A25 — diffuseur d'Armentières — études d'opportunité 1 et 2

DREAL des Hauts-de-France

A25 — diffuseur d'Armentières — études d'opportunité 1 et 2.
Tranche ferme: études d'opportunité de phase 1.
Tranche optionnelle 1: études d'opportunité de phase 2.
Tranche optionnelle 2: concertation publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-08 Avis de marché
2021-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2020-03-A25-DREAL
Brève description:
A25 — diffuseur d'Armentières — études d'opportunité 1 et 2. Tranche ferme: études d'opportunité de phase 1. Tranche optionnelle 1: études d'opportunité de phase 2. Tranche optionnelle 2: concertation publique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DREAL des Hauts-de-France
Adresse postale: 44 rue de Tournai, CS 40259
Code postal: 59019
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://Hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: olivier.bury@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=625618&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=625618&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-08 📅
Date limite de soumission: 2020-10-13 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-426743
Numéro JO-S: 177

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
A25 — diffuseur d'Armentières — études d'opportunité 1 et 2.
Tranche ferme: études d'opportunité de phase 1.
Tranche optionnelle 1: études d'opportunité de phase 2.
Tranche optionnelle 2: concertation publique.
Durée de l'accord: 13 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Nature de l'attributaire, le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-04-11 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=625618&orgAcronyme=d4t 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffrey-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Greffe.ta-lille.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2020/S 177-426743 (2020-09-08)
Avis d'attribution de marché (2021-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
A25 — diffuseur d'Armentières — études d'opportunité 1 et 2 — Tranche ferme: études d'opportunité de phase 1, — Tranche optionnelle 1: études d'opportunité de phase 2, — Tranche optionnelle 2: concertation publique.
Valeur totale du marché: 163 650 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-08 📅
Date de publication: 2021-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 008-014761
Se réfère à l'avis: 2020/S 177-426743
Numéro JO-S: 8

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
A25 — diffuseur d'Armentières — études d'opportunité 1 et 2
— Tranche ferme: études d'opportunité de phase 1,
— Tranche optionnelle 1: études d'opportunité de phase 2,
— Tranche optionnelle 2: concertation publique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: Sergic Ingégnerie
Adresse postale: 7 rue des Petits Ruisseaux, ZAC des Godets
Commune postale: Verrières-le-Buisson
Code postal: 91370
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.segic-ingenierie.fr 🌏
Valeur totale du marché: 163 650 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative);
— Référé contractuel: trente et un jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative);
— Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);
— Recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2021/S 008-014761 (2021-01-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Nord
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie