La présente consultation est lancée pour les établissements parties du GHT Loire suivants:

— CHU Saint-Étienne,

— ICLN Hôpital Le Corbusier,

— CH de Saint-Bonnet-le-Château,

— CH du Forez,

— CH de Boën-sur-Lignon,

— CH Saint-Symphorien-sur-Coise,

— CH Chazelles-sur-Lyon,

— CH Maurice André,

— Saint-Galmier Hôpital du Gier,

— CH de Roanne,

— CH de Charlieu,

— CH de Saint-Just-la-Pendue,

— CH Ardèche Nord,

— CH de Serrières,

— CH de Saint-Félicien.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 237-584149 (2020-11-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)