La consultation donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents avec un minimum et maximum, la Ville du Havre souhaite retenir pour cet accord-cadre: lot nº 1: trois titulaires,
lot nº 2: quatre titulaires, lot nº 3: trois titulaires; pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.
Pour chaque lot, les titulaires de l'accord-cadre seront systématiquement remis en concurrence lors du lancement des consultations devant déboucher sur des marchés subséquents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-27.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-05-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville du Havre
Numéro d'enregistrement national: 21760351300011
Adresse postale: Mairie du Havre, 1517 place de l'Hôtel de Ville, CS 40051
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76084
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariatcao@codah.fr📧
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: https://www.lehavre.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr/🌏
URL de participation: https://www.mpe76.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de végétaux de pépinières
20ff-Mutcv-0594-Y
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents avec un minimum et maximum, la Ville du Havre souhaite retenir pour cet accord-cadre:...”
Brève description
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents avec un minimum et maximum, la Ville du Havre souhaite retenir pour cet accord-cadre: lot nº 1: trois titulaires,
lot nº 2: quatre titulaires, lot nº 3: trois titulaires; pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.
Pour chaque lot, les titulaires de l'accord-cadre seront systématiquement remis en concurrence lors du lancement des consultations devant déboucher sur des marchés subséquents.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres tiges
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: Arbres tiges.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Ce contrat est un accord-cadre à marchés subséquents passé pour une période d'une année à compter de la date de notification, renouvelable par période d'un...”
Description des renouvellements
Ce contrat est un accord-cadre à marchés subséquents passé pour une période d'une année à compter de la date de notification, renouvelable par période d'un an par reconduction expresse, pour une durée maximale de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Arbustes, végétaux de terre de bruyères, conifères, rosiers, jeunes plants d'arbres et arbustes, baliveaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Arbustes, végétaux de terre de bruyères, conifères, rosiers, jeunes plants d'arbres et arbustes, baliveaux.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivaces, graminées, fougères
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Plantes vivaces, graminées, fougères.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“—DC1, dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur:...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, la Ville du Havre indique que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
En l'absence de références, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-28
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr
Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plate-forme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.
À titre d'information, cet accord-cadre est passé pour un montant global annuel suivant:
Première période et suivantes:
— lot 1 arbres tiges: minimum global HT ensemble des fournisseurs: 6 000 EUR —maximum global HT ensemble des fournisseurs: 90 000 EUR;
— lot 2 arbustes, végétaux de terre de bruyères, conifères, rosiers, jeunes plants d'arbres et arbustes, baliveaux: minimum global HT ensemble des fournisseurs: 10 000 EUR — maximum global HT ensemble des fournisseurs: 100 000 EUR;
— lot 3 plantes vivaces, graminées, fougères: minimum global HT ensemble des fournisseurs: 6 000 EUR — maximum global HT ensemble des fournisseurs: 45 000 EUR.
Ce contrat est un accord-cadre à marchés subséquents passé pour une période d'une année à compter de la date de notification, renouvelable par période d'un an par reconduction expresse, pour une durée maximale de quatre ans.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période au cours de laquelle les marchés subséquents peuvent être lancés. Il peut y être mis fin à l'expiration de chaque période, à charge de l'acheteur, d'en informer le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la fin de la période en cours.
Les candidats sont invités à tenir compte des difficultés liées au contexte sanitaire dans l'élaboration de leur offre.
Annexes: clauses de dématérialisation — critères de jugement des offres: (cf. article 7 du règlement de la consultation) la Ville du Havre souhaite retenir au maximum trois titulaires pour les lots 1 et 3 et quatre titulaires pour le lot 2; pour cet accord-cadre, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.
Le jugement sera effectué à partir des critères notés et pondérés suivants:
1) Valeur technique (coefficient de pondération: 2), appréciée à partir du mémoire technique; 2) Prix des prestations (coefficient de pondération: 1): noté sur 20, apprécié à partir de la simulation de commande.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2020/S 104-250194 (2020-05-26)
Avis d'attribution de marché (2021-11-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville du Havre
Adresse postale: mairie du Havre, 1517 place de l'hôtel de Ville, Cs 40 051
Courrier électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de végétaux de pépinières
20ff-Mutcv-0594-Y
Brève description:
“- La consultation donnera lieu à un accord cadre à marchés subséquents avec un minimum et maximum,la Ville du Havre souhaite retenir pour cet accord-cadre...”
Brève description
- La consultation donnera lieu à un accord cadre à marchés subséquents avec un minimum et maximum,la Ville du Havre souhaite retenir pour cet accord-cadre :- lot no 1 : 3 titulaires- lot no 2 : 4 titulaires- lot no 3 : 3 titulairespour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.Pour chaque lot, les titulaires de l'accord-cadre seront systématiquement remis en concurrence lors du lancement des consultations devant déboucher sur des marchés subséquents
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 89 465 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: arbres tiges
Description
Description du marché: arbres tiges
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“arbustes - végétaux de terre de bruyères - conifères - rosiers - jeunes plants d'arbres et arbustes - baliveaux” Description
Description du marché:
“arbustes - végétaux de terre de bruyères - conifères - rosiers - jeunes plants d'arbres et arbustes - baliveaux” Champ d'application du marché
Titre: plantes vivaces - graminées - fougères
Description
Description du marché: plantes vivaces - graminées - fougères
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 104-250194
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: arbres tiges
Date de conclusion du contrat: 2021-02-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: pépinières Pilaud
Adresse postale: 26380
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 588 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: plandanjou
Adresse postale: 10 Esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 532 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: les Pepinieres D'Elle
Adresse postale: 15 le repas
Commune postale: Villiers Fossard
Code postal: 50680
Région: Manche 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 023 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“arbustes - végétaux de terre de bruyères - conifères - rosiers - jeunes plants d'arbres et arbustes - baliveaux” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: cholat Pepinieres
Adresse postale: 875 Chemin De La Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 106 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: bruns Pflanzen Export & Gmbh Co. Kg
Adresse postale: johann Bruns Allée 1
Commune postale: Bad Zwischenahn
Code postal: 26160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 495 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 873 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 075 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: plantes vivaces - graminées - fougères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: barrault
Adresse postale: le Morteron
Commune postale: La Possonnière
Code postal: 49170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 193 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sas Etablissements Emmanuel Lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 233 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 347 💰
“- Dans le respect des dispositions du Code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux...”
- Dans le respect des dispositions du Code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux de la Direction des Affaires Juridiques et Marchés, Secrétariat de la Cao, 19 rue Georges Braque, 76600 Le Havre, entre 9 heures et 16 heures. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.- le montant indiqué correspond à la simulation de commande- pour tous les lots: durée 1 an, reconductible 3 fois, maximum 4 ans.Montants minimums / maximums annuels pour l'ensemble des titulaires:lot 1: minimum annuel:6 000 euro(s) Ht / maximum annuel: 90 000 euro(s) HtLot 2: minimum annuel: 10 000 euro(s) Ht / maximum annuel: 100 000 euro(s) HtLot 3: minimum annuel: 6 000 euro(s) Ht / maximum annuel: 45 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2021/S 230-603983 (2021-11-23)