Collecte et élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères (DIB, recyclables) et des encombrants des établissements appartenant au Groupement hospitalier de territoire (GHT) du Douaisis
Centre hospitalier de Douai
La description des prestations à réaliser figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-13 | Avis de marché |
| 2020-12-07 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2020-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: DSLA-2020-012
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai — BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-douai.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 327947014 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-13 📅
Date limite de soumission: 2020-12-15 📅
Date de publication: 2020-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 225-553853
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte et élimination des déchets industriels banals émanant du Centre hospitalier de Douai
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Intitulé du lot: Collecte et élimination des déchets industriels banals émanant du Centre hospitalier de Somain
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Collecte et valorisation des cartons/papiers recyclables en mélange et plastiques émanant du Centre hospitalier de Douai
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Collecte et valorisation des cartons/papiers recyclables en mélange et plastiques émanant du Centre hospitalier de Somain
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Collecte et valorisation du bois émanant du Centre hospitalier de Douai
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Collecte et valorisation des déchets des espaces verts émanant du Centre hospitalier de Douai
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Collecte et élimination des encombrants émanant du Centre hospitalier de Douai
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Collecte et valorisation des ferrailles et métaux émanant du Centre hospitalier de Douai
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Collecte et élimination des archives confidentielles émanant du Centre hospitalier de Douai
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Collecte et élimination des déchets fermentescibles émanant du Centre hospitalier de Douai
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Collecte et élimination des déchets fermentescibles émanant du Centre hospitalier de Somain
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Collecte et valorisation du verre émanant du Centre hospitalier de Douai
Numéro du lot: 12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Cellule des marchés publics.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542345 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 225-553853 (2020-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: DSLA-2020-012
Brève description:
La description des prestations à réaliser figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai — BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-douai.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 327947014 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-13 📅
Date limite de soumission: 2020-12-15 📅
Date de publication: 2020-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 225-553853
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Une visite de site est prévue avant la remise de l'offre.
La visite de site est facultative.
Avant la date limite de remise des offres, les candidats peuvent réaliser une visite facultative des installations.
Pour information, la date retenue pour la visite de site est la suivante: le 3.12.2020 ( 10h00) pour le Centre hospitalier de Douai et à 14h00 pour le Centre hospitalier de Somain.
Pour des raisons de traçabilité, chaque candidat ayant effectué la visite de site facultative doit fournir l'attestation de visite figurant en annexe nº 1 au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), dûment complétée et signée, dans son offre.
La prise de rendez-vous s'effectue uniquement via l'adresse électronique suivante: marchespublics@ch-douai.fr avant le 1.12.2020 (17h00).
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte et élimination des déchets industriels banals émanant du Centre hospitalier de Douai
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
— le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications à l'accord-cadre (article L. 2194-2 du code de la commande publique);
— l'accord-cadre comporte des reconductions;
— le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Collecte et valorisation des cartons/papiers recyclables en mélange et plastiques émanant du Centre hospitalier de Douai
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Collecte et valorisation des cartons/papiers recyclables en mélange et plastiques émanant du Centre hospitalier de Somain
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Collecte et valorisation du bois émanant du Centre hospitalier de Douai
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Collecte et valorisation des déchets des espaces verts émanant du Centre hospitalier de Douai
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Collecte et élimination des encombrants émanant du Centre hospitalier de Douai
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Collecte et valorisation des ferrailles et métaux émanant du Centre hospitalier de Douai
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Collecte et élimination des archives confidentielles émanant du Centre hospitalier de Douai
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Collecte et élimination des déchets fermentescibles émanant du Centre hospitalier de Douai
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Collecte et élimination des déchets fermentescibles émanant du Centre hospitalier de Somain
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Collecte et valorisation du verre émanant du Centre hospitalier de Douai
Numéro du lot: 12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre hospitalier de Douai, route de Cambrai — BP 10740, 59507 Douai Cedex.
Centre hospitalier de Somain, 61 B rue Joseph Bouliez — BP 19, 59490 Somain.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Cellule des marchés publics.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Une visite de site est prévue avant la remise de l'offre.
La visite de site est facultative.
Avant la date limite de remise des offres, les candidats peuvent réaliser une visite facultative des installations.
Pour information, la date retenue pour la visite de site est la suivante: le 3.12.2020 ( 10h00) pour le Centre hospitalier de Douai et à 14h00 pour le Centre hospitalier de Somain.
Pour des raisons de traçabilité, chaque candidat ayant effectué la visite de site facultative doit fournir l'attestation de visite figurant en annexe nº 1 au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), dûment complétée et signée, dans son offre.
Afficher plus
La prise de rendez-vous s'effectue uniquement via l'adresse électronique suivante: marchespublics@ch-douai.fr avant le 1.12.2020 (17h00).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542345 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative (CJA);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet: www.telerecours.fr
Informations complémentaires (2020-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-07 📅
Date limite de soumission: 2020-12-21 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-599161
Se réfère à l'avis: 2020/S 225-553853
Numéro JO-S: 242
Source: OJS 2020/S 242-599161 (2020-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-07 📅
Date limite de soumission: 2020-12-21 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-599161
Se réfère à l'avis: 2020/S 225-553853
Numéro JO-S: 242
Source: OJS 2020/S 242-599161 (2020-12-07)
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