Accord-cadre mission de SPS dans les bâtiments pour lesquels la Région Nouvelle-Aquitaine est maître d'ouvrage (lycées, CFA, bâtiments administratifs…) — départements 87, 19 et 23
Accord-cadre mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans les bâtiments pour lesquels la Région Nouvelle-Aquitaine est maître d'ouvrage (lycées, CFA, bâtiments administratifs…) — départements 87, 19 et 23.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mission de SPS dans les bâtiments pour lesquels la Région Nouvelle-Aquitaine est maître d'ouvrage (lycées, CFA, bâtiments administratifs…) —...”
Titre
Accord-cadre mission de SPS dans les bâtiments pour lesquels la Région Nouvelle-Aquitaine est maître d'ouvrage (lycées, CFA, bâtiments administratifs…) — départements 87, 19 et 23
2020L000S06091
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Produits/services: Services de santé et de sécurité📦
Brève description:
“Accord-cadre mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans les bâtiments pour lesquels la Région Nouvelle-Aquitaine est...”
Brève description
Accord-cadre mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans les bâtiments pour lesquels la Région Nouvelle-Aquitaine est maître d'ouvrage (lycées, CFA, bâtiments administratifs…) — départements 87, 19 et 23.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Haute-Vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de santé et de sécurité📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché: Haute-Vienne.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique,...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Corrèze
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Corrèze.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Creuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Creuse.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-05
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 192-462962 (2020-09-29)
Avis d'attribution de marché (2021-03-05) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mission de SPS dans les bâtiments pour lesquels la Région Nouvelle-Aquitaine est maître d'ouvrage (Lycées, CFA, Bâtiments administratifs,...”
Titre
Accord-cadre mission de SPS dans les bâtiments pour lesquels la Région Nouvelle-Aquitaine est maître d'ouvrage (Lycées, CFA, Bâtiments administratifs, etc.), départements 87, 19 et 23
2020L000S06091
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Brève description:
“Accord-cadre mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans les bâtiments pour lesquels la région nouvelle aquitaine est...”
Brève description
Accord-cadre mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans les bâtiments pour lesquels la région nouvelle aquitaine est maître d'ouvrage (Lycées, CFA, bâtiments administratifs, etc.), départements 87, 19 et 23.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 180 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité et adéquation des moyens humains mis en œuvre pour l'exécution des prestations, compétences proposées et mobilisables pour couvrir le périmètre du contrat”
Critère de qualité (nom)
Qualité et adéquation des moyens humains mis en œuvre pour l'exécution des prestations, compétences proposées et mobilisables pour couvrir le périmètre du contrat
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Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation et méthodologie
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 192-462962
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020L001S06091
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Haute-Vienne
Date de conclusion du contrat: 2021-01-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Delomenie
Adresse postale: 12 rue Robert Schuman
Commune postale: Isle
Code postal: 87170
Pays: France 🇫🇷
Région: Nouvelle-Aquitaine🏙️
URL: https://www.delomenie-eco.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020L002S06091
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Corrèze
Date de conclusion du contrat: 2021-01-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Dekra Industrial
Adresse postale: Les Courrières
URL: https://www.dekra-industrial.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020L003S06091
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Creuse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Source: OJS 2021/S 048-121276 (2021-03-05)