Le présent accord-cadre porte sur la mise en place d'une assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour le compte de l'unité Synthèse programmatique (SPRO) de la Direction du pilotage, des méthodes et des outils (DPMO) de la Société du Grand Paris (SGP). Le périmètre du présent accord-cadre comprend les lignes 15, 16, 17 et 18 du GPE dès lorsqu'elles sont concernées par des travaux. La mission, d'un point de vue opérationnel, porte sur le suivi, la gestion documentaire, la vérification et la mise à jour des éléments programmatiques de la SGP, cela en assistance des directions prescriptrices (principalement DGV et DSTE).Le titulaire prend en charge le suivi et la cohérence des programmes. Il assure l'animation et le suivi de toutes les demandes d'évolutions et de dérogations transverses en concertation avec toutes les directions impactées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance à maîtrise d'ouvrage de proximité pour les équipes de la direction du pilotage, des méthodes et outils de la Société du Grand Paris
2019PN070”
Produits/services: Services d'assistance technique📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur la mise en place d'une assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour le compte de l'unité Synthèse programmatique (SPRO)...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur la mise en place d'une assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour le compte de l'unité Synthèse programmatique (SPRO) de la Direction du pilotage, des méthodes et des outils (DPMO) de la Société du Grand Paris (SGP). Le périmètre du présent accord-cadre comprend les lignes 15, 16, 17 et 18 du GPE dès lorsqu'elles sont concernées par des travaux. La mission, d'un point de vue opérationnel, porte sur le suivi, la gestion documentaire, la vérification et la mise à jour des éléments programmatiques de la SGP, cela en assistance des directions prescriptrices (principalement DGV et DSTE).Le titulaire prend en charge le suivi et la cohérence des programmes. Il assure l'animation et le suivi de toutes les demandes d'évolutions et de dérogations transverses en concertation avec toutes les directions impactées.
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les équipes de l'unité de synthèse programmatique de la Société du Grand Paris. La suite du II.2.4) Description des prestations est décrite dans l'annexe du présent avis, téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3) du présent avis.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 48 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement deux fois par période...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 48 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement deux fois par période de 24 mois. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser 96 mois à compter de sa date de notification.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“— critère 1: pertinence des références sur un périmètre de prestations de services similaires --> 50 %;
— critère 2: adéquation des compétences du candidat...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
— critère 1: pertinence des références sur un périmètre de prestations de services similaires --> 50 %;
— critère 2: adéquation des compétences du candidat avec les prestations attendues appréciée au regard de la note de synthèse --> 50 %.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article 2122-7 du code de la commande...”
Description des options
La SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article 2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de services similaires à ceux confiés au titulaire. Le marché fait l'objet de reconductions: cf. II.2.7).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimal et avec un montant maximal de 5 000 000 EUR HT. Le montant minimal et le montant maximal sont...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimal et avec un montant maximal de 5 000 000 EUR HT. Le montant minimal et le montant maximal sont calculés sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire «lettre de candidature DC1», version SGP 2019, dûment rempli et signé,...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire «lettre de candidature DC1», version SGP 2019, dûment rempli et signé, disponible à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr — «consultation en cours» — «recherche rapide» — «2019pn070» et annexé au présent avis de publicité. Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir un document attestant de la capacité de la personne signataire à engager l'entité concernée (exemple: Kbis, délégation…). La suite du III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle est décrite dans l'annexe du présent avis (téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3)) du présent avis.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:
— une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:
— une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et la part affectée à des prestations de même nature réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent. Ces chiffres d'affaires seront exprimés en euro (HT);
— une copie des attestations d'assurance, en cours de validité, pour les risques professionnels en lien avec l'objet de l'accord-cadre. En cas de groupement candidat, le mandataire devra justifier être assuré en sa qualité de mandataire. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité économique et financière après avoir téléchargé le fichier (fichier Excel — 2019pn070 — cadre de réponse) à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr «consultation en cours» — «recherche rapide» «2019pn070». Le fichier renseigné devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat ou chaque membre du groupement devra fournir, pour son entreprise:
2.1.1) Les références:
— présentation d'une liste de cinq références...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat ou chaque membre du groupement devra fournir, pour son entreprise:
2.1.1) Les références:
— présentation d'une liste de cinq références maximum portant sur des prestations similaires à l'objet du marché, réalisées au cours des trois dernières années et indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (MOA, MOE, entreprise, etc.), sur un périmètre de prestations similaires sur des projets d'infrastructures de transport ou de grands projets avec de multiples et fortes interfaces, notamment ferroviaires, ainsi que sur des projets d'ERP complexes, ainsi qu'une description succincte des missions réalisées. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Dans le cas où le candidat fournit plus de références que le nombre demandé, seules les cinq plus récentes seront prises en compte par la SGP;
2.1.2) Les moyens humains:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, ainsi que la part des effectifs affectés à des prestations de même nature que celle du marché, pendant les trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché;
2.1.3) Les principales compétences:
— le candidat ou groupement candidat devra a minima prouver des compétences en Ingénierie Infra Système. Elles seront démontrées par tout moyen de preuve et notamment au travers des références, des moyens humains, notamment inclure l'indication des titres d'études, les formations professionnelles et les expériences professionnelles des profils proposés, et notamment ceux ayant exercé une activité de prestation de services de même nature que celle du marché. Cette démonstration devra être présentée dans une note de synthèse (cinq pages maximum). En cas de groupement, le candidat devra intégrer à la note de synthèse la répartition des compétences entre les cotraitants. Pour la présentation des éléments du 2.1.1) à 2.1.3), le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité technique et professionnelle après avoir téléchargé le fichier (fichier Excel — 2019pn070 — cadre de réponse) à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr «consultation en cours» — «recherche rapide» le numéro «2019pn070». Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par la SGP. Versement d'acompte dans les conditions et suivant les modalités prévues dans les documents du marché.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Procédure suivie: (complément à la rubrique IV.1.1)). La présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles L....”
Procédure suivie: (complément à la rubrique IV.1.1)). La présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles L. 21243, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. La SGP se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Les conditions de négociation sont fixées au Règlement de consultation (RC). Modalités de retrait des documents: les documents disponibles sont:
— le présent avis;
— l'annexe de l'avis;
— le cadre de réponse;
— le DC1 version SGP 2019;
— Dossier de consultation des entreprises (DCE) comprenant: AE, RC, CCAP, CCTP et leurs annexes. Ces documents peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr dans l'onglet «annonces» en suivant la procédure décrite ci-dessous à la rubrique «questions/réponses» du présent avis.
Conditions de participation: au stade candidature, les candidats ne doivent pas remettre d'offre, ils ne fournissent que les éléments demandés au III.1.1), III.1.2) et III.1.3) de l'AAPC. Aucun mémoire technique et aucune offre financière n'est à transmettre au stade des candidatures. Questions/réponses: toute question relative à cette consultation se fait dans un délai maximal de 10 jours avant la date limite de remise des dossiers via le site www.marches-publics.gouv.fr — renseigner dans «consultation en cours» — «recherche rapide» le numéro 2019pn070. Les échanges de correspondances entre la SGP et les candidats sont réalisés depuis la plateforme PLACE, via l'adresse électronique suivante: «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr» — Il est donc recommandé aux candidats de veiller à que les messages en provenance de cette adresse électronique ne soient pas traités comme des courriers indésirables par leur serveur/client de messagerie/logiciel tiers antispam. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invites a participer: (rubrique II.2.9)). Nombre de candidats envisagé: cinq. Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:
— pertinence des références du candidat sur un périmètre de prestations de services similaires 50 %;
— adéquation des compétences du candidat avec les prestations attendues appréciée au regard de la note de synthèse 50 %.
Les candidats sélectionnés recevront une invitation à remettre une offre. Rédaction des documents dans une autre langue: (complément à la rubrique IV.2.4)). Tous les documents sont établis en langue française. À défaut, les documents rédigés dans une autre langue devront obligatoirement être accompagnés d'une traduction en français effectuée par un traducteur professionnel. La suite du VI.3) Informations complémentaires est décrite dans l'annexe du présent avis, téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3) du présent avis.
Informations complémentaires (2020-03-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Immeuble le Moods, 2-4 mail de la Petite Espagne
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur la mise en place d'une assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour le compte de l'unité Synthèse programmatique (Spro)...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur la mise en place d'une assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour le compte de l'unité Synthèse programmatique (Spro) de la Direction du pilotage, des méthodes et des outils (DPMO) de la Société du Grand Paris (SGP). Le périmètre du présent accord-cadre comprend les lignes 15, 16, 17 et 18 du GPE dès lorsqu'elles sont concernées par des travaux. La mission, d'un point de vue opérationnel, porte sur le suivi, la gestion documentaire, la vérification et la mise à jour des éléments programmatiques de la SGP, cela en assistance des directions prescriptrices (principalement DGV et DSTE). Le titulaire prend en charge le suivi et la cohérence des programmes. Il assure l'animation et le suivi de toutes les demandes d'évolutions et de dérogations transverses en concertation avec toutes les directions impactées.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 050-119652
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-23 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 060-144691 (2020-03-20)
Avis d'attribution de marché (2021-05-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 52504601700048
Adresse postale: immeuble le Moods, 2-4 mail de la Petite Espagne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance à maîtrise d'ouvrage de proximité pour les équipes de la direction du pilotage, des méthodes et outils de la société du Grand Paris
2019PN070”
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur la mise en place d'une assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour le compte de l'unité synthèse programmatique (SPRO)...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur la mise en place d'une assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour le compte de l'unité synthèse programmatique (SPRO) de la Direction du pilotage, des méthodes et des outils (DPMO) de la Société du Grand Paris (SGP).
Le périmètre du présent accord-cadre comprend les lignes 15, 16, 17 et 18 du GPE dès lorsqu'elles sont concernées par des travaux.
La mission, d'un point de vue opérationnel, porte sur le suivi, la gestion documentaire, la vérification et la mise à jour des éléments programmatiques de la SGP, cela en assistance des directions prescriptrices (principalement DGV et DSTE).
Le titulaire prend en charge le suivi et la cohérence des programmes. Il assure l'animation et le suivi de toutes les demandes d'évolutions et de dérogations transverses en concertation avec toutes les directions impactées.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les équipes de l'unité de synthèse programmatique de la société du Grand Paris.
La suite du II.2.4) Description des...”
Description du marché
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les équipes de l'unité de synthèse programmatique de la société du Grand Paris.
La suite du II.2.4) Description des prestations est décrite dans l'annexe du présent avis, téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3) du présent avis.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“La SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article 2122-7 du code de la commande...”
Description des options
La SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article 2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de services similaires à ceux confiés au titulaire.
Le marché fait l'objet de reconductions.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 050-119652
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour le compte de l'unité Synthèse programmatique (SPRO) de la Direction du pilotage, des méthodes et des outils...”
Titre
Assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour le compte de l'unité Synthèse programmatique (SPRO) de la Direction du pilotage, des méthodes et des outils (DPMO) de la Société du Grand Paris (SGP)
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Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia
Adresse postale: 47 avenue de Lugo
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94600
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.arteliagroup.com/fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: Oresys SAS
Adresse postale: 48 rue de Londres
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
URL: http://www.oresys.eu/🌏
“Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des...”
Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Source: OJS 2021/S 098-259637 (2021-05-18)