Acquisition, Maintenance Matériels Entretien Espaces Verts Bâtiments et Collèges du Département du Doubs

Département du Doubs

Le type de matériel concerné par cet accord-cadre est listé à l'article 20 du CCP. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision de renoncer à passer le marché public pour des raisons spécifiques ne résultant pas de l'infructuosité de la procédure.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-08.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-08 Avis de marché
2020-06-24 Informations complémentaires
Avis de marché (2020-06-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Doubs
Numéro d'enregistrement national: 22250001900013
Adresse postale: Hôtel du Département, 7, avenue de la Gare d'Eau
Commune postale: Besancon Cedex
Code postal: 25031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381258125 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 381258101 📠
Région: Doubs 🏙️
URL: https://www.doubs.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, Maintenance Matériels Entretien Espaces Verts Bâtiments et Collèges du Département du Doubs 2020dpl0038/Jo”
Produits/services: Matériel de jardinage divers 📦
Brève description:
“Le type de matériel concerné par cet accord-cadre est listé à l'article 20 du CCP. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique....”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Description du marché:
“Le type de matériel concerné par cet accord-cadre est listé à l'article 20 du CCP. Accord-cadre sans minimum ni maximum Attribution d'un marché unique....”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. — Liste des principales...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Type de prix défini par marché subséquent. Modalités de variation des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-09 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-09 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 111-269286 (2020-06-08)
Informations complémentaires (2020-06-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: hôtel du département, 7 avenue de la Gare d'Eau
Commune postale: Besançon

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, maintenance matériels entretien espaces verts bâtiments et collèges du Département du Doubs 2020dpl0038/Jo”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 111-269286

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-07-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-07-09 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-23 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 122-299291 (2020-06-24)