DAF_2019_002129: accord-cadre à bon de commande pour l'exploitation et l'entretien des installations du complexe sportif (piscine) au profit de la Base de défense (BDD) de Belfort (90)
L'exploitation et l'entretien des installations du complexe sportif (Piscine) au profit de la Base de défense (BDD) de Belfort sur le quartier Ailleret. Bâtiment 017 à Bourogne (90).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“DAF_2019_002129: accord-cadre à bon de commande pour l'exploitation et l'entretien des installations du complexe sportif (piscine) au profit de la Base de...”
Titre
DAF_2019_002129: accord-cadre à bon de commande pour l'exploitation et l'entretien des installations du complexe sportif (piscine) au profit de la Base de défense (BDD) de Belfort (90)
DAF_2019_002129
L'exploitation et l'entretien des installations du complexe sportif (Piscine) au profit de la Base de défense (BDD) de Belfort sur le quartier Ailleret. Bâtiment 017 à Bourogne (90).
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Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'infrastructures sportives📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bourgogne (90).
Description du marché:
“L'exploitation et l'entretien des installations du complexe sportif (Piscine) au profit de la Base de défense (BDD) de Belfort sur le quartier Ailleret —...”
Description du marché
L'exploitation et l'entretien des installations du complexe sportif (Piscine) au profit de la Base de défense (BDD) de Belfort sur le quartier Ailleret — bâtiment 017 à Bourogne (90).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'AC est conclu pour une 1 période d'un an. Il est reconductible 3 fois par tacite reconduction. En cas de non reconduction, le RPA se prononcera au moins 1...”
Description des renouvellements
L'AC est conclu pour une 1 période d'un an. Il est reconductible 3 fois par tacite reconduction. En cas de non reconduction, le RPA se prononcera au moins 1 mois avant la fin de la période. Le titulaire de l'AC ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. La durée totale de l'AC ne peut excéder 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les capacités s'apprécient globalement tous opérateurs économiques confondus composant la candidature. À cette fin, il sera fourni obligatoirement pour...”
Liste et brève description des conditions
Les capacités s'apprécient globalement tous opérateurs économiques confondus composant la candidature. À cette fin, il sera fourni obligatoirement pour chaque opérateur économique, les renseignements concernant la situation propre du candidat, les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique, les renseignements et les formalités nécessaires pour l'évaluation de leurs capacités économique et financière, professionnelle et technique minimales requises. Pour présenter ces renseignements, l'acheteur invite le candidat à utiliser le DUME conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique (Il est accessible via la PLACE, le service DUME ou sur l'outil mis en place par la commission de l'union européenne) ou les imprimés DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation et qui contiennent certains des éléments demandés. Les candidats ne sont plus tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation, lorsque les conditions introduites selon l'article R. 2143-13 et R. 2143-14 du code de la commande publique sont remplies. PLACE propose 1 dispositif de coffre-fort numérique permettant le dépôt des attestations fiscales et sociales, accessibles dans le cadre de la remise d'une offre électronique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2), mentionnant le chiffre d'affaires des 3 dernières années.” Conditions de participation
Aucun.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste de références de prestations exécutées au cours des 3 dernières années et de même nature que ceux faisant l'objet de la présente consultation,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste de références de prestations exécutées au cours des 3 dernières années et de même nature que ceux faisant l'objet de la présente consultation,
— cette liste, qui se limitera à quelques références pertinentes et vérifiables sur des opérations de nature et complexité comparables, sera détaillée et fera obligatoirement ressortir, pour chaque référence, l'objet avec indication des caractéristiques principales, son montant, l'époque de réalisation (date), le lieu d'exécution et les organismes pour lesquels les prestations ont été réalisées, avec indication des coordonnées d'un correspondant de l'organisme bénéficiaire,
— cette liste est à fournir dans tous les cas pour chaque opérateur économique. En l'absence de telles références ou en cas de références insuffisantes, le candidat produira tous les éléments nécessaires à l'appréciation de ses capacités notamment ses qualifications professionnelles (expériences et qualification des personnels) et ses moyens. Le niveau de qualification souhaité est le suivant (ou références similaires): Qualibat 5141 — entretien des compteurs d'eau et de robinetteries/qualibat 5142 — maintenance sanitaire des dispositifs de protection de l'eau.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations sont exécutables au 1I régiment d'artillerie — quartier Ailleret — bâtiment 017 — Bourogne (90). L'ensemble des prestations, dont les...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations sont exécutables au 1I régiment d'artillerie — quartier Ailleret — bâtiment 017 — Bourogne (90). L'ensemble des prestations, dont les modalités d'exécution sont définies au CCP, doit être effectué par 1 nombre suffisant d'agents permanents, permettant de réaliser les tâches prévues, tel qu'indiqué dans le tableau de renseignement du titulaire. D'autre part, le temps de présence sur les sites, mentionné par le titulaire dans son offre, doit correspondre approximativement au temps moyen nécessaire aux opérations d'entretien et d'exploitation programmables. Cependant, les obligations d'exploitation étant de résultat, sauf cas de force majeure, ces conditions de présence seront modulées en fonction des besoins réels ponctuellement appréciés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-21
09:00 📅
“Le dossier de consultation est disponible et peut être téléchargé sur le site: www.marches-publics.gouv.fr — sous la référence de la consultation, projet nº...”
Le dossier de consultation est disponible et peut être téléchargé sur le site: www.marches-publics.gouv.fr — sous la référence de la consultation, projet nº DAF_2019_002129. Modalités essentielles de paiement:
a) avance sous-conditions, correspondant à 5 % (20 % pour une PME) du montant minimum de l'accord-cadre ou du bon de commande;
B) acomptes mensuels par virements pour la prestation forfaitaire, paiement à réception des prestations pour les prestations ponctuelles;
C) prix révisables. La visite des lieux est obligatoire. Les entreprises devront, pour se rendre sur le(s) site(s), s'adresser à Capitaine Leprun Eric, — tél.: +33 0363782240 ou — adjudant Ogel Yusuf, Tél.: +33 0363782251 ou — Tsef Schubetzer Alain, Tél.: +33 0363782252, afin de convenir d'un rendez-vous. 1 préavis de 3 jours devra être respecté. Une attestation de visite des lieux sera délivrée, signée d'un représentant du service, et devra être jointe à l'offre. Son absence entraînera l'élimination de l'offre. Pour obtenir tout renseignement complémentaire nécessaire à la remise de leur offre, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours au moins avant la date de remise de l'offre une demande écrite:
— via la PLACE: www.marches-publics.gouv.fr — sous la référence de la consultation: DAF_2019_002129,
— par mail à: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr
Avis d'attribution de marché (2020-06-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: rue du Maréchal Lyautey — BP 30001
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Daf_2019_002129: accord-cadre à bon de commande pour l'exploitation et l'entretien des installations du complexe sportif (piscine) au profit de la Base de...”
Titre
Daf_2019_002129: accord-cadre à bon de commande pour l'exploitation et l'entretien des installations du complexe sportif (piscine) au profit de la Base de défense (BDD) de Belfort (90)
DAF_2019_002129
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Brève description:
“L'exploitation et l'entretien des installations du complexe sportif (piscine) au profit de la Base de défense (BDD) de Belfort sur le Quartier Ailleret,...”
Brève description
L'exploitation et l'entretien des installations du complexe sportif (piscine) au profit de la Base de défense (BDD) de Belfort sur le Quartier Ailleret, bâtiment 017 à Bourogne (90).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 397016.55 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bourogne (90).
Description du marché:
“L'exploitation et l'entretien des installations du complexe sportif (piscine) au profit de la Base de défense (BDD) de Belfort sur le quartier Ailleret,...”
Description du marché
L'exploitation et l'entretien des installations du complexe sportif (piscine) au profit de la Base de défense (BDD) de Belfort sur le quartier Ailleret, bâtiment 017 à Bourogne (90).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 011-021809
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DAF_2019_002129
Titre:
“Exploitation et l'entretien des installations du complexe sportif (piscine) au profit de la Base de défense (BDD) de Belfort sur le quartier Ailleret,...”
Titre
Exploitation et l'entretien des installations du complexe sportif (piscine) au profit de la Base de défense (BDD) de Belfort sur le quartier Ailleret, bâtiment 017 à Bourogne (90)
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Date de conclusion du contrat: 2020-05-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ENGIE Solutions
Adresse postale: 1 rue Étienne Vienot
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25200
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
URL: https://www.engie-ineo.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 397016.55 💰
Source: OJS 2020/S 108-262443 (2020-06-02)