Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20SJM009 — études géotechniques de reconnaissance des sols et de pollution
2000010 - 20SJM009 - ACBC Géotechnique”
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“Etudes géotechniques de reconnaissance des sols et de pollution sur l'ensemble du périmètre d'intervention de l'EPA Sénart.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: L'ensemble du périmètre d'intervention de l'EPA Sénart (77 et 91).
Description du marché:
“Etudes géotechniques de reconnaissance des sols et de pollution sur l'ensemble du périmètre d'intervention de l'EPA Sénart.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf. détail au RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale de l'accord-cadre est de douze mois à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, sans que la durée...”
Description des renouvellements
La durée initiale de l'accord-cadre est de douze mois à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser quarante-huit mois.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est multi-attributaire. Nombre maximal d'attributaires: trois. Chaque commande sera attribuée à tour de rôle à l'un des trois titulaires de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est multi-attributaire. Nombre maximal d'attributaires: trois. Chaque commande sera attribuée à tour de rôle à l'un des trois titulaires de l'accord-cadre, sans négociation ni remise en concurrence (cf. art 10.0 du contrat).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Compétences obligatoires exigées du titulaire: hydrogéologie + géotechnique + pollution / environnement.” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Niveau minimum des capacités: OPQIBI ou niveaux équivalents suivants: 0801 — Étude de la qualité et de la protection des ressources en eau. 0804 — Étude de...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Niveau minimum des capacités: OPQIBI ou niveaux équivalents suivants: 0801 — Étude de la qualité et de la protection des ressources en eau. 0804 — Étude de la pollution des nappes et des sols. 1001 — Étude de projets courants en géotechnique. 1002 — Étude de projets complexes en géotechnique. 1005 — Étude en hydrogéologie. 1008 — Réalisation et interprétation d'investigations géotechniques in-situ. 1101 — Étude en terrassements courants. 1103 — Études de voiries courantes.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'activité de l'EPA Sénart étant soumise aux aléas conjoncturels, les accords-cadres sont conclus sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, et...”
Conditions d'exécution du contrat
L'activité de l'EPA Sénart étant soumise aux aléas conjoncturels, les accords-cadres sont conclus sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, et sans engagement de la part de l'EPA Sénart, le montant des dépenses pour des prestations similaires sur les douze derniers mois, est d'environ 179 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-19
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): EPA Sénart.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas ouverte au public.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La publication d'un prochain avis peut être envisageable soit avant la fin de chaque année d'exécution (reconduction incluse) soit avant la fin des quatre...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
La publication d'un prochain avis peut être envisageable soit avant la fin de chaque année d'exécution (reconduction incluse) soit avant la fin des quatre ans (durée maximale).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“L'accord-cadre sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, il ne sera exigé aucune forme...”
L'accord-cadre sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, il ne sera exigé aucune forme particulière au groupement attributaire. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements: non. Le délai de validité des offres est fixé à cent-vingt jours à compter de la date limite de remise des offres. Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis sur support papier ou sur support physique électronique: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364470&orgAcronyme=o3z
Conditions de remise des dossiers: Seule la forme dématérialisée est admise. Critères de jugement des offres: prix (quarante %) Un détail quantitatif estimatif (DQE) a été établi sur la base des opérations types envisagées par l'EPA Sénart. Ce DQE n'est pas communiqué aux candidats dans le cadre de la mise en concurrence: il est la base sur laquelle portera l'analyse des prix des bordereaux des prix remis par les candidats. Le total de ce DQE servira pour noter le critère « prix » et n'a pas de valeur contractuelle. La note du candidat sera obtenue par la formule suivante: (offre la plus basse / offre du candidat) x 40. Valeur technique de l'offre (soixante %): l'absence de la note méthodologique dans la remise de l'offre est éliminatoire. La note méthodologique est limitée à quinze pages, hors annexes (CV, capacités, exemples de livrables de prestations similaires réalisées) — police Arial — taille dix (une page = une feuille A4 recto). La non-conformité de ce formalisme entraînera la perte de trois points sur la note globale du critère de la valeur technique. Qualité et clarté des livrables évaluées sur la base des exemples fournis (quarante %). La méthodologie de travail et l'organisation (vingt %). Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 8.6.2020 inclus, une demande écrite via le profil acheteur de l'EPA Sénart: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364470&orgAcronyme=o3z Une réponse sera alors adressée au plus tard le 11.6.2020 inclus à tous les candidats ayant reçu le dossier. Il ne sera répondu à aucune question orale.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Ile-de-France — Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠
URL: http://www.mediation-des-marches-publics.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre. Référé contractuel: recours possible dans un délai de trente-et-un jours à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre. Référé contractuel: recours possible dans un délai de trente-et-un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre au JOUE ou à défaut six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Recours de plein contentieux: recours dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.
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Source: OJS 2020/S 086-204640 (2020-04-29)
Avis d'attribution de marché (2020-11-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: La Grange-la-Prévôté — avenue du 8 Mai 1945
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Études géotechniques de reconnaissance des sols et de pollution sur l'ensemble du périmètre d'intervention de l'EPA Sénart.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 716 000 💰
Description
Description du marché:
“Études géotechniques de reconnaissance des sols et de pollution sur l'ensemble du périmètre d'intervention de l'EPA Sénart.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 086-204640
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020 00022
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande nº 1 (sans montant mini ni maximal) — Études géotechniques de reconnaissance des sols et de pollution sur l'ensemble du...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande nº 1 (sans montant mini ni maximal) — Études géotechniques de reconnaissance des sols et de pollution sur l'ensemble du périmètre d'intervention de l'EPA Sénart
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Date de conclusion du contrat: 2020-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Hydrogéotechnique Nord Ouest
Numéro d'enregistrement national: 44031771700013
Adresse postale: 28-30 avenue Jacques Anquetil, BP 90226
Commune postale: Goussainville Cedex
Code postal: 95192
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134387363📞
Courrier électronique: iledefrance@hydrogeotechnique.com📧
Fax: +33 139885823 📠
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.hydrogeotechnique.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 716 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020 00023
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande nº 2 (sans montant mini ni maximal) — Études géotechniques de reconnaissance des sols et de pollution sur l'ensemble du...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande nº 2 (sans montant mini ni maximal) — Études géotechniques de reconnaissance des sols et de pollution sur l'ensemble du périmètre d'intervention de l'EPA Sénart
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Saga
Numéro d'enregistrement national: 45388717600049
Adresse postale: 26 rue des Carriers Italiens
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Téléphone: +33 175302520📞
Courrier électronique: info@saga-ingenierie.eu📧
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.saga-ingenierie.eu/🌏
Nom: Sol Sondages
Numéro d'enregistrement national: 75273912800011
Fax: +33 169060864 📠
Nom: Solpol
Numéro d'enregistrement national: 79043194400020
Adresse postale: 24 rue des Carriers Italiens
Courrier électronique: contact@solpol.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 716 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Melun Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France — Préfecture de Paris
Commune postale: Paris Cedex 15
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre;
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre;
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre au JOUE ou à défaut six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— recours de plein contentieux: recours dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.
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Source: OJS 2020/S 217-532290 (2020-11-03)