Réalisation d'un bassin d'assainissement enterré de 20 000 m de capacité utile:
— dimensions de l'ouvrage: 100 m de long, 50 m de large et 5 m de hauteur moyenne;
— 60 000 m de terrassement en milieu essentiellement argilo-graveleux, avec contrainte de nappe;
— 8 000 m de béton génie civil.
Réalisation de la conduite d'alimentation du bassin (500 m de conduite Ø1600) et des ouvrages connexes au bassin (ouvrage de dissipation d'énergie, piège à cailloux, local dégrilleur et local technique).
Équipement du système: vannes d'alimentation du bassin, dégrilleur, système de rinçage par clapets, pompes de vidange et pompe à sable.
Remise en état du site (terrain de base-ball enherbé).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Bassin de dépollution et de stockage de la Malcombe
Produits/services: Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales📦
Brève description:
“Réalisation d'un bassin d'assainissement enterré de 20 000 m de capacité utile:
— dimensions de l'ouvrage: 100 m de long, 50 m de large et 5 m de hauteur...”
Brève description
Réalisation d'un bassin d'assainissement enterré de 20 000 m de capacité utile:
— dimensions de l'ouvrage: 100 m de long, 50 m de large et 5 m de hauteur moyenne;
— 60 000 m de terrassement en milieu essentiellement argilo-graveleux, avec contrainte de nappe;
— 8 000 m de béton génie civil.
Réalisation de la conduite d'alimentation du bassin (500 m de conduite Ø1600) et des ouvrages connexes au bassin (ouvrage de dissipation d'énergie, piège à cailloux, local dégrilleur et local technique).
Équipement du système: vannes d'alimentation du bassin, dégrilleur, système de rinçage par clapets, pompes de vidange et pompe à sable.
Remise en état du site (terrain de base-ball enherbé).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“Réalisation d'un bassin d'assainissement enterré de 20 000 m de capacité utile:
— dimensions de l'ouvrage: 100 m de long, 50 m de large et 5 m de hauteur...”
Description du marché
Réalisation d'un bassin d'assainissement enterré de 20 000 m de capacité utile:
— dimensions de l'ouvrage: 100 m de long, 50 m de large et 5 m de hauteur moyenne;
— 60 000 m de terrassement en milieu essentiellement argilo-graveleux, avec contrainte de nappe;
— 8 000 m de béton génie civil.
Réalisation de la conduite d'alimentation du bassin (500 m de conduite Ø1600) et des ouvrages connexes au bassin (ouvrage de dissipation d'énergie, piège à cailloux, local dégrilleur et local technique).
Équipement du système: vannes d'alimentation du bassin, dégrilleur, système de rinçage par clapets, pompes de vidange et pompe à sable.
Remise en état du site (terrain de base-ball enherbé).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Mémoire technique (modalités d'exécution (15 %) — gestion des eaux de chantier (5 %) — SOPAQ (5 %) — phasage planning (5 %) — environnement, sécurité,...”
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la...”
Description des options
L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat:
—— FNTP 1631: bassin relatif à l'épuration des eaux usées capacité > 5 000 m;
—— FNTP 2313: opérations de terrassement en grande masse de technicité moyenne;
—— FNTP 2421: fondations spéciales: micro pieux à injection répétitive et sélective;
—— FNTP 5113: construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau DN < 300 mm en site urbain;
—— FNTP 5143 construction de réseaux gravitaires en site urbanisé. Profondeur de tranchée inférieur ou égal à 3,5 m en présence de nappe phréatique ou 3,50 m < profondeur de tranchée inférieur ou égal à 5,50 m hors nappe phréatique.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie remplacée par garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-15
14:00 📅
“Variantes autorisées:
— optimisation structurelle du génie civil,
— optimisation de l'ancrage du radier du bassin,
— matériau conduite alimentation bassin...”
Variantes autorisées:
— optimisation structurelle du génie civil,
— optimisation de l'ancrage du radier du bassin,
— matériau conduite alimentation bassin (béton autorisé en variante).
Réponse à l'offre de base obligatoire.
Un nombre d'heures d'insertion de 4 667 h est prévu pour ce marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices;
— référé contractuel (articles L. 551.13 et suivants du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn-et-Garonne qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 247-614790 (2020-12-15)
Avis d'attribution de marché (2021-04-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grand Besançon métropole
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation d'un bassin d'assainissement enterré de 20 000 m de capacité utile:
— dimensions de l'ouvrage: 100 m de long, 50 m de large et 5 m de hauteur...”
Brève description
Réalisation d'un bassin d'assainissement enterré de 20 000 m de capacité utile:
— dimensions de l'ouvrage: 100 m de long, 50 m de large et 5 m de hauteur moyenne;
— 60 000 m de terrassement en milieu essentiellement argilo-graveleux, avec contrainte de nappe;
— 8 000 m de béton génie civil.
Réalisation de la conduite d'alimentation du bassin (500 m de conduite Ø 1600) et des ouvrages connexes au bassin (ouvrage de dissipation d'énergie, piège à cailloux, local dégrilleur et local technique).
Équipement du système: vannes d'alimentation du bassin, dégrilleur, système de rinçage par clapets, pompes de vidange et pompe à sable.
Remise en état du site (terrain de base-ball enherbé).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8488705.62 💰
Description
Description du marché:
“Réalisation d'un bassin d'assainissement enterré de 20 000 m de capacité utile:
— dimensions de l'ouvrage: 100 m de long, 50 m de large et 5 m de hauteur...”
Description du marché
Réalisation d'un bassin d'assainissement enterré de 20 000 m de capacité utile:
— dimensions de l'ouvrage: 100 m de long, 50 m de large et 5 m de hauteur moyenne;
— 60 000 m de terrassement en milieu essentiellement argilo-graveleux, avec contrainte de nappe;
— 8 000 m de béton génie civil.
Réalisation de la conduite d'alimentation du bassin (500 m de conduite Ø 1600) et des ouvrages connexes au bassin (ouvrage de dissipation d'énergie, piège à cailloux, local dégrilleur et local technique).
Équipement du système: vannes d'alimentation du bassin, dégrilleur, système de rinçage par clapets, pompes de vidange et pompe à sable.
Remise en état du site (terrain de base-ball enherbé).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Mémoire technique (modalités d'exécution (15 %) gestion des eaux de chantier (5 %) SOPAQ (5 %) Phasage planning (5 %) Environnement, sécutité, déchets et...”
Critère de qualité (nom)
Mémoire technique (modalités d'exécution (15 %) gestion des eaux de chantier (5 %) SOPAQ (5 %) Phasage planning (5 %) Environnement, sécutité, déchets et limitation nuisances (10 %)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 247-614790
Attribution du marché
1️⃣
Titre: Bassin de dépollution et d'assainissement de la Malcombe
Date de conclusion du contrat: 2021-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage génie civil
Adresse postale: 8 rue Hubert Curien — Parc Saint-Jacques II
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Pbtp
Adresse postale: ZI rue de Sodétal
Commune postale: Devecey
Code postal: 25870
Région: Doubs🏙️
Nom: Eiffage énergie systèmes clémessy
Commune postale: École Valentin
Code postal: 25480
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8488705.62 💰
“Une fois signé, le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi, à Grand Besançon métropole, après fixation d'un rendez-vous.” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices;
— référé contractuel (articles L. 551.13 et suivants du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn-et-Garonne qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 075-192847 (2021-04-14)