Achat de produits d'hygiène et d'entretien dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Région Auvergne-Rhône-Alpes

L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni maximal. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-18	Avis de marché
2021-01-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: DAF_2020_000130
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Papier hygiénique 📦
Poubelles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne 🏙️
Savoie 🏙️
Ain 🏙️
Ardèche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Courrier électronique: centraleachat@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_vKuor9BxUd 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-18 📅
Date limite de soumission: 2020-07-20 📅
Date de publication: 2020-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 120-291286
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

La Région s'est constituée centrale d'achat le 9.2.2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire géographique ou à proximité, notamment les lycées publics. Pour plus d'informations sur les objectifs et le fonctionnement se la centrale d'achat: se référer au règlement de la consultation (contexte). Les dossiers doivent être envoyés sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics de la Région: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/. Voir annexe relative à la dématérialisation pour plus d'informations. Envoi des échantillons les échantillons remis ne feront pas l'objet d'une indemnisation. Les références concernées par l'envoi d'échantillons sont dans le règlement de la consultation (article 6.3).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 16 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (03-15-43-63)
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (03-15-43-63).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.

Intitulé du lot: Savons et produits d'essuyage (03-15-43-63)
Numéro du lot: 2
Brève description: Savons et produits d'essuyage (03-15-43-63).
Intitulé du lot: Consommables (03-15-43-63)
Numéro du lot: 3
Brève description: Consommables (03-15-43-63).
Intitulé du lot: Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (73-74)
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (73-74).
Intitulé du lot: Savons et produits d'essuyage (73-74)
Numéro du lot: 5
Brève description: Savons et produits d'essuyage (73-74).
Intitulé du lot: Consommables (73-74)
Numéro du lot: 6
Brève description: Consommables (73-74).
Intitulé du lot: Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (69-01-42)
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits d'hygiène et d'entretien- toutes surfaces, cuisine (69-01-42).
Intitulé du lot: Savons et produits d'essuyage (69-01-42)
Numéro du lot: 8
Brève description: Savons et produits d'essuyage (69-01-42).
Intitulé du lot: Consommables (69-01-42)
Numéro du lot: 9
Brève description: Consommables (69-01-42).
Intitulé du lot: Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (38-07-26)
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (38-07-26).
Intitulé du lot: Savons et produits d'essuyage (38-07-26)
Numéro du lot: 11
Brève description: Savons et produits d'essuyage (38-07-26).
Intitulé du lot: Consommables (38-07-26)
Numéro du lot: 12
Brève description: Consommables (38-07-26).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme.

Savoie, Haute-Savoie.

Ain, Loire, Rhône.

Ain, Rhône, Loire.

Ardèche, Drôme, Isère.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Attestation de candidature simplifiée à compléter.
Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles, déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées, preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle.

Capacité technique et professionnelle:

Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années, références de prestations effectuées au cours des trois dernières années, outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques et de leurs performances environnementales concentration, toxicité, taux COV, éco label si non exigé)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Efficacité et praticité des produits sur la base des échantillons, fiches protocole et signalétique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_vKuor9BxUd 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Deuxième semestre 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;

— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements.

Source: OJS 2020/S 120-291286 (2020-06-18)

Avis d'attribution de marché (2021-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le Bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.

Valeur totale du marché: 16 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 esplanade François-Mitterrand, CS 20033
Commune postale: Lyon Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-28 📅
Date de publication: 2021-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 022-052109
Se réfère à l'avis: 2020/S 120-291286
Numéro JO-S: 22

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (3-15-43-63)
Brève description: Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (3-15-43-63).
Intitulé du lot: Savons et produits d'essuyage (3-15-43-63)
Brève description: Savons et produits d'essuyage (3-15-43-63).
Intitulé du lot: Consommables (3-15-43-63)
Brève description: Consommables (3-15-43-63).
Intitulé du lot: Produits d'hygiène et d'entretien- toutes surfaces, cuisine (69-1-42)
Brève description: Produits d'hygiène et d'entretien- toutes surfaces, cuisine (69-1-42).
Intitulé du lot: Savons et produits d'essuyage (69-1-42)
Brève description: Savons et produits d'essuyage (69-1-42).
Intitulé du lot: Consommables (69-1-42)
Brève description: Consommables (69-1-42).
Intitulé du lot: Produits d'hygiène et d'entretien- toutes surfaces, cuisine (38-7-26)
Brève description: Produits d'hygiène et d'entretien - toutes surfaces, cuisine (38-7-26).
Intitulé du lot: Savons et Produits d'essuyage (38-7-26)
Brève description: Savons et Produits d'essuyage (38-7-26).
Intitulé du lot: Consommables (38-7-26)
Brève description: Consommables (38-7-26).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques et de leurs performances environnementales concentration, toxicité, taux COV, écolabel si non exigé)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-27 📅
Nom: Detercentre Cleor
Numéro d'enregistrement national: 30544904300036
Adresse postale: 8 rue Louis-Blériot
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: https://www.detercentre-cleor.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 16 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-26 📅
Nom: Sodevi
Numéro d'enregistrement national: 33180305600018
Adresse postale: ZI de Ladoux, rue Orange, BP 70051
Commune postale: Cébazat
Code postal: 63118
Adresse Internet: https://sodevi.fr/ 🌏
Nom: France Collectivité Hygiène
Numéro d'enregistrement national: 96650252800070
Adresse postale: 570 rue des Mercières
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.fc-hygiene.com/ 🌏
Nom: Orapi Hygiène
Numéro d'enregistrement national: 44031947300268
Adresse postale: 12 rue Pierre-Mendès-France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Adresse Internet: https://www.orapi-hygiene.com/ 🌏
Nom: Alpes Entretien Distribution
Numéro d'enregistrement national: 304 052 582 00042
Adresse postale: 725 route des Vernes, BP 23
Commune postale: Pringy Cedex
Code postal: 74371
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://aednet.fr/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2020-10-29 📅
Adresse Internet: https://www.orapi-hygiene.com/fr/ 🌏
Nom: Difco
Numéro d'enregistrement national: 32702017900049
Adresse postale: 83 allée des Violettes
Commune postale: Saint-Ferréol
Code postal: 74210
Adresse Internet: http://www.difco.fr/ 🌏
Numéro d'enregistrement national: 30405258200042
Adresse postale: 725 route des Vernes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
8
9

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— Référé-suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);

— Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);

— Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;

— Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Source: OJS 2021/S 022-052109 (2021-01-28)

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