Développement avancé et validation d'un stent et de son système de pose

SATT PACA Corse

Le dispositif d'implantation comportera:
— une prothèse vasculaire en «T» destinée à être implantée au droit d'une ponction effectuée dans un vaisseau et à travers laquelle elle est introduite. Une fois la prothèse introduite dans le vaisseau, la barre horizontale du «T» formant la partie distale de la prothèse s'étend le long du vaisseau et permet de déployer le stent, tandis que la partie verticale du "T" formant la partie proximale de la prothèse s'étend au droit et en dehors du vaisseau,
— un système de pose.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Protomed SA

Qui ?

• SATT PACA Corse

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recherche et développement et services de conseil connexes › Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-07	Avis de marché
2020-05-27	Informations complémentaires
2020-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
Numéro de référence: 2020002-1061
Brève description:

Le dispositif d'implantation comportera: — une prothèse vasculaire en «T» destinée à être implantée au droit d'une ponction effectuée dans un vaisseau et à travers laquelle elle est introduite. Une fois la prothèse introduite dans le vaisseau, la barre horizontale du «T» formant la partie distale de la prothèse s'étend le long du vaisseau et permet de déployer le stent, tandis que la partie verticale du "T" formant la partie proximale de la prothèse s'étend au droit et en dehors du vaisseau, — un système de pose.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Code CPV supplémentaire: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SATT PACA Corse
Adresse postale: 35 quai du Lazaret — CS 70545
Code postal: 13304
Commune postale: Marseille Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.sattse.com/ 🌏
Courrier électronique: claire.vigreux@sattse.com 📧
Téléphone: +33 669686485 📞
URL des documents: http://sattse.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sattse.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-07 📅
Date limite de soumission: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 091-217355
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Le dossier de consultation accessible en ligne ne contient pas les spécifications techniques complémentaires qui sont des informations confidentielles. Elles font l'objet d'un ensemble de documents qui sera transmis aux opérateurs économiques dès réception de l'engagement de confidentialité (NDA) renseigné et signé par une personne habilitée à engager l'entreprise, sous réserve qu'elle émane d'une entreprise susceptible d'être en capacité de réaliser les prestations au regard de son domaine d'activité (code APE): se reporter au § V.4) du règlement de la consultation. Le délai d'exécution des prestations est d'environ quinze mois. Des délais maximaux d'exécution sont fixés pour chaque tâche à l'article 4 du CCATP. Le contenu du dossier de candidature et d'offre est précisé dans le règlement de la consultation. En application du code de la commande publique, tous les échanges ayant lieu à l'occasion de la présente consultation doivent impérativement être dématérialisés. Notamment, le retrait (téléchargement) du dossier de consultation et le dépôt des candidatures et des offres se fait obligatoirement sur le profil d'acheteur: http://sattse.e-marchespublics.com Le critère valeur technique de l'offre (60 %) sera apprécié au moyen des sous-critères pondérés suivants: — qualité des moyens humains pressentis: nombre, profil détaillé (qualification, expérience), rôle détaillé de chacun (40 %); — qualité de la méthodologie mise en œuvre, du déroulement des prestations et du calendrier prévisionnel détaillé (40 %); — qualité des moyens matériels et outils mis en œuvre (20 %).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le dispositif d'implantation comportera:

— une prothèse vasculaire en «T» destinée à être implantée au droit d'une ponction effectuée dans un vaisseau et à travers laquelle elle est introduite. Une fois la prothèse introduite dans le vaisseau, la barre horizontale du «T» formant la partie distale de la prothèse s'étend le long du vaisseau et permet de déployer le stent, tandis que la partie verticale du "T" formant la partie proximale de la prothèse s'étend au droit et en dehors du vaisseau,

— un système de pose.

— une prothèse vasculaire en «T» destinée à être implantée au droit d'une ponction effectuée dans un vaisseau et à travers laquelle elle est introduite. Une fois la prothèse introduite dans le vaisseau, la barre horizontale du «T» formant la partie distale de la prothèse s'étend le long du vaisseau et permet de déployer le stent, tandis que la partie verticale du «T» formant la partie proximale de la prothèse s'étend au droit et en dehors du vaisseau;

Les prestations attendues comprennent quatre tâches réparties en trois phases successives: Phase 1:

— tâche 1: spécifications normatives;

— tâche 2: développement du stent;

Phase 2:

— tâche 3: développement du système de pose;

Phase 3:

— tâche 4: essais in vitro, sur cadavre et sur animaux.

Durée de l'accord: 15 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Locaux des titulaires et réunions de présentation des livrables dans les locaux de l'acheteur (Marseille).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SAS (Société d'accélération du transfert de technologies)
Contact
Point de contact: Service Achats
Adresse du profil d'acheteur: http://sattse.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sattse.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le délai d'exécution des prestations est d'environ quinze mois. Des délais maximaux d'exécution sont fixés pour chaque tâche à l'article 4 du CCATP.

Le contenu du dossier de candidature et d'offre est précisé dans le règlement de la consultation. En application du code de la commande publique, tous les échanges ayant lieu à l'occasion de la présente consultation doivent impérativement être dématérialisés. Notamment, le retrait (téléchargement) du dossier de consultation et le dépôt des candidatures et des offres se fait obligatoirement sur le profil d'acheteur:

http://sattse.e-marchespublics.com

Le critère valeur technique de l'offre (60 %) sera apprécié au moyen des sous-critères pondérés suivants:

— qualité des moyens humains pressentis: nombre, profil détaillé (qualification, expérience), rôle détaillé de chacun (40 %);

— qualité de la méthodologie mise en œuvre, du déroulement des prestations et du calendrier prévisionnel détaillé (40 %);

— qualité des moyens matériels et outils mis en œuvre (20 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile;

— référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile.

Source: OJS 2020/S 091-217355 (2020-05-07)

Informations complémentaires (2020-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le dispositif d'implantation comportera: — une prothèse vasculaire en «T» destinée à être implantée au droit d'une ponction effectuée dans un vaisseau et à travers laquelle elle est introduite. Une fois la prothèse introduite dans le vaisseau, la barre horizontale du «T» formant la partie distale de la prothèse s'étend le long du vaisseau et permet de déployer le stent, tandis que la partie verticale du «T» formant la partie proximale de la prothèse s'étend au droit et en dehors du vaisseau; — un système de pose.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Satt Paca Corse
Commune postale: Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date de publication: 2020-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 104-251935
Se réfère à l'avis: 2020/S 091-217355
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Se reporter au règlement de la consultation modifié [§ VI.1), page 7].

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats
Source: OJS 2020/S 104-251935 (2020-05-27)

Avis d'attribution de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le dispositif d'implantation comportera: — une prothèse vasculaire en «T» destinée à être implantée au droit d'une ponction effectuée dans un vaisseau et à travers laquelle elle est introduite. Une fois la prothèse introduite dans le vaisseau, la barre horizontale du «T» formant la partie distale de la prothèse s'étend le long du vaisseau et permet de déployer le stent, tandis que la partie verticale du «T» formant la partie proximale de la prothèse s'étend au droit et en dehors du vaisseau, — un système de pose.

Valeur totale du marché: 448 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: christophe.legras@sattse.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-613360
Numéro JO-S: 247

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— une prothèse vasculaire en «T» destinée à être implantée au droit d'une ponction effectuée dans un vaisseau et à travers laquelle elle est introduite. Une fois la prothèse introduite dans le vaisseau, la barre horizontale du «T» formant la partie distale de la prothèse s'étend le long du vaisseau et permet de déployer le stent, tandis que la partie verticale du «T» formant la partie proximale de la prothèse s'étend au droit et en dehors du vaisseau,

— un système de pose. Les prestations attendues comprennent quatre tâches réparties en trois phases successives:

—— phase 1:

1) Tâche 1: spécifications normatives;

2) Tâche 2: développement du stent;

— phase 2: tâche 3: développement du système de pose,

— phase 3: tâche 4: essais in vitro, sur cadavre et sur animaux.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: 1061.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-14 📅
Nom: Protomed SA
Numéro d'enregistrement national: 45201653800061
Adresse postale: IHU, 1 place de l'Hôpital
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 448 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SAS (société d'accélération du transfert de technologies)

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Source: OJS 2020/S 247-613360 (2020-12-14)

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