Le dispositif d'implantation comportera:
— une prothèse vasculaire en «T» destinée à être implantée au droit d'une ponction effectuée dans un vaisseau et à travers laquelle elle est introduite. Une fois la prothèse introduite dans le vaisseau, la barre horizontale du «T» formant la partie distale de la prothèse s'étend le long du vaisseau et permet de déployer le stent, tandis que la partie verticale du "T" formant la partie proximale de la prothèse s'étend au droit et en dehors du vaisseau,
— un système de pose.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-05-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SATT PACA Corse
Adresse postale: 35 quai du Lazaret — CS 70545
Commune postale: Marseille Cedex 02
Code postal: 13304
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service Achats
Téléphone: +33 669686485📞
Courrier électronique: claire.vigreux@sattse.com📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.sattse.com/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://sattse.e-marchespublics.com🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: http://sattse.e-marchespublics.com🌏
URL de participation: http://sattse.e-marchespublics.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SAS (Société d'accélération du transfert de technologies)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Développement avancé et validation d'un stent et de son système de pose
2020002-1061”
Produits/services: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement📦
Brève description:
“Le dispositif d'implantation comportera:
— une prothèse vasculaire en «T» destinée à être implantée au droit d'une ponction effectuée dans un vaisseau et à...”
Brève description
Le dispositif d'implantation comportera:
— une prothèse vasculaire en «T» destinée à être implantée au droit d'une ponction effectuée dans un vaisseau et à travers laquelle elle est introduite. Une fois la prothèse introduite dans le vaisseau, la barre horizontale du «T» formant la partie distale de la prothèse s'étend le long du vaisseau et permet de déployer le stent, tandis que la partie verticale du "T" formant la partie proximale de la prothèse s'étend au droit et en dehors du vaisseau,
— un système de pose.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Locaux des titulaires et réunions de présentation des livrables dans les locaux de l'acheteur (Marseille).”
Description du marché:
“Le dispositif d'implantation comportera:
— une prothèse vasculaire en «T» destinée à être implantée au droit d'une ponction effectuée dans un vaisseau et à...”
Description du marché
Le dispositif d'implantation comportera:
— une prothèse vasculaire en «T» destinée à être implantée au droit d'une ponction effectuée dans un vaisseau et à travers laquelle elle est introduite. Une fois la prothèse introduite dans le vaisseau, la barre horizontale du «T» formant la partie distale de la prothèse s'étend le long du vaisseau et permet de déployer le stent, tandis que la partie verticale du «T» formant la partie proximale de la prothèse s'étend au droit et en dehors du vaisseau;
— un système de pose.
Les prestations attendues comprennent quatre tâches réparties en trois phases successives: Phase 1:
— tâche 1: spécifications normatives;
— tâche 2: développement du stent;
Phase 2:
— tâche 3: développement du système de pose;
Phase 3:
— tâche 4: essais in vitro, sur cadavre et sur animaux.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter au règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-15
14:00 📅
“Le dossier de consultation accessible en ligne ne contient pas les spécifications techniques complémentaires qui sont des informations confidentielles....”
Le dossier de consultation accessible en ligne ne contient pas les spécifications techniques complémentaires qui sont des informations confidentielles. Elles font l'objet d'un ensemble de documents qui sera transmis aux opérateurs économiques dès réception de l'engagement de confidentialité (NDA) renseigné et signé par une personne habilitée à engager l'entreprise, sous réserve qu'elle émane d'une entreprise susceptible d'être en capacité de réaliser les prestations au regard de son domaine d'activité (code APE): se reporter au § V.4) du règlement de la consultation.
Le délai d'exécution des prestations est d'environ quinze mois. Des délais maximaux d'exécution sont fixés pour chaque tâche à l'article 4 du CCATP.
Le contenu du dossier de candidature et d'offre est précisé dans le règlement de la consultation. En application du code de la commande publique, tous les échanges ayant lieu à l'occasion de la présente consultation doivent impérativement être dématérialisés. Notamment, le retrait (téléchargement) du dossier de consultation et le dépôt des candidatures et des offres se fait obligatoirement sur le profil d'acheteur:
http://sattse.e-marchespublics.com
Le critère valeur technique de l'offre (60 %) sera apprécié au moyen des sous-critères pondérés suivants:
— qualité des moyens humains pressentis: nombre, profil détaillé (qualification, expérience), rôle détaillé de chacun (40 %);
— qualité de la méthodologie mise en œuvre, du déroulement des prestations et du calendrier prévisionnel détaillé (40 %);
— qualité des moyens matériels et outils mis en œuvre (20 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞
Fax: +33 491544290 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile;
— référé contractuel en application des articles 1441-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile;
— référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 091-217355 (2020-05-07)
Informations complémentaires (2020-05-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Satt Paca Corse
Commune postale: Marseille
Personne de contact: Service achats
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le dispositif d'implantation comportera:
— une prothèse vasculaire en «T» destinée à être implantée au droit d'une ponction effectuée dans un vaisseau et à...”
Brève description
Le dispositif d'implantation comportera:
— une prothèse vasculaire en «T» destinée à être implantée au droit d'une ponction effectuée dans un vaisseau et à travers laquelle elle est introduite. Une fois la prothèse introduite dans le vaisseau, la barre horizontale du «T» formant la partie distale de la prothèse s'étend le long du vaisseau et permet de déployer le stent, tandis que la partie verticale du «T» formant la partie proximale de la prothèse s'étend au droit et en dehors du vaisseau;
— un système de pose.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 091-217355
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
Ancienne valeur
Texte: Français.
Nouvelle valeur
Texte:
“Français, anglais (pour l'engagement écrit et les annexes à la déclaration du candidat d'un futur sous-traitant).” Autres informations complémentaires
Se reporter au règlement de la consultation modifié [§ VI.1), page 7].
Source: OJS 2020/S 104-251935 (2020-05-27)
Avis d'attribution de marché (2020-12-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: christophe.legras@sattse.com📧 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SAS (société d'accélération du transfert de technologies)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le dispositif d'implantation comportera:
— une prothèse vasculaire en «T» destinée à être implantée au droit d'une ponction effectuée dans un vaisseau et à...”
Brève description
Le dispositif d'implantation comportera:
— une prothèse vasculaire en «T» destinée à être implantée au droit d'une ponction effectuée dans un vaisseau et à travers laquelle elle est introduite. Une fois la prothèse introduite dans le vaisseau, la barre horizontale du «T» formant la partie distale de la prothèse s'étend le long du vaisseau et permet de déployer le stent, tandis que la partie verticale du «T» formant la partie proximale de la prothèse s'étend au droit et en dehors du vaisseau,
— un système de pose.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 448 000 💰
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“Le dispositif d'implantation comportera:
— une prothèse vasculaire en «T» destinée à être implantée au droit d'une ponction effectuée dans un vaisseau et à...”
Description du marché
Le dispositif d'implantation comportera:
— une prothèse vasculaire en «T» destinée à être implantée au droit d'une ponction effectuée dans un vaisseau et à travers laquelle elle est introduite. Une fois la prothèse introduite dans le vaisseau, la barre horizontale du «T» formant la partie distale de la prothèse s'étend le long du vaisseau et permet de déployer le stent, tandis que la partie verticale du «T» formant la partie proximale de la prothèse s'étend au droit et en dehors du vaisseau,
— un système de pose. Les prestations attendues comprennent quatre tâches réparties en trois phases successives:
—— phase 1:
1) Tâche 1: spécifications normatives;
2) Tâche 2: développement du stent;
— phase 2: tâche 3: développement du système de pose,
— phase 3: tâche 4: essais in vitro, sur cadavre et sur animaux.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: 1061.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 091-217355
Attribution du marché
1️⃣
Titre: Développement avancé et validation d'un stent et de son système de pose
Date de conclusion du contrat: 2020-10-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Protomed SA
Numéro d'enregistrement national: 45201653800061
Adresse postale: IHU, 1 place de l'Hôpital
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 448 000 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞
Fax: +33 491544290 📠
Source: OJS 2020/S 247-613360 (2020-12-14)