Bassin de dépollution et de stockage de la Malcombe

Grand Besançon Métropole

Réalisation d'un bassin d'assainissement enterré de 20 000 m de capacité utile:
— dimensions de l'ouvrage: 100 m de long, 50 m de large et 5 m de hauteur moyenne;
— 60 000 m de terrassement en milieu essentiellement argilo-graveleux, avec contrainte de nappe;
— 8 000 m de béton génie civil.
Réalisation de la conduite d'alimentation du bassin (500 m de conduite Ø1600) et des ouvrages connexes au bassin (ouvrage de dissipation d'énergie, piège à cailloux, local dégrilleur et local technique).
Équipement du système: vannes d'alimentation du bassin, dégrilleur, système de rinçage par clapets, pompes de vidange et pompe à sable.
Remise en état du site (terrain de base-ball enherbé).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Besançon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'égouts › Travaux de construction pour système de drainage › Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-15	Avis de marché
2021-04-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales
Brève description:

Réalisation d'un bassin d'assainissement enterré de 20 000 m — dimensions de l'ouvrage: 100 m de long, 50 m de large et 5 m de hauteur moyenne; — 60 000 m — 8 000 m Réalisation de la conduite d'alimentation du bassin (500 m de conduite Ø1600) et des ouvrages connexes au bassin (ouvrage de dissipation d'énergie, piège à cailloux, local dégrilleur et local technique). Équipement du système: vannes d'alimentation du bassin, dégrilleur, système de rinçage par clapets, pompes de vidange et pompe à sable. Remise en état du site (terrain de base-ball enherbé).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: grands-travaux@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615124 📞
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-15 📅
Date limite de soumission: 2021-02-15 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-614790
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Variantes autorisées: — optimisation structurelle du génie civil, — optimisation de l'ancrage du radier du bassin, — matériau conduite alimentation bassin (béton autorisé en variante). Réponse à l'offre de base obligatoire. Un nombre d'heures d'insertion de 4 667 h est prévu pour ce marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation d'un bassin d'assainissement enterré de 20 000 m

— dimensions de l'ouvrage: 100 m de long, 50 m de large et 5 m de hauteur moyenne;

— 60 000 m

— 8 000 m

Réalisation de la conduite d'alimentation du bassin (500 m de conduite Ø1600) et des ouvrages connexes au bassin (ouvrage de dissipation d'énergie, piège à cailloux, local dégrilleur et local technique).

Équipement du système: vannes d'alimentation du bassin, dégrilleur, système de rinçage par clapets, pompes de vidange et pompe à sable.

Remise en état du site (terrain de base-ball enherbé).

Valeur totale estimée: 10 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat:

—— FNTP 1631: bassin relatif à l'épuration des eaux usées capacité > 5 000 m

—— FNTP 2313: opérations de terrassement en grande masse de technicité moyenne;

—— FNTP 2421: fondations spéciales: micro pieux à injection répétitive et sélective;

—— FNTP 5113: construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau DN < 300 mm en site urbain;

—— FNTP 5143 construction de réseaux gravitaires en site urbanisé. Profondeur de tranchée inférieur ou égal à 3,5 m en présence de nappe phréatique ou 3,50 m < profondeur de tranchée inférieur ou égal à 5,50 m hors nappe phréatique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie remplacée par garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique (modalités d'exécution (15 %) — gestion des eaux de chantier (5 %) — SOPAQ (5 %) — phasage planning (5 %) — environnement, sécurité, déchets et limitation nuisances (10 %)
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Variantes autorisées:

— optimisation structurelle du génie civil,

— optimisation de l'ancrage du radier du bassin,

— matériau conduite alimentation bassin (béton autorisé en variante).

Réponse à l'offre de base obligatoire.

Un nombre d'heures d'insertion de 4 667 h est prévu pour ce marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices;

— référé contractuel (articles L. 551.13 et suivants du CJA);

— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn-et-Garonne qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 247-614790 (2020-12-15)

Avis d'attribution de marché (2021-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation d'un bassin d'assainissement enterré de 20 000 m — dimensions de l'ouvrage: 100 m de long, 50 m de large et 5 m de hauteur moyenne; — 60 000 m — 8 000 m Réalisation de la conduite d'alimentation du bassin (500 m de conduite Ø 1600) et des ouvrages connexes au bassin (ouvrage de dissipation d'énergie, piège à cailloux, local dégrilleur et local technique). Équipement du système: vannes d'alimentation du bassin, dégrilleur, système de rinçage par clapets, pompes de vidange et pompe à sable. Remise en état du site (terrain de base-ball enherbé).

Valeur totale du marché: 8488705.62 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-14 📅
Date de publication: 2021-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 075-192847
Se réfère à l'avis: 2020/S 247-614790
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

Une fois signé, le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi, à Grand Besançon métropole, après fixation d'un rendez-vous.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de la conduite d'alimentation du bassin (500 m de conduite Ø 1600) et des ouvrages connexes au bassin (ouvrage de dissipation d'énergie, piège à cailloux, local dégrilleur et local technique).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique (modalités d'exécution (15 %) gestion des eaux de chantier (5 %) SOPAQ (5 %) Phasage planning (5 %) Environnement, sécutité, déchets et limitation nuisances (10 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-01 📅
Nom: Eiffage génie civil
Adresse postale: 8 rue Hubert Curien — Parc Saint-Jacques II
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom: Pbtp
Adresse postale: ZI rue de Sodétal
Commune postale: Devecey
Code postal: 25870
Pays: Doubs 🏙️
Nom: Eiffage énergie systèmes clémessy
Commune postale: École Valentin
Code postal: 25480
Valeur totale du marché: 8488705.62 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices;

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2021/S 075-192847 (2021-04-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage (>20)

Ouvrages annexes de pipelines et de câbles (>20)

Travaux de construction d'égouts (>20)

Travaux de construction pour système de drainage