Acquisition, intégration, paramétrage, déploiement et maintenance d'un Système d'archivage électronique (SAE)

Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Appel d'offres ouvert. Marché à prix mixtes: en partie à prix forfaitaire, en partie en accord-cadre à bons de commande. Étendue de la partie forfaitaire: acquisition, intégration et déploiement de la solution (paramétrage en fonction du contexte réglementaire et des orientations fixées par la Région, réalisation de la reprise des données conservées dans le coffre-électronique Docaposte détenu par la Région (acheminement des données dans le SAE), reprise des arriérés de certains périmètres fonctionnels (Marchés publics, délibérations et dossiers de subventions), rédaction de la documentation (fonctionnelle et technique), présentation des outils annexes (orchestrateurs, etc.) et leur mise en œuvre si nécessaire), formation à l'utilisation et à l'administration de la solution, maintenance de la solution. La partie à bons de commande est sans montant minimum ni maximum. Pour l'étendue, voir rubrique «Renseignements complémentaires» le marché n'est pas décomposé en lots ou en tranches.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-10 Avis de marché
2020-11-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archivage informatique
Numéro de référence: 2020-244
Brève description:
Appel d'offres ouvert. Marché à prix mixtes: en partie à prix forfaitaire, en partie en accord-cadre à bons de commande. Étendue de la partie forfaitaire: acquisition, intégration et déploiement de la solution (paramétrage en fonction du contexte réglementaire et des orientations fixées par la Région, réalisation de la reprise des données conservées dans le coffre-électronique Docaposte détenu par la Région (acheminement des données dans le SAE), reprise des arriérés de certains périmètres fonctionnels (Marchés publics, délibérations et dossiers de subventions), rédaction de la documentation (fonctionnelle et technique), présentation des outils annexes (orchestrateurs, etc.) et leur mise en œuvre si nécessaire), formation à l'utilisation et à l'administration de la solution, maintenance de la solution. La partie à bons de commande est sans montant minimum ni maximum. Pour l'étendue, voir rubrique «Renseignements complémentaires» le marché n'est pas décomposé en lots ou en tranches.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archivage informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archivage informatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.maregionsud.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr 📧
Téléphone: +33 491575057 📞
Fax: +33 491575064 📠
URL des documents: http://achat.maregionsud.fr 🌏
URL pour la participation: http://achat.maregionsud.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-10 📅
Date limite de soumission: 2020-09-18 📅
Date de publication: 2020-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-382936
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.maregionsud.fr Partie a bons de commande: cette partie comprend les prestations suivantes: — des journées d'assistance technique, de développement et de formations ponctuelles pour notamment: la mise en place d'un interfaçage avec le futur Système d'informations archivistique (SIA), afin d'obtenir une interface de consultation unique; la réversibilité des documents numériques, des données et des métadonnées; l'intégration dans le SAE de nouveaux périmètres de données/documents métiers; la maintenance évolutive de la solution (si non inclue dans la maintenance initiale); la formation de nouveaux utilisateurs; — la fourniture de licences, de modules complémentaires et de prestations associés à la solution. Communication avec les candidats: la communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se fera exclusivement de manière électronique. À ce titre, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse de courrier électronique consulté régulièrement lors du retrait du dossier de consultation des entreprises sur le profil acheteur. Le candidat effectuera lui-même les éventuelles modifications ou mise à jour d'adresse de courrier électronique, sur le profil d'acheteur AWS, dans sa «fiche entreprise». À aucun moment le pouvoir adjudicateur ne pourra être tenu responsable du renseignement d'une adresse mail erronée ou non consultée régulièrement par le candidat. A ce titre, la Région conseille l'utilisation d'une adresse mail pouvant être consultée par plusieurs personnes renseignements: Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite de remise des candidatures, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Les candidats sont invités à poser toute question nécessaire à l'établissement de leur candidature sur le profil acheteur http://achat.maregionsud.fr Dépôt d'offre électronique: les réponses aux consultations doivent se faire par voie électronique sur le site https://achat.maregionsud.fr Sous-critères de la valeur technique: — couverture fonctionnelle et technique (30 %); — prestations associées: méthodologie de projet, formation, maintenance (5 %); — modalités de mise en œuvre du RGPD (5 %).
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (ou DC1), obligatoire seulement en cas présentation sous forme de groupement (et la désignation du mandataire par ses cotraitants);
— une déclaration sur l'honneur attestée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 du CCP; qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; qu'il respecte le RGPD; qu'il est parfaitement informé des exigences légales relatives au respect de la vie privée qui s'imposent aux responsables de traitement d'une part et aux sous-traitants d'autre part et du caractère essentiel que revêt la conformité du service objet de la consultation à la réglementation relative à la protection des données personnelles et qu'il entend appliquer les principes et exigences y afférents (selon le modèle de déclaration sur l'honneur joint au règlement de consultation).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisé par la société au cours des trois derniers exercices; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité financière par tout document équivalent (déclaration appropriée de banque, attestation en responsabilité civile professionnelle).
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Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales références de mise en œuvre d'un système d'archivage électronique pour une collectivité territoriale, réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public. Les précisions sur les références demandées sont indiquées au règlement de consultation.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (les sous-critères sont mentionnés dans la rubrique «renseignements complémentaires»)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23130002100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.maregionsud.fr 🌏
URL des documents: http://achat.maregionsud.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.maregionsud.fr
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Partie a bons de commande: cette partie comprend les prestations suivantes:
— des journées d'assistance technique, de développement et de formations ponctuelles pour notamment: la mise en place d'un interfaçage avec le futur Système d'informations archivistique (SIA), afin d'obtenir une interface de consultation unique; la réversibilité des documents numériques, des données et des métadonnées; l'intégration dans le SAE de nouveaux périmètres de données/documents métiers; la maintenance évolutive de la solution (si non inclue dans la maintenance initiale); la formation de nouveaux utilisateurs;
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— la fourniture de licences, de modules complémentaires et de prestations associés à la solution. Communication avec les candidats: la communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se fera exclusivement de manière électronique. À ce titre, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse de courrier électronique consulté régulièrement lors du retrait du dossier de consultation des entreprises sur le profil acheteur. Le candidat effectuera lui-même les éventuelles modifications ou mise à jour d'adresse de courrier électronique, sur le profil d'acheteur AWS, dans sa «fiche entreprise». À aucun moment le pouvoir adjudicateur ne pourra être tenu responsable du renseignement d'une adresse mail erronée ou non consultée régulièrement par le candidat. A ce titre, la Région conseille l'utilisation d'une adresse mail pouvant être consultée par plusieurs personnes renseignements: Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite de remise des candidatures, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Les candidats sont invités à poser toute question nécessaire à l'établissement de leur candidature sur le profil acheteur http://achat.maregionsud.fr
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Dépôt d'offre électronique: les réponses aux consultations doivent se faire par voie électronique sur le site https://achat.maregionsud.fr
Sous-critères de la valeur technique:
— couverture fonctionnelle et technique (30 %);
— prestations associées: méthodologie de projet, formation, maintenance (5 %);
— modalités de mise en œuvre du RGPD (5 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants dudit code. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (Cciral): préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 157-382936 (2020-08-10)
Avis d'attribution de marché (2020-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert. Marché à prix mixtes: en partie à prix forfaitaire, en partie en accord-cadre à bons de commande. Étendue de la partie forfaitaire: acquisition, intégration et déploiement de la solution (paramétrage en fonction du contexte réglementaire et des orientations fixées par la région, réalisation de la reprise des données conservées dans le coffre-électronique Docaposte détenu par la Région (acheminement des données dans le Sae), reprise des arriérés de certains périmètres fonctionnels (Marchés publics, délibérations et dossiers de subventions), rédaction de la documentation (fonctionnelle et technique), présentation des outils annexes (orchestrateurs, etc.) et leur mise en œuvre si nécessaire), formation à l'utilisation et à l'administration de la solution, maintenance de la solution. La partie à bons de commande est sans montant minimum ni maximum. Pour l'étendue, voir rubrique «Renseignements complémentaires» le marché n'est pas décomposé en lots ou en tranches.
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Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence Alpes Côte d'Azur

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-18 📅
Date de publication: 2020-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 228-562198
Se réfère à l'avis: 2020/S 157-382936
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Durée du marché: la durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au service de la commande publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: Bureau 528 — 5 Compétence juridictionnelle: tribunal administratif de Marseille: 22 rue Breteuil, 13006 Marseille. Renseignements complémentaires: Hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur. Service des marchés: 27 place Jules Guesde, 13481 Marseille Cedex 20, tél.: +33 491575152 — fax: +33 491575064.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert. Marché à prix mixtes: en partie à prix forfaitaire, en partie en accord-cadre à bons de commande. Étendue de la partie forfaitaire: acquisition, intégration et déploiement de la solution (paramétrage en fonction du contexte réglementaire et des orientations fixées par la Région, réalisation de la reprise des données conservées dans le coffre-électronique Docaposte détenu par la Région (acheminement des données dans le Sae), reprise des arriérés de certains périmètres fonctionnels (Marchés publics, délibérations et dossiers de subventions), rédaction de la documentation (fonctionnelle et technique), présentation des outils annexes (orchestrateurs etc.) et leur mise en œuvre si nécessaire), formation à l'utilisation et à l'administration de la solution, maintenance de la solution. La partie à bons de commande est sans montant minimum ni maximum. Pour l'étendue, voir rubrique «Renseignements complémentaires» le marché n'est pas décomposé en lots ou en tranches.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-13 📅
Nom: Libriciel
Adresse postale: 836 rue du Mas du Verchant
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 206 625 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Durée du marché: la durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au service de la commande publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: Bureau 528 — 5
Compétence juridictionnelle: tribunal administratif de Marseille: 22 rue Breteuil, 13006 Marseille.
Renseignements complémentaires: Hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur.
Service des marchés: 27 place Jules Guesde, 13481 Marseille Cedex 20, tél.: +33 491575152 — fax: +33 491575064.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (Cciral): préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Source: OJS 2020/S 228-562198 (2020-11-18)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Produits/services:
Services de technologies de... Services de programmation et de conseil... Services de maintenance des systèmes et... Services d'archivage informatique