Accord-cadre à bons de commande pour travaux neufs et travaux d'entretien

Commune du Vésinet

La présente consultation a pour objet les travaux neufs et travaux d'entretien pour le compte de la Commune du Vésinet. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de travaux, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-4 de code de la commande publique, dont les prix sont unitaires. Le contrat est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Le Cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicables aux marchés publics de travaux issu de l'arrêté du 8.9.2009, modifié par l'arrêté du 3.3.2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alphametal
• Ballas
• COLAS
• Eliez
• Lamos
• Medinox
• SETE
• SPIE Batignolles
• TBS

Qui ?

• Commune du Vésinet

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-06	Avis de marché
2020-07-28	Informations complémentaires
2021-05-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement du bâtiment
Numéro de référence: Travaux bâtiments
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Travaux de construction d'ouvrages 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux de bardage 📦
Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Installation de cloisons 📦
Ouvrages annexes de pipelines et de câbles 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints 📦
Mobilier et agencement de cuisine 📦
Travaux de terrassement 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Vésinet
Adresse postale: Hôtel de Ville, 60 boulevard Carnot
Code postal: 78116
Commune postale: Le Vésinet
Contact
Adresse Internet: http://www.levesinet.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@levesinet.fr 📧
Téléphone: +33 130154700 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-06 📅
Date limite de soumission: 2020-08-12 📅
Date de publication: 2020-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 131-320502
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm — composition du DCE: — le présent Règlement de la consultation (RC); — l'Acte d'engagement (AE); — le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP); — le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP); — le Bordereau des prix unitaires (BPU); — les formulaires DC1, DC2 et DC4. Modification du DCE: la personne publique se réserve le droit d'apporter, au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les soumissionnaires ont la possibilité de poser toute question au plus tard dix jours calendaires avant la date limite de remise des offres soit: — sur le profil acheteur à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/accueil.htm Dossier d'offre (voir précisions dans le RC): — l'Acte d'engagement (AE), dûment complété; — le Bordereau des prix unitaires (BPU) dûment complété; — le mémoire technique les documents listés ci-dessus présentent un caractère obligatoire. Leur absence rendrait l'offre du candidat incomplète et, en conséquence, irrégulière au sens de l'article L. 2152-2 du code de la commande publique. NB: il est recommandé de réaliser le dépôt effectif au moins 24 heures avant la date limite de remise des offres.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm — composition du DCE:

— le présent Règlement de la consultation (RC);

— l'Acte d'engagement (AE);

— le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP);

— le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP);

— le Bordereau des prix unitaires (BPU);

— les formulaires DC1, DC2 et DC4.

Modification du DCE: la personne publique se réserve le droit d'apporter, au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les soumissionnaires ont la possibilité de poser toute question au plus tard dix jours calendaires avant la date limite de remise des offres soit:

— sur le profil acheteur à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/accueil.htm

Dossier d'offre (voir précisions dans le RC):

— l'Acte d'engagement (AE), dûment complété;

— le Bordereau des prix unitaires (BPU) dûment complété;

— le mémoire technique les documents listés ci-dessus présentent un caractère obligatoire.

Leur absence rendrait l'offre du candidat incomplète et, en conséquence, irrégulière au sens de l'article L. 2152-2 du code de la commande publique. NB: il est recommandé de réaliser le dépôt effectif au moins 24 heures avant la date limite de remise des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Démolition/désamiantage
Numéro du lot: 1
Brève description: Démolition/désamiantage.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Toutefois, la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder trois ans.

Description des options:

Le marché pourra faire l'objet de modifications conformément aux dispositions des articles L. 2194-1, L. 2194-2 et R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique (prestations supplémentaires, circonstances imprévues, changement concernant le titulaire, modifications non substantielles et modifications de faibles montants).

Intitulé du lot: Gros œuvre/maçonnerie/plâtrerie/enduits extérieures/carrelage/faïences
Numéro du lot: 2
Brève description: Gros œuvre/maçonnerie/plâtrerie/enduits extérieures/carrelage/faïences.
Intitulé du lot: Charpente/couverture/étanchéité
Numéro du lot: 3
Brève description: Charpente/couverture/étanchéité.
Intitulé du lot: Revêtements de façade/bardage
Numéro du lot: 4
Brève description: Revêtements de façade/bardage.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures/occultations/métallerie/serrurerie
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiseries extérieures/occultations/métallerie/serrurerie.
Intitulé du lot: Cloisons/doublages/faux plafonds/menuiseries intérieures
Numéro du lot: 6
Brève description: Cloisons/doublages/faux plafonds/menuiseries intérieures.
Intitulé du lot: Plomberies/chauffage/ventilation
Numéro du lot: 7
Brève description: Plomberies/chauffage/ventilation.
Intitulé du lot: Électricité courants forts et courants faibles/éclairages extérieures
Numéro du lot: 8
Brève description: Électricité courants forts et courants faibles/éclairages extérieures.
Intitulé du lot: Revêtements de sols souples/peinture
Numéro du lot: 9
Brève description: Revêtements de sols souples/peinture.
Intitulé du lot: Équipements de cuisine
Numéro du lot: 10
Brève description: Équipements de cuisine.
Intitulé du lot: Voirie réseaux divers/mobiliers urbain
Numéro du lot: 11
Brève description: Voirie réseaux divers/mobiliers urbain.
Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 12
Brève description: Espaces verts.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 78110 Le Vésinet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants;

— certificats de qualifications professionnelles suivant:

—— pour le lot 1: qualification de travaux amiante sous-section 3;

—— pour les autres lots: qualification de travaux amiante sous-section 4 ou attestation de formation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Le Vésinet.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des sous-critères énoncés dans le RC (article 7.2)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780650400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Vésinet: service achats et commande publique
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

— le présent Règlement de la consultation (RC);

— l'Acte d'engagement (AE);

— le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP);

— le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP);

— le Bordereau des prix unitaires (BPU);

— les formulaires DC1, DC2 et DC4.

Modification du DCE: la personne publique se réserve le droit d'apporter, au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les soumissionnaires ont la possibilité de poser toute question au plus tard dix jours calendaires avant la date limite de remise des offres soit:

— sur le profil acheteur à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/accueil.htm

Dossier d'offre (voir précisions dans le RC):

— l'Acte d'engagement (AE), dûment complété;

— le Bordereau des prix unitaires (BPU) dûment complété;

— le mémoire technique les documents listés ci-dessus présentent un caractère obligatoire.

Leur absence rendrait l'offre du candidat incomplète et, en conséquence, irrégulière au sens de l'article L. 2152-2 du code de la commande publique. NB: il est recommandé de réaliser le dépôt effectif au moins 24 heures avant la date limite de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Cf. le greffe du tribunal administratif de Versailles dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: préfecture de région Île-de-France, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2020/S 131-320502 (2020-07-06)

Informations complémentaires (2020-07-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-28 📅
Date limite de soumission: 2020-09-02 📅
Date de publication: 2020-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 147-360767
Se réfère à l'avis: 2020/S 131-320502
Numéro JO-S: 147
Source: OJS 2020/S 147-360767 (2020-07-28)

Avis d'attribution de marché (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2100009
Brève description:

Le marché a pour objet les travaux neufs et travaux d'entretien pour le compte de la commune du Vésinet. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de travaux, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-4 de code de la commande publique, dont les prix sont unitaires. Le contrat est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique.

Valeur totale du marché: 1 462 159 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de pose de plaques de plâtre 📦
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Vésinet
Adresse postale: 60 boulevard Carnot
Code postal: 78110
Contact
Adresse Internet: https://www.levesinet.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@levesinet.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-232127
Numéro JO-S: 90

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement.

Travaux de gros œuvre (45223220-4), structures en béton armé (45223500-1), travaux de plâtrerie (45410000-4), travaux d'installation d'échafaudages (45262100-2), travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits (45261220-2), travaux d'application de revêtements de protection (45442000-7), travaux de décapage (45442190-5) travaux de façade (45443000-4), travaux de nettoyage extérieur de bâtiments (45452000-0), travaux de carrelage (45431000-7), travaux de carrelage de sol (45431100-8), travaux de carrelage mural (45431200-9).

Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes (45261000-4), travaux de charpente (45261100-5), travaux de couverture (45261210-9), travaux de couverture en tuiles (45261211-6), travaux de couverture en ardoises (45261212-3), travaux de couverture métallique (45261213-0), travaux de pose de gouttières (45261320-3), réparation et entretien de toiture (45261900-3), travaux d'étanchéification (45261420-4), travaux d'isolation de toiture (45261410-1), pose de garde-corps (45341000-9).

Travaux de bardage (45262650-2).

Travaux de menuiserie et de charpenterie (45420000-7), travaux de menuiserie (45421000-4), pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires (45421100-5), poses de portes et de fenêtres (45421130-4), installation de volets (45421142-1), travaux d'installation de stores (45421143-8), travaux d'installation de vélums (45421144-5), travaux d'installation de volets roulants (45421145-2), travaux d'installation de menuiseries non métalliques (45421150-0), ouvrages en bois (45422100-2), travaux de vitrerie (45441000-0), travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité (45340000-2).

Installation de cloisons (45421152-4), travaux de pose de plaques de plâtre (45324000-4), travaux d'isolation (45320000-6), travaux de cloisonnement (45421141-4), travaux de menuiserie et de charpenterie (45420000-7), travaux de menuiserie (45421000-4), pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires (45421100-5), ouvrages en bois (45422100-2) pose de parquets (45432113-9), mise en place de plafonds suspendus (45421146-9).

Intitulé du lot: Plomberie/chauffage/ventilation
Brève description:

Installations de chauffage (45232141-2), travaux d'installations sanitaires (45232460-4), travaux de plomberie (45330000-9), travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation (45331000-6), travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation (), travaux d'installation de distribution d'eau (45332200-5), travaux de pose de conduits d'évacuation (45332300-6), travaux d'installation d'appareils sanitaires (45332400-7).

Intitulé du lot: Électricité courants forts et faibles/éclairage extérieures
Brève description:

Travaux d'équipement électrique (45310000-3), travaux de câblage et d'installations électriques (45311000-0), travaux d'installations électriques (45311200-2), travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes (45312000-7), travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie (45312100-8), travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'effraction (45312200-9), installations de paratonnerre (45312310-3), travaux d'installation d'antennes de télévision (45312320-6), installation de standards téléphoniques (45314120-8), installation de lignes téléphoniques (45314200-3), installation d'infrastructures de câblage (45314300-4), installation de câblage (45314310-7), installation de câblage informatique (45314320-0), travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment (45315000-8).

Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints (45432000-4), travaux de ragréage (45262320-0), travaux de pose de revêtements de sols (45432100-5), travaux de pose de sols (45432110-8), travaux de pose de revêtements de sols souples (45432111-5), travaux de revêtements de sols (45432130-4), travaux de peinture et de vitrerie. (45440000-3).

Mobilier et agencement de cuisine.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-09 📅
Nom: Colas
Adresse postale: 105 rue de l'Ambassadeur
Commune postale: Conflans-Saint-Honorine
Code postal: 78700
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.colas-france.fr 🌏
Valeur totale du marché: 43 973 EUR 💰
Nom: Tbs
Adresse postale: 72 ter rue Henry Farman
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://groupe-naes.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 31 817 EUR 💰
Nom: Ballas
Adresse postale: Balas, 10/12 rue Pierre Nicolau
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Adresse Internet: http://www.balas.net 🌏
Valeur totale du marché: 16 424 EUR 💰
Nom: Eliez
Adresse postale: 30 bis rue Bailly
Commune postale: La Plaine Saint-Denis
Code postal: 93210
Adresse Internet: http://www.eliez.fr 🌏
Valeur totale du marché: 15 086 EUR 💰
Nom: Alphametal
Adresse postale: Alphametal, 15 rue Ville es Cours, 65400 Saint-Malo
Commune postale: Saint-Malo
Code postal: 65400
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: http://WWW.alphametal.fr 🌏
Valeur totale du marché: 301 748 EUR 💰
Nom: Sète
Adresse postale: 279 avenue Roland Garros
Commune postale: Buc
Code postal: 78530
Adresse Internet: http://WWW.sete78.fr 🌏
Valeur totale du marché: 117 225 EUR 💰
Adresse postale: 10/12 rue Pierre Nicolau
Adresse Internet: http://WWW.ballas.net 🌏
Valeur totale du marché: 71 472 EUR 💰
Nom: Spie Batignolles
Adresse postale: 41 rue Buss
Commune postale: Eaubonne
Code postal: 95600
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://WWW.spiebatignolles.fr 🌏
Valeur totale du marché: 62 455 EUR 💰
Nom: Lamos
Adresse postale: 68
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Adresse Internet: http://WWW.wanadoo.fr 🌏
Valeur totale du marché: 12 186 EUR 💰
Nom: Medinox
Adresse postale: 11 rue d'Amiens
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Adresse Internet: http://WWW.contacmedinox.fr 🌏
Valeur totale du marché: 789 770 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
10
7
2
5
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Versailles Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 090-232127 (2021-05-05)

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