Dg20.40
École national supérieur d'arts et métiers
Certification des comptes de l'ENSAM par un commissaire aux comptes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Mazars
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-22 | Avis de marché |
| 2021-07-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle légal des comptes
Numéro de référence: DG20.40
Brève description:
“Certification des comptes de l'ENSAM par un commissaire aux comptes.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle légal des comptes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle légal des comptes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: École national supérieur d'arts et métiers
Adresse postale: 151 boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ensam.eu/ 🌏
Courrier électronique: sacp@ensam.eu 📧
Téléphone: +33 144246276 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=686764&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=686764&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-22 📅
Date limite de soumission: 2021-01-28 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-630711
Numéro JO-S: 251
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 72 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=686764&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 251-630711 (2020-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle légal des comptes
Numéro de référence: DG20.40
Brève description:
“Certification des comptes de l'ENSAM par un commissaire aux comptes.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle légal des comptes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle légal des comptes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: École national supérieur d'arts et métiers
Adresse postale: 151 boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ensam.eu/ 🌏
Courrier électronique: sacp@ensam.eu 📧
Téléphone: +33 144246276 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=686764&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=686764&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-22 📅
Date limite de soumission: 2021-01-28 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-630711
Numéro JO-S: 251
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 72 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=686764&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 251-630711 (2020-12-22)
Avis d'attribution de marché (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 148 320 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-357287
Se réfère à l'avis: 2020/S 251-630711
Numéro JO-S: 134
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacités d'adaptation eu égard à la variété des activités, des procédures et des traitements comptables et budgétaires
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Composition et expérience des équipes présentées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Capacité de mobiliser les moyens nécessaires à la résolution de questions techniques complexes et spécifiques à l'ENSAM
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-07 📅
Nom: Mazars
Adresse postale: 61 rue Henri Regnault
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 148 320 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA Paris
Source: OJS 2021/S 134-357287 (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 148 320 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-357287
Se réfère à l'avis: 2020/S 251-630711
Numéro JO-S: 134
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacités d'adaptation eu égard à la variété des activités, des procédures et des traitements comptables et budgétaires
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Composition et expérience des équipes présentées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Capacité de mobiliser les moyens nécessaires à la résolution de questions techniques complexes et spécifiques à l'ENSAM
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-07 📅
Nom: Mazars
Adresse postale: 61 rue Henri Regnault
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 148 320 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA Paris
Source: OJS 2021/S 134-357287 (2021-07-09)
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