AOO 2020-042 entretien et maintenance du parc automobile des véhicules légers de moins de 3,5 t de la Ville du Cannet (six lots) groupement de commande ville — CCAS — GIP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-08-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune le Cannet
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Adresse postale: 24 boulevard Sadi Carnot
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marchés
Courrier électronique: marches@mairie-le-cannet.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.lecannet.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Mairie du Cannet
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Adresse postale: 31 boulevard Sadi Carnot
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service cadre de vie
Téléphone: +33 49218487📞
Courrier électronique: jbonfiglio@mairie-le-cannet.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.lecannet.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Mairie du Cannet
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Adresse postale: 31 boulevard Sadi Carnot
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marchés
Téléphone: +33 492182329📞
Courrier électronique: marches@mairie-le-cannet.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2020-042 entretien et maintenance du parc automobile des véhicules légers de moins de 3,5 t de la Ville du Cannet (six lots)”
Produits/services: Services d'installation de matériel mécanique📦
Brève description:
“AOO 2020-042 entretien et maintenance du parc automobile des véhicules légers de moins de 3,5 t de la Ville du Cannet (six lots) groupement de commande...”
Brève description
AOO 2020-042 entretien et maintenance du parc automobile des véhicules légers de moins de 3,5 t de la Ville du Cannet (six lots) groupement de commande ville — CCAS — GIP.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de prestations📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie du Cannet.
Description du marché: Prestations mécaniques pour véhicules de marque Renault et Dacia.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Lot 1: montant maximal annuel pour la ville: 95 000 EUR HT, montant maximal annuel pour le CCAS: 20 000 EUR HT.”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Prestations mécaniques pour véhicules de marque Peugeot.
Informations complémentaires:
“Lot 2: montant maximal annuel pour la ville: 40 000 EUR HT, montant maximal annuel pour le CCAS: 20 000 EUR HT, montant maximal annuel pour GIP: 5 000 EUR HT.”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Prestations mécaniques pour véhicules de marque Citroën.
Informations complémentaires: Lot 3: montant maximal annuel pour la ville: 20 000 EUR HT.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Prestations de carrosserie pour véhicules toutes marques.
Informations complémentaires:
“Lot 4: montant maximal annuel pour la ville: 40 000 EUR HT, montant maximal annuel pour le CCAS: 10 000 EUR HT, montant maximal annuel pour GIP: 5 000 EUR HT.”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Prestations de mécanique pour véhicules autres marques.
Informations complémentaires: Lot 5: montant maximal annuel pour la ville: 35 000 EUR HT.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Prestations de mécanique pour véhicules électriques.
Informations complémentaires: Lot 6: montant maximal annuel pour la ville: 40 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-05
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie du Cannet.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Pouvoir adjudicateur.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Durée du marché: la durée du marché est d'un an et prendra effet à compter de la date de notification. Dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande et...”
Durée du marché: la durée du marché est d'un an et prendra effet à compter de la date de notification. Dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande et conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le marché pourra être reconduit tacitement pour des périodes d'un an sans toutefois que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat: référé précontractuel (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative).
Après la conclusion du contrat:
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat: référé précontractuel (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative).
Après la conclusion du contrat:
— référé contractuel prévu par les articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic» et «Tarn-et-Garonne») assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L. 521-1.
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Source: OJS 2020/S 170-411512 (2020-08-28)
Avis d'attribution de marché (2020-12-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 24 boulevard Sadi-Carnot
Personne de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 492182325📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2020-042 entretien et maintenance du parc automobile des véhicules légers de moins de 3,5 t de la ville du Cannet (six lots)”
Brève description:
“AOO 2020-042 entretien et maintenance du parc automobile des véhicules légers de moins de 3,5 t de la ville du Cannet (six lots) groupement de commande...”
Brève description
AOO 2020-042 entretien et maintenance du parc automobile des véhicules légers de moins de 3,5 t de la ville du Cannet (six lots) groupement de commande Ville — CCAS — GIP.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie du Cannet
Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“Lot 1: montant maximum annuel pour la Ville: 95 000 EUR HT, montant maximum annuel pour le CCAS: 20 000 EUR (HT).”
Informations complémentaires:
“Lot 2: Montant maximum annuel pour la Ville: 40 000 EUR HT, montant maximum annuel pour le CCAS: 20 000 EUR HT, montant maximum annuel pour GIP: 5 000 EUR (HT).”
Informations complémentaires
Lot 2: Montant maximum annuel pour la Ville: 40 000 EUR HT, montant maximum annuel pour le CCAS: 20 000 EUR HT, montant maximum annuel pour GIP: 5 000 EUR (HT).
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Informations complémentaires: Lot 3: Montant maximum annuel pour la Ville: 20 000 EUR (HT).
Informations complémentaires:
“Lot 4: montant maximum annuel pour la Ville: 40 000 EUR HT, montant maximum annuel pour le CCAS: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel pour GIP: 5 000 EUR (HT).”
Informations complémentaires
Lot 4: montant maximum annuel pour la Ville: 40 000 EUR HT, montant maximum annuel pour le CCAS: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel pour GIP: 5 000 EUR (HT).
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Informations complémentaires: Lot 5: montant maximum annuel pour la Ville: 35 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Lot 6: montant maximum annuel pour la Ville: 40 000 EUR (HT).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 170-411512
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations mécaniques pour véhicules de marque Renault et Dacia
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Tony Hydro Méca
Numéro d'enregistrement national: 51176882200021
Adresse postale: 565 chemin du Fondurane
Commune postale: Montauroux
Code postal: 83440
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 460 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations mécaniques pour véhicules de marque Peugeot
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 565 chemin de Fondurane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prestations mécaniques pour véhicules de marque Citroën
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Sarah Motors
Numéro d'enregistrement national: 82017782200021
Adresse postale: 62 bis BD Paul-Doumer
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Prestations de carrosserie pour véhicules toutes marques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Edra sa
Numéro d'enregistrement national: 44761015500056
Adresse postale: 8 rue René-Francart, ZAC Croix-Blandin
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Prestations de mécanique pour véhicules autres marques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Prestations de mécanique pour véhicules électriques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Durée du marché: la durée du marché est d'un an et prendra effet à compter de la date de notification. Dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande et...”
Durée du marché: la durée du marché est d'un an et prendra effet à compter de la date de notification. Dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande et conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le marché pourra être reconduit tacitement pour des périodes d'un an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder quatre ans.
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Source: OJS 2020/S 242-598736 (2020-12-08)