Accord-cadre relatif à une mission de maîtrise d'œuvre ainsi que des missions complémentaires et spécifiques pour les bâtiments de la Métropole européenne de Lille — cinq lots
Accord-cadre relatif à une mission de maîtrise d'œuvre ainsi que des missions complémentaires et spécifiques pour les bâtiments de la Métropole européenne de Lille — cinq lots. L'accord cadre sera à bons de commande et à marchés subséquents. Il sera conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à une mission de maîtrise d'œuvre ainsi que des missions complémentaires et spécifiques pour les bâtiments de la Métropole européenne...”
Titre
Accord-cadre relatif à une mission de maîtrise d'œuvre ainsi que des missions complémentaires et spécifiques pour les bâtiments de la Métropole européenne de Lille — cinq lots
20PS06
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Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“Accord-cadre relatif à une mission de maîtrise d'œuvre ainsi que des missions complémentaires et spécifiques pour les bâtiments de la Métropole européenne...”
Brève description
Accord-cadre relatif à une mission de maîtrise d'œuvre ainsi que des missions complémentaires et spécifiques pour les bâtiments de la Métropole européenne de Lille — cinq lots. L'accord cadre sera à bons de commande et à marchés subséquents. Il sera conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour plusieurs lots. En ce qui concerne les lots 1, 2 et 3, deux lots maximaux pouvant être attribués à un...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour plusieurs lots. En ce qui concerne les lots 1, 2 et 3, deux lots maximaux pouvant être attribués à un même soumissionnaire, l'article 6.2 du présent règlement précise les règles applicables lorsque la mise en œuvre des critères d'attribution conduirait à attribuer à un même soumissionnaire un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maîtrise d'œuvre (architecte et bureau(x) d'études) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la MEL à l'exception...”
Titre
Prestations de maîtrise d'œuvre (architecte et bureau(x) d'études) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la MEL à l'exception des bâtiments inscrits
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Prestations de maîtrise d'œuvre (architecte et bureau(x) d'études) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole européenne...”
Description du marché
Prestations de maîtrise d'œuvre (architecte et bureau(x) d'études) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole européenne de Lille à l'exception des bâtiments inscrits.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le lot 1 est multi-attributaire. Le nombre d'attributaire par lot est de trois maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maîtrise d'œuvre pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine bâti de la MEL inscrits à l'inventaire des Monuments historiques (MH)”
Titre
Prestations de maîtrise d'œuvre pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine bâti de la MEL inscrits à l'inventaire des Monuments historiques (MH)
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de maîtrise d'œuvre [architecte des Monuments historiques (MH) et bureau(x) d'études] pour tous types d'études et travaux en lien avec le...”
Description du marché
Prestations de maîtrise d'œuvre [architecte des Monuments historiques (MH) et bureau(x) d'études] pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine bâti de la Métropole européenne de Lille inscrits à l'inventaire des Monuments historiques (MH).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 2 est multi-attributaire. Le nombre d'attributaire par lot est de trois maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maîtrise d'œuvre par un (des) Bureau(x) d'études (BE) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole...”
Titre
Prestations de maîtrise d'œuvre par un (des) Bureau(x) d'études (BE) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole européenne de Lille
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestations de maîtrise d'œuvre par un (des) Bureau(x) d'études (BE) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole...”
Description du marché
Prestations de maîtrise d'œuvre par un (des) Bureau(x) d'études (BE) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole européenne de Lille.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 3 est multi-attributaire. Le nombre d'attributaire par lot est de trois maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'Ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole européenne de Lille”
Titre
Prestations d'Ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole européenne de Lille
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Prestations d'Ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole européenne...”
Description du marché
Prestations d'Ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole européenne de Lille.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 4 est multi attributaire. Le nombre d'attributaire par lot est de trois maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de Coordination des systèmes de sécurité incendie (CSSI) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole...”
Titre
Prestations de Coordination des systèmes de sécurité incendie (CSSI) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole européenne de Lille
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Prestations de Coordination des systèmes de sécurité incendie (CSSI) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole...”
Description du marché
Prestations de Coordination des systèmes de sécurité incendie (CSSI) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole européenne de Lille.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 5 est multi-attributaire. Le nombre d'attributaire par lot est de trois maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-07
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché.”
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal, il fera l'objet de bons de commande et de marchés subséquents. Chaque lot sera...”
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal, il fera l'objet de bons de commande et de marchés subséquents. Chaque lot sera multi-attributaires, dans la limite de trois attributaires par lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes. Les critères de jugement des offres sont présents dans le règlement de la consultation. Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion de l'accord-cadre, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion de l'accord-cadre, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— après la conclusion de l'accord-cadre, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 160-390241 (2020-08-14)
Avis d'attribution de marché (2021-02-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 24590041000011
Adresse postale:
“2 boulevard des Cités Unies, CS 70043, direction de la commande publique, CSP Support”
Personne de contact: Mme Sandrine Courault, gestionnaire marchés publics, CSP Support
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à une mission de maîtrise d'œuvre ainsi que des missions complémentaires et spécifiques pour les bâtiments de la Métropole Européenne...”
Titre
Accord-cadre relatif à une mission de maîtrise d'œuvre ainsi que des missions complémentaires et spécifiques pour les bâtiments de la Métropole Européenne de Lille — cinq lots
20PS06
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Brève description:
“Accord-cadre relatif à une mission de maîtrise d'œuvre ainsi que des missions complémentaires et spécifiques pour les bâtiments de la Métropole Européenne...”
Brève description
Accord-cadre relatif à une mission de maîtrise d'œuvre ainsi que des missions complémentaires et spécifiques pour les bâtiments de la Métropole Européenne de Lille — cinq lots. L'accord-cadre sera à bons de commande et à marchés subséquents. Il sera conclu sans montant minimal ni montant maximal.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 250 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maîtrise d'œuvre [architecte et bureau(x) d'études] pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la MEL à l'exception...”
Titre
Prestations de maîtrise d'œuvre [architecte et bureau(x) d'études] pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la MEL à l'exception des bâtiments inscrits
Afficher plus Description
Description du marché:
“Prestations de maîtrise d'œuvre [architecte et bureau(x) d'études] pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole Européenne...”
Description du marché
Prestations de maîtrise d'œuvre [architecte et bureau(x) d'études] pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole Européenne de Lille à l'exception des bâtiments inscrits.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: les moyens humains affectés à la mission
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2: la pertinence de la méthodologie pour accompagner la maîtrise d'ouvrage sur chacun des éléments de mission décrits sur son lot au CCTP”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 3: la méthodologie, pour accompagner la maîtrise d'ouvrage sur le projet fictif décrit en annexe du DCE nommée 03.ANXDCE”
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'Ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole européenne...”
Titre
Prestations d'Ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole européenne de Lille.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Prestations d'Ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole Européenne...”
Description du marché
Prestations d'Ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole Européenne de Lille.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2: la pertinence de la méthodologie pour accompagner la maîtrise d'ouvrage de la conception jusqu'à la réception des travaux (y compris GPA et...”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère 2: la pertinence de la méthodologie pour accompagner la maîtrise d'ouvrage de la conception jusqu'à la réception des travaux (y compris GPA et mise en service)
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Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 3: la méthodologie pour accompagner la maîtrise d'ouvrage sur le projet fictif décrit en annexe du DCE nommée 03.ANXDCE”
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2: la pertinence de la méthodologie pour accompagner la maîtrise d'ouvrage de la conception jusqu'à la réception des travaux (GPA et formation)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 160-390241
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20PS0601
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de maîtrise d'œuvre (architecte et bureau(x) d'études) pour tous types d'études et travaux à l'exception des bâtiments inscrits”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: zita architectes
Adresse postale: 185/b1, rue Solférino
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord-Pas de Calais🏙️
URL: http://Zita.com🌏
Le contractant est une PME
Nom: eclis
Adresse postale: 55, rue salvador allende
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
URL: http://Eclis.fr🌏
Nom: cabinet Conseil Vincent Hédont
Adresse postale: 144, rue Barreyre Immeuble Martinique B Appt 113
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
URL: http://Cabinet-conseil.com🌏
Nom: hdm ingenierie s.a
Adresse postale: 20, rue Hubble Parc de la Haute Borne de Villeneuve d'ascq
Commune postale: Sainghin-en-Melantois
Code postal: 59262
URL: http://Hdm.com🌏
Nom: arobat
Adresse postale: la plaine images Bâtiment Link, lot 01/14 75, bis boulevard d'armentières
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
URL: http://Arobat.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: eirl nassima lanani
Adresse postale: 76 Rue Chevalier de la Barre
Commune postale: Wattignies
Code postal: 59139
URL: http://Lanani.com🌏
Nom: sarl beitha
Adresse postale: 25 Rue du Carrousel
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59650
URL: http://Beitha.com🌏
Nom: sarl autrement dit paysagistes
Adresse postale: 30, rue des glycines
URL: http://Autrement-dit.com🌏
Nom: z studio
Adresse postale: 5 Rue de Savoie
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
URL: http://Zstudio.com🌏
Nom: venatech
Adresse postale: centre d'affaires Les Nations 23, bd de l'europe
Commune postale: Vandoeuvre-les-Nancy
Code postal: 54503
URL: http://Venatech.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20PS06
Nom et adresse du contractant
Nom: de alzua
Adresse postale: 125, rue du marché
URL: http://dealzua.fr🌏
Nom: alterea
Adresse postale: 21, rue Pierre Mauroy
URL: http://Alterea.com🌏
Nom: slap
Adresse postale: 48, rue Parmentier
Commune postale: Mons-en-Baroeul
Code postal: 59370
URL: http://Slap.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20PS0602
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de maîtrise d'œuvre pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine bâti inscrits à l'inventaire des Monuments Historiques (Mh)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: architecture fdt
Adresse postale: 55, rue du Général Leclerc
Commune postale: Perenchies
Code postal: 59840
URL: http://architecturefdt.com🌏
Nom: urba folia
Adresse postale: 63, avenue de Canteleu
URL: http://urbafolia.com🌏
Nom: verdi batiment nord de france
Adresse postale: 80, rue de Marcq CS 90049
Commune postale: Wasquehal Cedex
Code postal: 59441
URL: http://verdibatiment.fr🌏
Nom: sim engineering
Adresse postale: 26, rue du Président Paul Doumer
Code postal: 59657
URL: http://simengineering.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20PS0603
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations de maitrise d'œuvre par un (des) bureau(x) d'études (Be) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole...”
Titre
Prestations de maitrise d'œuvre par un (des) bureau(x) d'études (Be) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole Européenne de Lille
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 80, rue de marcq cs 90049
URL: http://verdibatiment.com🌏
Adresse postale: 26, rue paul doumer bp 176
URL: http://engineering.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 26, bd vincent gache cs 17502
Commune postale: Nantes Cedex 02
Code postal: 44275
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20PS0604
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Prestations d'ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (Opc) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole Européenne de Lille”
Titre
Prestations d'ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (Opc) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole Européenne de Lille
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: azimut
Adresse postale: 289, rue Faubourg des Postes
URL: http://azimut.com🌏
Nom: hpc
Adresse postale: 131 Boulevard de Reims
URL: http://hpc.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: david Charlemagne Ingénierie
Adresse postale: 5, rue Cassini
Commune postale: Blendecques
Code postal: 62575
URL: http://david-charlemagne.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20PS0605
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Prestations de Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (Cssi) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole...”
Titre
Prestations de Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (Cssi) pour tous types d'études et travaux en lien avec le patrimoine de la Métropole Européenne de Lille
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Date de conclusion du contrat: 2021-02-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: efficio
Adresse postale: 31, rue Nicolas Denys
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
URL: http://Efficio.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: bureau veritas solutions
Adresse postale: 27, allée du Chargement
URL: http://Bureau-veritas.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: 2si CONSEIL
Adresse postale: 73 Boulevard Montebello
URL: http://2siconseil.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion de l'accord-cadre, référé pré-contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion de l'accord-cadre, référé pré-contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Après la conclusion de l'accord-cadre, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
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Source: OJS 2021/S 042-105542 (2021-02-25)