Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres ouvert pour le traitement des déchets de bois et plâtre provenant des déchetteries du Sictom Sud Allier — trois lots
2020AO02”
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert pour le traitement des déchets de bois et plâtre provenant des déchetteries du Sictom Sud Allier — trois lots.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 137 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: traitement du bois provenant des déchetteries: Bayet-Bellenaves-Chantelle-Ebreuil-Gannat” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le site de l'attributaire.
Description du marché:
“Traitement du bois provenant des déchetteries: Bayet-Bellenaves-Chantelle-Charmeil-Ebreuil-Gannat-Saint-Yorre-Le Mayet de Montagne” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Les modalités des reconductions sont définies à l'article 3.2 du CCAP.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Variante à l'initiative de l'acheteur nº 1: les candidats chiffreront au bordereau des prix unitaires les coûts de l'enlèvement par le prestataire sur le...”
Description des options
Variante à l'initiative de l'acheteur nº 1: les candidats chiffreront au bordereau des prix unitaires les coûts de l'enlèvement par le prestataire sur le site de Bayet — 10 rue les Bouillots — 03500 Bayet. Le coût à la tonne inclut l'enlèvement, le transport et le traitement.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: traitement du bois provenant des déchetteries: Varennes/A — Monétay/A — Tronget — Charmeil — Saint-Prix — Saint-Gérand — Seuillet-le-Donjon — Le...”
Titre
Lot 2: traitement du bois provenant des déchetteries: Varennes/A — Monétay/A — Tronget — Charmeil — Saint-Prix — Saint-Gérand — Seuillet-le-Donjon — Le Mayet de Montagne — Saint-Yorre
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Traitement du bois provenant des déchetteries: Varennes/A — Monétay/A — Tronget — Charmeil — Saint-Prix — Saint-Gérand — Seuillet-le-Donjon — Le Mayet de...”
Description du marché
Traitement du bois provenant des déchetteries: Varennes/A — Monétay/A — Tronget — Charmeil — Saint-Prix — Saint-Gérand — Seuillet-le-Donjon — Le Mayet de Montagne — Saint-Yorre.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 616 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: traitement du plâtre provenant des déchetteries du Sictom Sud Allier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Traitement du plâtre provenant des déchetteries du Sictom Sud Allier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail, déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail, déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution du contrat sont définies dans les cahiers des charges.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-13
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sictom Sud Allier, 10 rue les Bouillots — 03500 Bayet.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 122-299379 (2020-06-24)
Avis d'attribution de marché (2020-12-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 801 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: traitement du bois provenant des déchetteries: Bayet — Bellenaves — Chantelle — Ébreuil — Gannat” Description
Description du marché:
“Traitement du bois provenant des déchetteries: Bayet — Bellenaves — Chantelle — Charmeil — Ébreuil — Gannat — Saint-Yorre — Le Mayet-de-Montagne.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations apprécié en fonction du coût complet traitement et transport”
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: traitement du bois provenant des déchetteries: Varennes/A — Monétay/A — Tronget — Charmeil — Saint-Prix — Saint-Gérand — Seuillet-le Donjon — Le...”
Titre
Lot 2: traitement du bois provenant des déchetteries: Varennes/A — Monétay/A — Tronget — Charmeil — Saint-Prix — Saint-Gérand — Seuillet-le Donjon — Le Mayet-de-Montagne — Saint-Yorre
Afficher plus Description
Description du marché:
“Traitement du bois provenant des déchetteries: Varennes/A — Monétay/A — Tronget — Charmeil — Saint-Prix — Saint-Gérand — Seuillet-le Donjon — Le...”
Description du marché
Traitement du bois provenant des déchetteries: Varennes/A — Monétay/A — Tronget — Charmeil — Saint-Prix — Saint-Gérand — Seuillet-le Donjon — Le Mayet-de-Montagne — Saint-Yorre.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 122-299379
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020AO02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Traitement du bois provenant des déchetteries: Bellenaves — Chantelle — Ébreuil — Gannat”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecovert Boilon
Numéro d'enregistrement national: 49018931300011
Adresse postale: Domaine de la Tour
Commune postale: Lempty
Code postal: 63190
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: http://www.ecovertboilon.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 292 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Traitement du bois provenant des déchetteries: Varennes/A — Monétay/A — Tronget — Charmeil — Saint-Prix — Saint-Gérand — Seuillet — Le Donjon — Le...”
Titre
Traitement du bois provenant des déchetteries: Varennes/A — Monétay/A — Tronget — Charmeil — Saint-Prix — Saint-Gérand — Seuillet — Le Donjon — Le Mayet-de-Montagne — Saint-Yorre
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 389 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Traitement du plâtre provenant des déchetteries du Sictom Sud Allier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Coved
Numéro d'enregistrement national: 343 403 531 03351
Adresse postale: Lieu-dit Villenue — Haut Bocage
Commune postale: Maillet
Code postal: 03190
Région: Allier🏙️
URL: https://www.coved.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2020/S 242-598691 (2020-12-08)