Achat de produits carnés surgelés ou congelés

Groupement de coopération sanitaire du Pays d'Aix

Achat de produits carnés surgelés ou congelés. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum HT: 105 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sysco France SAS

Qui ?

• Groupement de coopération sanitaire du Pays d'Aix

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-29	Avis de marché
2020-12-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: Gcspa-005
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de coopération sanitaire du Pays d'Aix
Adresse postale: CH Montperrin, 109 avenue du Petit Barthélémy
Code postal: 13617
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-montperrin.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 442164976 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-29 📅
Date limite de soumission: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-461315
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; — lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Groupement de coopération sanitaire du Pays d'Aix — Centre hospitalier Montperrin — 109 avenue du Petit Barthélémy — 13617 Aix-en-Provence Cedex 01 — du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9h00 à 16h00. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons exigés: pour apprécier la qualité des produits et certains points techniques, le candidat devra fournir en même temps que son offre, des échantillons pour les produits listés ci-dessous et les livrer dans le conditionnement minimal de commande (emballés par cinq unités) avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante: Unité centrale de production de repas, à l'attention de M. Escartin, ZAC des Chabauds Nord, rue Eugène Schneider, 13320 Bouc-Bel-Air. L'absence d'échantillon sera éliminatoire. Les échantillons devront être étiquetés avec les mentions suivantes: échantillon, nom de la consultation, nom du fournisseur et nom du produit échantillonné. Les échantillons demandés sont les suivants: escalope de dinde viennoise; cuisse de poulet, steak haché précuit 90 g (cuit à cœur), cordon bleu de dinde, paupiette de veau, steak haché 150 g environ (façon bouchère), boules de bœuf. Pour information, la dégustation aura lieu le vendredi 13 novembre. Numéro de la consultation: Gcspa-005.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Groupement de coopération sanitaire du Pays d'Aix — Centre hospitalier Montperrin — 109 avenue du Petit Barthélémy — 13617 Aix-en-Provence Cedex 01 — du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9h00 à 16h00. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons exigés: pour apprécier la qualité des produits et certains points techniques, le candidat devra fournir en même temps que son offre, des échantillons pour les produits listés ci-dessous et les livrer dans le conditionnement minimal de commande (emballés par cinq unités) avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante: Unité centrale de production de repas, à l'attention de M. Escartin, ZAC des Chabauds Nord, rue Eugène Schneider, 13320 Bouc-Bel-Air. L'absence d'échantillon sera éliminatoire. Les échantillons devront être étiquetés avec les mentions suivantes: échantillon, nom de la consultation, nom du fournisseur et nom du produit échantillonné. Les échantillons demandés sont les suivants: escalope de dinde viennoise; cuisse de poulet, steak haché précuit 90 g (cuit à cœur), cordon bleu de dinde, paupiette de veau, steak haché 150 g environ (façon bouchère), boules de bœuf. Pour information, la dégustation aura lieu le vendredi 13 novembre. Numéro de la consultation: Gcspa-005.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 420 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou (DC1) (attestation sur l'honneur jointe dans le DCE);

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Gcspa.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité gustative du produit: tendreté
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité gustative du produit: saveur
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité gustative du produit: aspect
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique: délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Valeur technique: fiches techniques (origine anatomique, caractéristiques, conditionnement, Tº de stockage, valeurs nutritionnelles…)
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Démarche développement durable
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001552200019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: GCSPA — Groupement de coopération sanitaire du Pays d'Aix
Adresse postale: CH Montperrin
Courrier électronique: nadia.timili@gcspa.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Groupement de coopération sanitaire du Pays d'Aix — Centre hospitalier Montperrin — 109 avenue du Petit Barthélémy — 13617 Aix-en-Provence Cedex 01 — du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9h00 à 16h00. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons exigés: pour apprécier la qualité des produits et certains points techniques, le candidat devra fournir en même temps que son offre, des échantillons pour les produits listés ci-dessous et les livrer dans le conditionnement minimal de commande (emballés par cinq unités) avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante: Unité centrale de production de repas, à l'attention de M. Escartin, ZAC des Chabauds Nord, rue Eugène Schneider, 13320 Bouc-Bel-Air. L'absence d'échantillon sera éliminatoire. Les échantillons devront être étiquetés avec les mentions suivantes: échantillon, nom de la consultation, nom du fournisseur et nom du produit échantillonné. Les échantillons demandés sont les suivants: escalope de dinde viennoise; cuisse de poulet, steak haché précuit 90 g (cuit à cœur), cordon bleu de dinde, paupiette de veau, steak haché 150 g environ (façon bouchère), boules de bœuf. Pour information, la dégustation aura lieu le vendredi 13 novembre. Numéro de la consultation: Gcspa-005.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 192-461315 (2020-09-29)

Avis d'attribution de marché (2020-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de produits carnés surgelés ou congelés. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum : 105 000,00 EUR HT.

Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CH Montperrin, 109 avenue du Petit Barthélemy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-16 📅
Date de publication: 2020-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 248-616866
Se réfère à l'avis: 2020/S 192-461315
Numéro JO-S: 248

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de produits carnés surgelés ou congelés.

Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction):…

… maximum : 105 000,00 EUR HT.

… maximum: 105 000,00 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-16 📅
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: ZI — BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Source: OJS 2020/S 248-616866 (2020-12-16)

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