Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage géotechnique pour les lignes 17 et 18 du Grand Paris Express. Le présent marché se décompose en deux grandes missions: une mission normalisée d'ingénierie géotechnique G5 et une mission de second regard géotechnique du GPE et des avoisinants en phase travaux et exécution.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance à maîtrise d'ouvrage géotechnique pour les lignes 17 et 18 du Grand Paris Express
2020PN022”
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage géotechnique pour les lignes 17 et 18 du Grand Paris Express. Le présent marché se décompose en deux grandes...”
Brève description
Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage géotechnique pour les lignes 17 et 18 du Grand Paris Express. Le présent marché se décompose en deux grandes missions: une mission normalisée d'ingénierie géotechnique G5 et une mission de second regard géotechnique du GPE et des avoisinants en phase travaux et exécution.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance à maîtrise d'ouvrage géotechnique pour la ligne 17 du Grand Paris Express” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage géotechnique pour la ligne 17 du Grand Paris Express.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 48 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement deux (2) fois pour une...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 48 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement deux (2) fois pour une durée de 24 mois par période de reconduction. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser 96 mois à compter de sa date de notification.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Pertinence, au regard de l'objet du marché, des références présentées dans les domaines suivants (60 %) — projets d'infrastructures ferroviaire en milieu...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Pertinence, au regard de l'objet du marché, des références présentées dans les domaines suivants (60 %) — projets d'infrastructures ferroviaire en milieu urbain dense pour des missions géotechniques (30 %) — second regard exercées pour des projets d'infrastructures ferroviaire (30 %). Adéquation des compétences du candidat avec les prestations objet du marché appréciée au regard de la note de synthèse (40 %).
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
La SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de services similaires à ceux confiés au titulaire. L'accord-cadre fait l'objet de reconductions.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 1 300 000 EUR HT. Ce montant est calculé sur la durée...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 1 300 000 EUR HT. Ce montant est calculé sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance à maîtrise d'ouvrage géotechnique pour la ligne 18 du Grand Paris Express” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie📦
Description du marché:
“Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage géotechnique pour la ligne 18 du Grand Paris Express.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 1 750 000 EUR HT. Ce montant est calculé sur la durée...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 1 750 000 EUR HT. Ce montant est calculé sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire «lettre de candidature DC1», version SGP 2020, dûment rempli et signé,...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire «lettre de candidature DC1», version SGP 2020, dûment rempli et signé, disponible à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr — «Consultation en cours» — «recherche rapide» — «2020pn022» et annexé au présent avis de publicité. Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir un document attestant de la capacité de la personne signataire à engager l'entité concernée (exemple: K-bis, délégation…). Le candidat doit en outre compléter obligatoirement l'onglet «checklist» du cadre de réponse concernant l'habilitation à exercer l'activité professionnelle après avoir téléchargé le fichier (Fichier Excel — 2020pn022 — cadre de réponse) à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr — «Consultation en cours» — «recherche rapide» le numéro du marché. Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique. La suite du III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle est décrite dans l'annexe du présent avis téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3) du présent avis.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:
— une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:
— une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et la part affectée à des prestations de même nature réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent. Ces chiffres d'affaires seront exprimés en EUR HT;
— une copie des attestations d'assurance, en cours de validité, pour les risques professionnels en lien avec l'objet de l'accord-cadre. En cas de groupement candidat, le mandataire devra justifier être assuré en sa qualité de mandataire. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité économique et financière après avoir téléchargé le fichier (Fichier Excel — 2020pn022 — cadre de réponse) à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr — «Consultation en cours» — «recherche rapide» le numéro «2020pn022». Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— chaque candidat (ou groupement candidat) devra fournir une liste consolidée de dix références maximaux intégrant les principaux services fournis au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
— chaque candidat (ou groupement candidat) devra fournir une liste consolidée de dix références maximaux intégrant les principaux services fournis au cours des trois dernières années et portant sur des prestations similaires à l'objet de l'accord-cadre, dans chacun des domaines de compétences suivants:
—— cinq références maximaux dans le domaine des projets d'infrastructures ferroviaire en milieu urbain dense pour des missions géotechniques;
—— cinq références maximaux pour des missions de second regard exercées pour des projets d'infrastructures ferroviaire. Chaque référence indiquera le montant, la date et le destinataire public ou privé et en cas de groupement, le nom du(des) cotraitant(s) associé(s) à chacune des références. Dans le cas où le candidat fournit plus de références que le nombre demandé, seules les références les plus récentes seront prises en compte par la SGP.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité technique et professionnelle après avoir téléchargé le fichier (Fichier Excel — 2020pn022 — cadre de réponse) à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr — «Consultation en cours» — «recherche rapide» le numéro «2020pn022». Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique;
— le candidat ou groupement candidat devra réunir les compétences suivantes:
—— expertise en géotechnique,
—— expertise en tunnel,
—— assistance en maîtrise d'ouvrage infrastructures et ouvrages d'art ferroviaires,
—— calculs numériques en éléments finis.
Elles seront démontrées par tout moyen de preuve et notamment au travers des références, des titres d'études, de la description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique, des certificats de qualifications professionnelles. Cette démonstration devra être présentée dans une note de synthèse (dix pages maximaux — annexes, tableaux compris) reprenant les éléments visés ci-dessus. En cas de groupement, une répartition des compétences entre les cotraitants devra être intégrée à cette note de synthèse. Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:
—— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, ainsi que la part des effectifs affectés à des prestations de même nature que celle de l'accord-cadre, pendant les trois dernières années;
—— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle de l'accord-cadre;
— le candidat doit fournir une liste des logiciels de calcul géotechnique dont il disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (facture) dans «Chorus Pro».
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“La suite du III.1) Condition de participation relative à la vérification des éléments de preuve de l'absence de motifs d'exclusion des marchés publics est...”
La suite du III.1) Condition de participation relative à la vérification des éléments de preuve de l'absence de motifs d'exclusion des marchés publics est décrite dans l'annexe du présent avis, téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3) du présent avis. La présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles L. 2124-3, R.2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. La SGP se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Les conditions de négociation sont fixées au Règlement de consultation (RC).
Modalités de retrait des documents: les documents disponibles sont:
— le présent avis,
— l'annexe au présent avis,
— la trame questions/réponses,
— le cadre de réponse, pour chaque lot,
— le DC1 version SGP 2020 pour chaque lot,
— le Dossier de consultation des entreprises (DCE) comprenant: AE, annexes financières (BPU, DQE et SDP), CCAP et ses annexes, CCTP et ses annexes et le règlement de la consultation et ses annexes. Ces documents peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr dans l'onglet «Annonces» en suivant la procédure décrite ci-dessous à la rubrique «questions/réponses» du présent avis.
Conditions de participation: au stade candidature, les candidats ne doivent pas remettre d'offre, ils ne fournissent que les éléments demandés au III.1.1.), III.1.2) et III.1.3) de l'AAPC. Aucun mémoire technique et aucune offre financière n'est à transmettre au stade des candidatures.
Questions/réponses: toute question relative à cette consultation se fait dans un délai maximal de dix jours avant la date limite de remise des dossiers via le site www.marches-publics.gouv.fr — renseigner dans «Consultation en cours» — «recherche rapide» le numéro 2020pn022. Les échanges de correspondances entre la SGP et les candidats sont réalisés depuis la plate-forme PLACE, via l'adresse électronique suivante: «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr» — Il est donc recommandé aux candidats de veiller à que les messages en provenance de cette adresse électronique ne soient pas traités comme des courriers indésirables par leur serveur/client de messagerie/logiciel tiers antispam.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invites à participer: [rubrique II.2.9)].
Nombre de candidats envisagé: cinq.
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats pour chacun des lots: pertinence, au regard de l'objet du marché, des références présentées dans les domaines suivants (60 %) — projets d'infrastructures ferroviaire en milieu urbain dense pour des missions géotechniques (30 %) — second regard exercées pour des projets d'infrastructures ferroviaire (30 %). Adéquation des compétences du candidat avec les prestations objet du marché appréciée au regard de la note de synthèse (40 %) les candidats sélectionnés recevront une invitation à remettre une offre.
Rédaction des documents dans une autre langue: [complément à la rubrique IV.2.4)]. Tous les documents sont établis en langue française. À défaut, les documents rédigés dans une autre langue devront obligatoirement être accompagnés d'une traduction en français effectuée par un traducteur professionnel. La suite du VI.3) Informations complémentaires est décrite dans l'annexe du présent avis, téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3) du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 212-520106 (2020-10-26)
Informations complémentaires (2020-11-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage géotechnique pour les lignes 17 et 18 du Grand Paris Express. Le présent marché se décompose en deux grandes...”
Brève description
Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage géotechnique pour les lignes 17 et 18 du Grand Paris Express. Le présent marché se décompose en deux grandes missions:
— une mission normalisée d'ingénierie géotechnique G5, et
— une mission de 2 regard géotechnique du GPE et des avoisinants en phase travaux et exécution.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 212-520106
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-04 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 232-573620 (2020-11-24)
Avis d'attribution de marché (2021-12-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: société du Grand Paris
Adresse postale: immeuble Moods - 2-4 mail de la petite Espagne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“assistance à Maîtrise d'ouvrage géotechnique pour les lignes 17 et 18 du Grand Paris Express
2020PN022”
Brève description:
“prestations d'assistance à Maitrise d'ouvrage géotechnique pour les lignes 17 et 18 du Grand Paris Express. Le présent marché se décompose en deux grandes...”
Brève description
prestations d'assistance à Maitrise d'ouvrage géotechnique pour les lignes 17 et 18 du Grand Paris Express. Le présent marché se décompose en deux grandes missions : - une mission normalisée d'ingénierie géotechnique G5 et une mission de second regard géotechnique du GPE et des avoisinants en phase travaux et exécution
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“assistance à Maitrise d'ouvrage géotechnique pour la ligne 17 du Grand Paris Express” Description
Description du marché:
“missions d'assistance à Maîtrise d'ouvrage géotechnique pour la ligne 17 du Grand Paris Express” Informations sur les options
Description des options:
“la SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
la SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de services similaires à ceux confiés au titulaire. L'Accord-Cadre fait l'objet de reconductions
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“assistance à Maitrise d'ouvrage géotechnique pour la ligne 18 du Grand Paris Express” Description
Description du marché:
“mission d'assistance à Maitrise d'ouvrage géotechnique pour la ligne 18 du Grand Paris Express”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 212-520106
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020PN022
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage géotechnique pour les lignes 17 et 18 du Grand Paris Express”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: fondasol
Adresse postale: 290 rue des Gaboulets
Commune postale: Montfavet
Code postal: 84140
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
URL: https://www.fondasol.fr/🌏
Le contractant est une PME
Nom: prodetis
Adresse postale: 290 rue des Galoubets
URL: https://prodetis.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Date de conclusion du contrat: 2021-12-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: terrasol
Adresse postale: immeuble Central Seine 42-52 quai de la Rapée - cS 71230
Commune postale: Paris
Code postal: 75583
Région: Paris🏙️
URL: https://www.terrasol.fr/🌏
“pour le lot 1 : Accord-Cadre à bons de commande sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 1 300 000 eur (H.T.). Ce montant est...”
pour le lot 1 : Accord-Cadre à bons de commande sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 1 300 000 eur (H.T.). Ce montant est calculé sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Pour le lot 2 : Accord-Cadre à bons de commande sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 1 750 000 eur (H.T.). Ce montant est calculé sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des secrets protégés par la loi
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2021/S 251-668654 (2021-12-22)