Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre à bons de commande — prestations de diagnostics immobiliers
20S006LG”
Produits/services: Services divers d'ingénierie📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à pour objet la réalisation de prestations de diagnostics immobiliers.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics divers avant travaux et prélèvements/analyses amiante
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes
Description du marché:
“Les interventions confiées au prestataire porteront sur les types de diagnostics ou prestations suivantes:
— repérage de matériaux dangereux avant travaux...”
Description du marché
Les interventions confiées au prestataire porteront sur les types de diagnostics ou prestations suivantes:
— repérage de matériaux dangereux avant travaux de démolition,
— repérage de matériaux dangereux avant travaux,
— repérage ponctuel d'amiante et prélèvements ponctuels de matériaux,
— prélèvement d'air,
— etat de conservation de l'amiante,
— prélèvement de poussière sur chiffons,
— diagnostics complémentaires à un dossier d'insalubrité,
— diagnostics qualité de l'air intérieur (QAI).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. La durée totale de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc excéder quatre ans à compter de sa date de notification.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution de ce nouveau contrat sont précisées au CCAP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un montant minimum de 1 000 EUR HT et un montant maximum de 35 000 EUR HT pour chaque période de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un montant minimum de 1 000 EUR HT et un montant maximum de 35 000 EUR HT pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 7.7.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics ponctuels avec préconisations
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les interventions confiées au diagnostiqueur seront de type:
— établissement d'un diagnostic, avec propositions de rédaction de notices de sécurité et...”
Description du marché
Les interventions confiées au diagnostiqueur seront de type:
— établissement d'un diagnostic, avec propositions de rédaction de notices de sécurité et accessibilité,
— établissement d'un diagnostic solidité avec propositions de principe de travaux à engager,
— diagnostic et conseil pour un sujet technique du bâtiment et émission d'un avis ponctuel,
— diagnostic des installations électriques ne faisant pas l'objet de contrôles périodiques.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un montant minimum de 1 000 EUR HT et un montant maximum de 17 500 EUR HT par période de reconduction....”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un montant minimum de 1 000 EUR HT et un montant maximum de 17 500 EUR HT par période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 1.7.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des conditions
DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, ou, en cas de candidature classique, lettre de candidature:
— remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre. Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit.
Déclarations sur l'honneur:
— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019). Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des critères de sélection
DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2 mis à jour le 1.4..2019).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour l'ensemble des lots:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour l'ensemble des lots:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années (avec indication des dates et des montants).
Pour le lot 1:
— attestation d'agrément nominative des agents diagnostiqueurs;
— certification « amiante avec mention ».
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-02
12:00 📅
“Le contrat fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et avec un montant maximum passé...”
Le contrat fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et avec un montant maximum passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R .2162-14 du code de la commande publique. Ces prestations s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur et sont réglés selon les prix unitaires du Bordereau de prix unitaires.
En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24 du Code de la Commande publique.
Il est cependant interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement assuré par le budget principal de la ville de Nîmes.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le marché sera signé électroniquement entre la Ville de Nîmes et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr — Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
Conditions de présentation des plis électroniques:
— fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: le format PDF (.pdf), format bureautique propriétaire de Microsoft (.doc ou .docx pour les textes; .xls ou .xlsx pour les feuilles de calcul; .ppt ou .pptx pour les présentations de diaporama), format propriétaire DWG pour les plans ou dessins techniques ou le format propriétaire DWF (.dwf), les formats images jpeg, png ou .tiff/ep pour les photographies, pour les images (.jpg, .png, .tif), le format de compression de fichiers ZIP (.zip), ou formats équivalents.
L'offre est transmise en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue dans le délai fixé pour la remise des offres. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle devra parvenir à la ville de Nîmes avant la date et l'heure limites indiquées sur le présent règlement, et sera ouverte dans les conditions fixées à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 relatif aux modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde (programme informatique malveillant, candidature ou offre reçue de façon incomplète, hors délais suite à aléas de transmission ou impossibilité d'ouverture par l'acheteur public — sous réserve que la transmission du plis ait commencé avant la clôture de la remise des candidatures ou des offres).
Les prix sont révisés annuellement à la date de reconduction de l'accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 083-196525 (2020-04-23)
Informations complémentaires (2020-05-14) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande — prestations de diagnostics immobiliers
20S006LG”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 083-196525
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 140 000 EUR HT.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 70 000 EUR HT.
Autres informations complémentaires
“Les montants indiqués au II.2.6) Valeur estimée, correspondent à l'estimation de la valeur totale maximale de chaque lot (soit le montant maximal prévu pour...”
Les montants indiqués au II.2.6) Valeur estimée, correspondent à l'estimation de la valeur totale maximale de chaque lot (soit le montant maximal prévu pour chacun des lots) pour la durée de l'accord-cadre.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 097-231934 (2020-05-14)
Avis d'attribution de marché (2020-08-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre a bons de commande — prestations de diagnostics immobiliers
20S006LG”
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de diagnostics immobiliers.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 210 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les interventions confiées au prestataire porteront sur les types de diagnostics ou prestations suivantes:
— repérage de matériaux dangereux avant travaux...”
Description du marché
Les interventions confiées au prestataire porteront sur les types de diagnostics ou prestations suivantes:
— repérage de matériaux dangereux avant travaux de démolition;
— repérage de matériaux dangereux avant travaux;
— repérage ponctuel d'amiante et prélèvements ponctuels de matériaux;
— prélèvement d'air;
— état de conservation de l'amiante;
— prélèvement de poussière sur chiffons;
— diagnostics complémentaires à un dossier d'insalubrité;
— diagnostics Qualité de l'air intérieur (QAI)
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. La durée totale de...”
Description des options
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc excéder quatre ans à compter de sa date de notification.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un montant minimal de 1 000 EUR HT et un montant maximal de 35 000 EUR HT pour chaque période de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un montant minimal de 1 000 EUR HT et un montant maximal de 35 000 EUR HT pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 7.7.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Afficher plus
Description du marché:
“Les interventions confiées au diagnostiqueur seront de type:
— établissement d'un diagnostic, avec propositions de rédaction de notices de sécurité et...”
Description du marché
Les interventions confiées au diagnostiqueur seront de type:
— établissement d'un diagnostic, avec propositions de rédaction de notices de sécurité et accessibilité;
— établissement d'un diagnostic solidité avec propositions de principe de travaux à engager;
— diagnostic et conseil pour un sujet technique du bâtiment et émission d'un avis ponctuel;
— diagnostic des installations électriques ne faisant pas l'objet de contrôles périodiques.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un montant minimal de 1 000 EUR HT et un montant maximal de 17 500 EUR HT par période de reconduction....”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un montant minimal de 1 000 EUR HT et un montant maximal de 17 500 EUR HT par période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 1.7.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 083-196525
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20000205
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Diagnostics divers avant travaux et prélèvement/analyses amiante
Date de conclusion du contrat: 2020-08-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Domitia expertises SARL
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20000206
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Diagnostics ponctuels avec préconisations
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau veritas solutions
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Source: OJS 2020/S 158-386231 (2020-08-12)