Collecte et traitement des déchets de la pépinière et des hôtels d'entreprises de Liévin. Le marché est passé pour partie à un marché forfaitaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-4-1º, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offre ouvert conformément aux articles R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-09-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 20S085
Brève description:
“Collecte et traitement des déchets de la pépinière et des hôtels d'entreprises de Liévin. Le marché est passé pour partie à un marché forfaitaire et pour...”
Brève description
Collecte et traitement des déchets de la pépinière et des hôtels d'entreprises de Liévin. Le marché est passé pour partie à un marché forfaitaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-4-1º, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offre ouvert conformément aux articles R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-09-16 📅
Date limite de soumission: 2020-10-19 📅
Date de publication: 2020-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 183-442291
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
“La consultation donnera lieu pour partie à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum de 1 000 EUR HT et un maximum de 7 000 EUR...”
La consultation donnera lieu pour partie à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum de 1 000 EUR HT et un maximum de 7 000 EUR HT pour une durée de un an à compter du 1.1.2021 ou au plus tard à compter de la notification. Il est renouvelable trois fois un an, pour une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 183-442291 (2020-09-16)
Avis d'attribution de marché (2021-02-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Collecte et traitement des déchets de la pépinière et des hôtels d'entreprises de Liévin. Le marché est passé pour partie à un marché forfaitaire et pour...”
Brève description
Collecte et traitement des déchets de la pépinière et des hôtels d'entreprises de Liévin. Le marché est passé pour partie à un marché forfaitaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-4 1º, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offre ouvert conformément aux articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 12 538 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Lens-Liévin
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-02-09 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-074292
Se réfère à l'avis: 2020/S 183-442291
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
“Le montant total final du marché indiqué est la somme de la partie forfaitaire annuelle de 5 538 EUR HT et du montant maximal annuel de 7 000 EUR HT pour la...”
Le montant total final du marché indiqué est la somme de la partie forfaitaire annuelle de 5 538 EUR HT et du montant maximal annuel de 7 000 EUR HT pour la partie à bons de commande. Le contrat peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, en envoyant une demande préalable à l'adresse mcp@agglo-lenslievin.fr en indiquant le numéro et l'objet du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 030-074292 (2021-02-09)