Acquisition, intégration et déploiement d'un nouveau Système d'information archivistique (SIA) et d'un portail de diffusion P. Les archives départementales des Alpes-Maritimes et migrations de données
Acquisition, intégration et déploiement d'un nouveau Système d'information archivistique (SIA) et d'un portail de diffusion pour les Archives départementales des Alpes-Maritimes (AD 06) et migrations de données.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, intégration et déploiement d'un nouveau Système d'information archivistique (SIA) et d'un portail de diffusion P. Les archives départementales...”
Titre
Acquisition, intégration et déploiement d'un nouveau Système d'information archivistique (SIA) et d'un portail de diffusion P. Les archives départementales des Alpes-Maritimes et migrations de données
20S0028
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Produits/services: Services d'archivage informatique📦
Brève description:
“Acquisition, intégration et déploiement d'un nouveau Système d'information archivistique (SIA) et d'un portail de diffusion pour les Archives...”
Brève description
Acquisition, intégration et déploiement d'un nouveau Système d'information archivistique (SIA) et d'un portail de diffusion pour les Archives départementales des Alpes-Maritimes (AD 06) et migrations de données.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'archivage informatique📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Acquisition, intégration et déploiement d'un nouveau Système d'information archivistique (SIA) et d'un portail de diffusion pour les Archives...”
Description du marché
Acquisition, intégration et déploiement d'un nouveau Système d'information archivistique (SIA) et d'un portail de diffusion pour les Archives départementales des Alpes-Maritimes (AD 06) et migrations de données.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 24 mois pour un montant maximal de 500 000 EUR HT, reconductible 4 fois par...”
Description des renouvellements
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 24 mois pour un montant maximal de 500 000 EUR HT, reconductible 4 fois par décision expresse, par période de 12 mois, et pour un maximum de 150 000 EUR HT par période suivante.
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Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 24 mois pour un montant maximal de 500 000 EUR HT, reconductible 4 fois par...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 24 mois pour un montant maximal de 500 000 EUR HT, reconductible 4 fois par décision expresse, par période de 12 mois, et pour un maximum de 150 000 EUR HT par période suivante.
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Informations complémentaires:
“À l'issue de la phase de publication, seuls les candidats dont la candidature et l'offre sont complètes et conformes au sens de l'article 5.1 du RC seront...”
Informations complémentaires
À l'issue de la phase de publication, seuls les candidats dont la candidature et l'offre sont complètes et conformes au sens de l'article 5.1 du RC seront convoqués à une démonstration qui aura lieu dans les locaux du pouvoir adjudicateur. Son déroulement est énoncé dans les documents de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-17
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-18
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Cette procédure fait suite à une déclaration de procédure infructueuse.
Les candidats dont la candidature et l'offre sont complètes seront convoqués à une...”
Cette procédure fait suite à une déclaration de procédure infructueuse.
Les candidats dont la candidature et l'offre sont complètes seront convoqués à une démonstration dans les locaux du pouvoir adjudicateur. Le délai d'exécution est fixé dans le CCTP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF a résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 034-080462 (2020-02-14)
Informations complémentaires (2020-03-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition, intégration et déploiement d'un nouveau Système d'information archivistique (SIA) et d'un portail de diffusion pour les Archives...”
Brève description
Acquisition, intégration et déploiement d'un nouveau Système d'information archivistique (SIA) et d'un portail de diffusion pour les Archives départementales des Alpes-Maritimes (AD06) et migrations de données.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 034-080462
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-17 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-21 📅
L'heure: 15:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-18 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-22 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 056-133636 (2020-03-16)
Avis d'attribution de marché (2020-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 47 bd du Mercantour, tour Jean Moulin, bureau 630
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, intégration et déploiement d'un nouveau Système d'information archivistique (SIA) et d'un portail de diffusion pour les archives...”
Titre
Acquisition, intégration et déploiement d'un nouveau Système d'information archivistique (SIA) et d'un portail de diffusion pour les archives départementales des Alpes-Maritimes et migrations de données
20S0028
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 100 000 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition, intégration et déploiement d'un nouveau Système d'information archivistique (SIA) et d'un portail de diffusion pour les Archives...”
Description du marché
Acquisition, intégration et déploiement d'un nouveau Système d'information archivistique (SIA) et d'un portail de diffusion pour les Archives départementales des Alpes-Maritimes (AD06) et migrations de données.
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Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 24 mois pour un montant maximum de 500 000 EUR HT, reconductible 4 fois par...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 24 mois pour un montant maximum de 500 000 EUR HT, reconductible 4 fois par décision expresse, par période de 12 mois, et pour un maximum de 150 000 EUR HT par période suivante.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 034-080462
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202020S0028L00
Titre:
“Acquisition, intégration et déploiement d'un nouveau Système d'information archivistique (SIA) et d'un portail de diffusion pour les archives...”
Titre
Acquisition, intégration et déploiement d'un nouveau Système d'information archivistique (SIA) et d'un portail de diffusion pour les archives départementales des Alpes-Maritimes et migrations de données
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Date de conclusion du contrat: 2020-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Empreinte digitale
Numéro d'enregistrement national: 393 267 091 00097
Commune postale: Angers
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 450 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
“Le montant du DDED est de 353 013,27 EUR (HT).
Date de signature du marché: 24.6.2020.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 n 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2020/S 141-347268 (2020-07-21)