1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“CQP surveillant de nuit en secteur social, médico-social et sanitaire
MAPA CQP Surveillant de nuit - 2020”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“La réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-social et sanitaire.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — Auvergne-Rhône-Alpes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Description du marché:
“Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région ARA.” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — Bourgogne-Franche-Comté
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Bourgogne-Franche-Comté.
Description du marché:
“Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillante de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région...”
Description du marché
Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillante de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région Bourgogne-Franche-Comté.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bretagne.
Description du marché:
“Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région Bretagne.”
Description du marché
Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région Bretagne.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — Centre-Val de Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Centre-Val de Loire.
Description du marché:
“Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région...”
Description du marché
Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région Centre-Val de Loire.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Grand Est.
Description du marché:
“Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région Grand Est.”
Description du marché
Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région Grand Est.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — Hauts-de-France
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Hauts-de-France.
Description du marché:
“Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région...”
Description du marché
Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région Hauts-de-France.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 — Île-de-France
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.
Description du marché:
“Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région...”
Description du marché
Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région Île-de-France.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 — Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Normandie.
Description du marché:
“Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région Normandie.”
Description du marché
Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région Normandie.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 — Nouvelle-Aquitaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Nouvelle-Aquitaine.
Description du marché:
“Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région...”
Description du marché
Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région Nouvelle-Aquitaine.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 — Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Occitanie.
Description du marché:
“Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région Occitanie.”
Description du marché
Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région Occitanie.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 — Pays de la Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Pays de la Loire.
Description du marché:
“Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région...”
Description du marché
Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en région Pays de la Loire.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12 — PACA Corse
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Régions PACA Corse.
Description du marché:
“Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en régions...”
Description du marché
Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en régions PACA et Corse.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13 — Île de la Réunion
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Île de la Réunion.
Description du marché:
“Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire à l'Île de la Réunion.”
Description du marché
Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire à l'Île de la Réunion.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 14 — Martinique
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Martinique.
Description du marché:
“Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en Martinique.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 15 — Guadeloupe
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Guadeloupe.
Description du marché:
“Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en Guadeloupe.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 16 — Guyane
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Lieu d'exécution: Guyane🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Guyane.
Description du marché:
“Réalisation des prestations du certificat de qualification professionnelle, surveillant de nuit en secteur social, médico-sociale et sanitaire en Guyane.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Les lots 1 à 12 sont des accords-cadres multi-attributaires. Les deux...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Les lots 1 à 12 sont des accords-cadres multi-attributaires. Les deux candidats arrivant en tête du classement seront déclarés attributaires. Les lots 13 à 16 sont des accords-cadres mono-attributaires.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-30
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les documents exigés pour la candidature et l'offre, ainsi que les critères de jugement des offres sont précisés dans le règlement de la consultation.” Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente;
— référé contractuel: conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de six mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 180-435449 (2020-09-11)