Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SETE est mentionné
2020-07-06Accord-cadre à bons de commande pour travaux neufs et travaux d'entretien (Commune du Vésinet)
La présente consultation a pour objet les travaux neufs et travaux d'entretien pour le compte de la Commune du Vésinet. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de travaux, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-4 de code de la commande publique, dont les prix sont unitaires. Le contrat est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Le Cahier des clauses administratives générales …
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2019-02-06Travaux tous Corps d'État dans les bâtiments communaux du Vésinet (Commune du Vésinet)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande de travaux multi-attributaires (à raison de deux titulaires pour chaque lot attribué), passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 42-1a) de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et 25 I-1, 67 et 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Le Cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicables aux marchés publics de travaux issu de l'arrêté du 8.9.2009, modifié par …
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