L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni maximal. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de produits d'hygiène et d'entretien dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
DAF_2020_000130”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la...”
Brève description
L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni maximal. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 16 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (03-15-43-63)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Auvergne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme.
Description du marché: Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (03-15-43-63).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits au regard des fiches techniques et de leurs performances environnementales concentration, toxicité, taux COV, éco label si non exigé)”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Efficacité et praticité des produits sur la base des échantillons, fiches protocole et signalétique”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Savons et produits d'essuyage (03-15-43-63)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique📦
Produits/services supplémentaires: Essuie-mains en papier📦
Produits/services supplémentaires: Serviettes de table📦
Produits/services supplémentaires: Savon📦
Description du marché: Savons et produits d'essuyage (03-15-43-63).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables (03-15-43-63)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Poubelles📦
Description du marché: Consommables (03-15-43-63).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (73-74)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Savoie, Haute-Savoie.
Description du marché: Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (73-74).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Savons et produits d'essuyage (73-74)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Savons et produits d'essuyage (73-74).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables (73-74)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Consommables (73-74).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (69-01-42)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ain, Loire, Rhône.
Description du marché: Produits d'hygiène et d'entretien- toutes surfaces, cuisine (69-01-42).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Savons et produits d'essuyage (69-01-42)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ain, Rhône, Loire.
Description du marché: Savons et produits d'essuyage (69-01-42).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables (69-01-42)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Consommables (69-01-42).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (38-07-26)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ardèche, Drôme, Isère.
Description du marché: Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (38-07-26).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Savons et produits d'essuyage (38-07-26)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Savons et produits d'essuyage (38-07-26).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables (38-07-26)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Consommables (38-07-26).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Attestation de candidature simplifiée à compléter.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles, déclarations...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles, déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées, preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années, références de prestations effectuées au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années, références de prestations effectuées au cours des trois dernières années, outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-20
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Deuxième semestre 2024.
Informations complémentaires
“La Région s'est constituée centrale d'achat le 9.2.2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire...”
La Région s'est constituée centrale d'achat le 9.2.2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire géographique ou à proximité, notamment les lycées publics. Pour plus d'informations sur les objectifs et le fonctionnement se la centrale d'achat: se référer au règlement de la consultation (contexte). Les dossiers doivent être envoyés sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics de la Région: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/. Voir annexe relative à la dématérialisation pour plus d'informations. Envoi des échantillons les échantillons remis ne feront pas l'objet d'une indemnisation. Les références concernées par l'envoi d'échantillons sont dans le règlement de la consultation (article 6.3).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements.
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Source: OJS 2020/S 120-291286 (2020-06-18)
Avis d'attribution de marché (2021-01-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 esplanade François-Mitterrand, CS 20033
Commune postale: Lyon Cedex 2
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de produits d'hygiène et d'entretien dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne- Rhône-Alpes
DAF_2020_000130”
Brève description:
“L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la...”
Brève description
L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le Bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (3-15-43-63)
Description
Description du marché: Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (3-15-43-63).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits au regard des fiches techniques et de leurs performances environnementales concentration, toxicité, taux COV, écolabel si non exigé)” Champ d'application du marché
Titre: Savons et produits d'essuyage (3-15-43-63)
Description
Description du marché: Savons et produits d'essuyage (3-15-43-63).
Champ d'application du marché
Titre: Consommables (3-15-43-63)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme
Description du marché: Consommables (3-15-43-63).
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'hygiène et d'entretien- toutes surfaces, cuisine (69-1-42)
Description
Description du marché: Produits d'hygiène et d'entretien- toutes surfaces, cuisine (69-1-42).
Champ d'application du marché
Titre: Savons et produits d'essuyage (69-1-42)
Description
Description du marché: Savons et produits d'essuyage (69-1-42).
Champ d'application du marché
Titre: Consommables (69-1-42)
Description
Description du marché: Consommables (69-1-42).
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'hygiène et d'entretien- toutes surfaces, cuisine (38-7-26)
Description
Description du marché: Produits d'hygiène et d'entretien - toutes surfaces, cuisine (38-7-26).
Champ d'application du marché
Titre: Savons et Produits d'essuyage (38-7-26)
Description
Description du marché: Savons et Produits d'essuyage (38-7-26).
Champ d'application du marché
Titre: Consommables (38-7-26)
Description
Description du marché: Consommables (38-7-26).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 120-291286
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20A00130001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 1: produits d'hygiène et d'entretien — toutes...”
Titre
Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 1: produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (3-15-43-63)
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Date de conclusion du contrat: 2020-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Detercentre Cleor
Numéro d'enregistrement national: 30544904300036
Adresse postale: 8 rue Louis-Blériot
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: https://www.detercentre-cleor.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20A00130002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 2: produits d'hygiène et d'entretien- savons...”
Titre
Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 2: produits d'hygiène et d'entretien- savons et produits d'essuyage (3-15-43-63)
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Date de conclusion du contrat: 2020-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodevi
Numéro d'enregistrement national: 33180305600018
Adresse postale: ZI de Ladoux, rue Orange, BP 70051
Commune postale: Cébazat
Code postal: 63118
URL: https://sodevi.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20A00130003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 3: produits d'hygiène et d'entretien-...”
Titre
Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 3: produits d'hygiène et d'entretien- consommables (3-15-43-63)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: France Collectivité Hygiène
Numéro d'enregistrement national: 96650252800070
Adresse postale: 570 rue des Mercières
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.fc-hygiene.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20A00130004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 4: produits d'hygiène et d'entretien- toutes...”
Titre
Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 4: produits d'hygiène et d'entretien- toutes surfaces, cuisine (73-74)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Orapi Hygiène
Numéro d'enregistrement national: 44031947300268
Adresse postale: 12 rue Pierre-Mendès-France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
URL: https://www.orapi-hygiene.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20A00130005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 5: produits d'hygiène et d'entretien- savons...”
Titre
Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 5: produits d'hygiène et d'entretien- savons et produits d'essuyage (73-74)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpes Entretien Distribution
Numéro d'enregistrement national: 304 052 582 00042
Adresse postale: 725 route des Vernes, BP 23
Commune postale: Pringy Cedex
Code postal: 74371
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: https://aednet.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20A00130006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 6: produits d'hygiène et d'entretien-...”
Titre
Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 6: produits d'hygiène et d'entretien- consommables (73-74)
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Date de conclusion du contrat: 2020-10-29 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20A00130007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 7: produits d'hygiène et d'entretien- toutes...”
Titre
Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 7: produits d'hygiène et d'entretien- toutes surfaces, cuisine (69-1-42)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
URL: https://www.orapi-hygiene.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20A00130008
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 8: produits d'hygiène et d'entretien- savons...”
Titre
Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 8: produits d'hygiène et d'entretien- savons et produits d'essuyage (69-1-42)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20A00130009
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 9: produits d'hygiène et d'entretien —...”
Titre
Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 9: produits d'hygiène et d'entretien — consommables (69-1-42)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Difco
Numéro d'enregistrement national: 32702017900049
Adresse postale: 83 allée des Violettes
Commune postale: Saint-Ferréol
Code postal: 74210
URL: http://www.difco.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20A00130010
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 10: produits d'hygiène et d'entretien- toutes...”
Titre
Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 10: produits d'hygiène et d'entretien- toutes surfaces, cuisine (38-7-26)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20A00130011
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 11: produits d'hygiène et d'entretien- savons...”
Titre
Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 11: produits d'hygiène et d'entretien- savons et produits d'essuyage (38-7-26)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 30405258200042
Adresse postale: 725 route des Vernes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20A00130012
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 12: produits d'hygiène et d'entretien-...”
Titre
Achat de produits d'hygiène et d'entretien, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne. Lot n 12: produits d'hygiène et d'entretien- consommables (38-7-26)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— Référé-suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— Référé-suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
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Source: OJS 2021/S 022-052109 (2021-01-28)