Le présent marché a pour objet la fourniture de batardeaux et les travaux mécaniques et subaquatiques à l’usine hydroélectrique de Roche Bât l'Aiguë (36).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-06.
Avis de marché (2020-05-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hydrostadium
Adresse postale: 22 avenue des Vieux Moulins
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Veronica Liga
Téléphone: +33 450105344📞
Courrier électronique: veronica.liga@hydrostadium.fr📧
Fax: +33 450102526 📠
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: www.hydrostadium.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://pha.edf.com🌏
URL de participation: https://pha.edf.com🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://pha.edf.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: 36 Roche Bât l'Aiguë — batardage conduite de fond et amont groupes
Produits/services: Services d'installation de matériel mécanique📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de batardeaux et les travaux mécaniques et subaquatiques à l’usine hydroélectrique de Roche Bât l'Aiguë (36).”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de plongée📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'ouvrages hydromécaniques📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie mécanique📦
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: La Roche Bât l'Aiguë (36).
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la rénovation électrique de l’usine hydroélectrique de Roche Bât l'Aiguë et notamment:
— l’étude et la fourniture des...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la rénovation électrique de l’usine hydroélectrique de Roche Bât l'Aiguë et notamment:
— l’étude et la fourniture des batardeaux amont et aval du conduit de fond;
— l’étude et la fourniture des éléments de stockages des batardeaux ci-dessous;
— l’étude et la fourniture d’une béquille pour le maintien en position abaissé du clapet et la restitution du débit réservé;
— la mise en place de la béquille;
— le batardage amont et aval du conduit de fond;
— le débatardage amont et aval du conduit de fond;
— les transports et déchargements sur site des fournitures;
— la fourniture du dossier des ouvrages exécutés.
Les principaux objectifs et contraintes du marché sont les suivantes:
— la réalisation des fourniture en 2020;
— les travaux de batardage et débatardage en 2021.
Les caractéristiques principales des passes à batarder sont approximativement les suivantes:
— amont conduit de fond:
—— dimensions: 2,75 m × 2,75 m × 35 cm,
—— profondeur: 17 m,
— aval conduit de fond:
—— dimensions: 2,95 m × 3 m × 20 cm,
—— profondeur: 10 m,
— amont groupe:
—— dimensions: 4,1 m × 3,4 m × 35 cm,
—— profondeur: 17 m.
Cette liste est non exhaustive. Le périmètre total sera décrit dans un cahier des charges qui sera joint au dossier de consultation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Après analyse des critères de capacités techniques des candidats, seuls les candidats ou groupement momentanés d'entreprises candidats recevables seront...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Après analyse des critères de capacités techniques des candidats, seuls les candidats ou groupement momentanés d'entreprises candidats recevables seront notés selon les modalités suivantes.
Au maximum, cinq candidats individuels ou groupements momentanés d'entreprises seront présélectionnés sur le dossier de candidature. Seuls les opérateurs économiques présélectionnés recevront le dossier de consultation.
Les candidatures seront appréciées au regard de critères de sélection:
La capacité technique sera évaluée par l'attribution d'une note technique établie sur la base du dossier de candidature remis par l'entreprise et selon les critères et modalités précisées ci-dessous (chaque critère technique recevra une note de 1 à 5 (1: insuffisant; 2: passable; 3: satisfaisant; 4: très satisfaisant; 5:excellent)):
— le bureau d’étude du candidat devra apporter la preuve de son savoir-faire dans les domaines de la conception et du dimensionnement des éléments suivants:
—— calcul et conception de batardeaux (pondéré à 8);
— travaux d'installations et mise en service de:
—— travaux subaquatiques (pondéré à 4);
—— travaux de mécanique et de manutention en rivières (pondéré à 5);
—— travaux de retrait d’embâcles en fond de retenue (pondéré à 3).
Chaque candidat ou chaque membre du groupement d'entreprises candidat devra fournir tous les éléments qui permettront de juger de sa capacité.
Si une ou plusieurs fiche(s) d'évaluation prestataires ont été réalisées au sein d'Hydrostadium et/ou au sein du groupe EDF, le candidat obtiendra 0 point si au minimum une de ses FEP a obtenu une note inférieure à 50 % et 3 points si aucunes des notes obtenues n'est inférieure à 50 %. En cas d'absence de FEP, le candidat obtiendra la moyenne des notes obtenues par les autres candidats.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— l’étude et la fourniture du batardeau amont groupe;
— l’évacuation des embâcles situés à l’amont du conduit de fond.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
— le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés;
— le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent, datant de moins de trois mois, tel qu’un extrait Kbis, ou, à défaut, un document équivalent délivré par l’autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d’origine ou d’établissement du candidat. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat;
— si le candidat est en redressement judiciaire, il doit produire la copie du ou des jugements prononcés pour justifier qu’il est habilité à poursuivre ses activités pendant la durée d’exécution du marché. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par les membres concernés d'un groupement candidat;
— le candidat doit fournir les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Ces certificats sont à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour apprécier leur capacité économique et financière, les candidats fournissent les renseignements ou documents justificatifs suivants:
1) déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour apprécier leur capacité économique et financière, les candidats fournissent les renseignements ou documents justificatifs suivants:
1) déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles;
2) bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
3) déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents;
Si, pour une raison justifiée, le candidat n’est pas en mesure de produire les renseignements et documents exigés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen approprié.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour apprécier leur capacité technique et professionnelle, les candidats fournissent les renseignements ou documents suivants:
1) une liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour apprécier leur capacité technique et professionnelle, les candidats fournissent les renseignements ou documents suivants:
1) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Le candidat ou les membres du groupement d'entreprises candidat doivent disposer de leurs propres ressources humaines et être capable de répondre à la demande sans faire appel à la sous-traitance au-delà du 1 rang;
3) un document indiquant des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
4) l'indication des techniciens ou des organismes techniques, intégrés ou non au candidat, en particulier des responsables du contrôle qualité;
5) une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché;
6) la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. Le candidat ou les membres du groupement d'entreprises candidat doivent notamment disposer d'un bureau des méthodes et doivent rédiger les procédures d'intervention et d'essais;
7) l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché;
8) des descriptions ou photographies des fournitures;
9) des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
10) taux de fréquence d'accident pour les trois dernières années calculé selon la formule imposée suivante: Taux de fréquence (TF) = (nombre des accidents avec arrêt de travail / heures travaillées) × 1 000 000 sur une période de douze mois.
Ce taux de fréquence devra prendre en compte l'ensemble des prestations tous clients confondus réalisés sur l'année de référence par la ou les agence(s) qui prendra/prendront en charge ce marché.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour rappel, le candidat ou ses sous-traitants doivent être techniquement compétents notamment sur les domaines suivants:
— le bureau d'étude du candidat...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Pour rappel, le candidat ou ses sous-traitants doivent être techniquement compétents notamment sur les domaines suivants:
— le bureau d'étude du candidat devra apporter la preuve de son savoir-faire dans les domaines de la conception et du dimensionnement des éléments suivants:
—— calcul et conception de batardeaux;
— travaux d'installations et mise en service de:
—— travaux en rivières;
—— travaux mécaniques subaquatiques;
—— travaux de retrait d’embâcles en fond de retenue.
Qualifications.
Le candidat ou les membres des groupements momentanés d'entreprises candidats devront posséder une qualification professionnelle reconnue.
Le personnel intervenant ou une partie de celui-ci devra posséder une qualification professionnelle dans les installations hydroélectriques.
Pour permettre de juger de sa capacité technique, le candidat devra justifier et fournir tous les éléments permettant l'appréciation de ses capacités pour chacun de ces domaines et d'une liste de références dans les domaines électriques de productions hydroélectriques.
Sécurité.
Le candidat ou les membres des groupements momentanés d'entreprises candidats présentent tous les éléments permettant d'évaluer leur niveau de sécurité: les procédures de sécurité et les bonnes pratiques en phase de fabrication et en phase de montage.
Environnement.
Le candidat doit fournir une attestation sur l'honneur indiquant qu'elle et ses dirigeants n'ont pas été condamnés au titre de non-respect du code de l'environnement français au cours des trois dernières années.
Si une ou plusieurs fiche(s) d'évaluation prestataires ont été réalisées au sein d'Hydrostadium et/ou au sein du groupe EDF, aucune note ne devra être inférieure à 50 %.
Les candidats devront apporter la preuve qu'ils ont engagé une démarche auprès d'un organisme habilité pour la mise en place d'un système de management intégré santé et sécurité au travail et environnement en fournissant, soit une attestation de l'organisme justifiant de l'obtention de la certification, soit une attestation d'adhésion à un organisme délivrant la certification, avec un engagement à obtenir la certification au plus tard le 1.1.2018.
Les systèmes de management sécurité, santé et environnement des entreprises intervenantes devront être des systèmes mis en place par des organismes tels que VCA; SCC; MASE; OHSAS 18001 ou autres organismes établis dans un des États-membres de l'Union européenne et donnant des garanties équivalentes.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Une garantie de restitution d’acompte est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— modalités de financement sur ressources propres;
— modalités de paiements: paiement suivant un échéancier de paiement;
— délais de paiement: paiement à 30...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
— modalités de financement sur ressources propres;
— modalités de paiements: paiement suivant un échéancier de paiement;
— délais de paiement: paiement à 30 jours à compter de la date de réception de facture reconnue bonne à payer.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les GME solidaires ou conjoints avec mandataires solidaires sont acceptés.
En cas de groupement d'entreprises attributaire du marché, l'un des membres du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les GME solidaires ou conjoints avec mandataires solidaires sont acceptés.
En cas de groupement d'entreprises attributaire du marché, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d'HSM et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux. HSM accepte que chacun des autres membres du groupement ne soit engagé que pour les prestations qui lui seront attribuées (groupement «conjoint avec mandataire solidaire»). HSM accepte également que chacun des membres du groupement soit engagé pour la totalité du marché (groupement «solidaire»).
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-15
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Pour poser les questions et répondre au présent avis de marché, les candidats sont invités à utiliser la«RFx_085994 — 36 — Roche Bât l'Aiguë — batardage...”
Pour poser les questions et répondre au présent avis de marché, les candidats sont invités à utiliser la«RFx_085994 — 36 — Roche Bât l'Aiguë — batardage conduit de fond et amont groupes (RFI)» associée, accessible dans le portail-achats.
Les éventuels candidats non inscrits au portail-achats, pourront s'enregistrer à l'adresse suivante: https://pha.edf.com
En cas de groupement solidaires ou conjoint avec mandataire solidaire: l'aptitude du mandataire, ainsi que celle des autres membres du groupement, sera vérifiée par HSM, en particulier tous les critères du présent avis devront être satisfaits; les capacités économiques et financières [III.1.2)] et les capacités techniques et professionnelles [III.1.3)] sont analysées au niveau de l'ensemble du groupement candidat.
Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23.7.2015, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d'EDF: https://pha.edf.com
Le soumissionnaire sera invité à remettre l'ensemble des documents à fournir sous forme électronique dans le portail achats EDF.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance d'Annecy
Adresse postale: 51 rue Sommeiller — BP 2321
Commune postale: Annecy
Code postal: 74011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450101700📞
Fax: +33 450101698 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance d'Annecy
Adresse postale: 51 rue Sommeiller — BP 2321
Commune postale: Annecy
Code postal: 74011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450101700📞
Fax: +33 450101698 📠
Source: OJS 2020/S 091-218266 (2020-05-06)
Informations complémentaires (2020-05-19)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 091-218266
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“Le présent marché a pour objet la rénovation électrique de l’usine hydroélectrique de Roche Bât l'Aiguë et notamment:” Nouvelle valeur
Texte:
“Le présent marché a pour objet les travaux de batardage du conduit de fond et amont groupes de l’usine hydroélectrique de Roche Bât l'Aiguë et notamment:” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Ancienne valeur
Texte:
“Pour permettre de juger de sa capacité technique, le candidat devra justifier et fournir tous les éléments permettant l'appréciation de ses capacités pour...”
Texte
Pour permettre de juger de sa capacité technique, le candidat devra justifier et fournir tous les éléments permettant l'appréciation de ses capacités pour chacun de ces domaines et d'une liste de références dans les domaines électriques de productions hydroélectriques.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Pour permettre de juger de sa capacité technique, le candidat devra justifier et fournir tous les éléments permettant l'appréciation de ses capacités.”
Source: OJS 2020/S 100-242858 (2020-05-19)