20serv12 accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations d'impression et d'affichage de produits de communication pour l'EPCC Opéra de Toulon Provence Méditerranée

Opera Toulon Provence Mediterranée

L'accord cadre est relatif à la réalisation de prestations d'impression et d'affichage de produits de communication pour l'EPCC Opéra de Toulon Provence Méditerranée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-26 Avis de marché
2020-12-23 Informations complémentaires
2021-07-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: 20serv12
Brève description:
L'accord cadre est relatif à la réalisation de prestations d'impression et d'affichage de produits de communication pour l'EPCC Opéra de Toulon Provence Méditerranée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Opéra Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: EPCC, boulevard de Strasbourg
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-26 📅
Date limite de soumission: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2020-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 234-577888
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Le montant indiqué dans valeur estimée est le montant estimé annuellement en EUR HT du BPU valant Denc.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 81 937 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Prestations de service d'impression d'affiches grands formats
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de service d'impression d'affiches grands formats.
Valeur estimée hors TVA: 5 835 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Description des options:
Clause de réexamen: établissement de prix nouveaux des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPU dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions indiqués dans l'article 17 du CCAP.
Informations complémentaires:
Le montant indiqué dans valeur estimée est le montant estimé annuellement en EUR HT du BPU valant Denc.
Intitulé du lot: Prestations de service d'impression d'affiches petits formats, brochures, cartes de correspondance, de visite, de vœux, chemises, pochettes billetterie, prospectus, éventails, carnets de tickets
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations de service d'impression d'affiches petits formats, brochures, cartes de vœux, visite et correspondance, chemises, pochettes billetterie, prospectus, dépliants, éventails.
Valeur estimée hors TVA: 48 742 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations de service affichage grands formats: 4 m x 3 m, 120 cm x 176 cm et 320 cm x 240 cm vitrine déroulante lumineuse
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations de service affichage grands formats: 4 m x 3 m et 120 cm x 176 cm.
Valeur estimée hors TVA: 16 320 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations de service affichage petits formats et distribution d'imprimés
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations de service affichage petits formats et distribution d'imprimés.
Valeur estimée hors TVA: 11 040 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire;
— en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s)cotraitante(s).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— la capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des chiffres d'affaires: déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents…
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance nº 2020-738 du 17.6.2020 portant diverses mesures en matière de commande publique: l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31.12.2023.
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année;
— liste de référence des principales prestations/fournitures effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une simple déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Une avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement des prestations est de 30 jours. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. La garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance sera accordée. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable dont le détail est indiqué à l'article 1.5 du CCAP.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info
Adresse postale: 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494055824 📞
Fax: +33 494467230 📠
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.info — la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marches.publics.info — les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Les sous-critères de la valeur technique, leur pondération et la méthode de notation sont indiqués à l'article 7.2 du règlement de consultation. L'accord-cadre est conclu:
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— pour le lot 1 avec un minimum annuel HT de 4 000 EUR et un maximum annuel HT de 40 000 EUR,
— pour le lot 2 avec un minimum annuel HT de 6 500 EUR et un maximum annuel HT de 65 000 EUR,
— pour le lot 3 avec un minimum annuel HT de 9 500 EUR et un maximum annuel HT de 95 000 EUR,
— et pour le lot 4 avec un minimum annuel HT de 2 000 EUR et un maximum annuel HT de 20 000 EUR.
Le montant indiqué de 81 937 EUR HT dans valeur estimé correspond à l'estimation annuelle de l'ensemble des lots. Le montant estimé des commandes, pour l'ensemble des lots, est de 327 748 EUR HT. Soit 393 297,60 EUR TTC. Toutes périodes confondues.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
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Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31
— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 234-577888 (2020-11-26)
Informations complémentaires (2020-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre est relatif à la réalisation de prestations d'impression et d'affichage de produits de communication pour l'EPCC Opéra de Toulon Provence Méditerranée.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-23 📅
Date limite de soumission: 2021-01-20 📅
Date de publication: 2020-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 252-637345
Se réfère à l'avis: 2020/S 234-577888
Numéro JO-S: 252
Source: OJS 2020/S 252-637345 (2020-12-23)
Avis d'attribution de marché (2021-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 733 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Opéra Toulon Provence Mediterranée
Adresse postale: EPCC, Boulevard de Strasbourg

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-22 📅
Date de publication: 2021-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 143-380987
Numéro JO-S: 143

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de service affichage grands formats: 4m × 3m, 120cm × 176cm et 320cm × 240cm vitrine déroulante lumineuse
Brève description: Prestations de service affichage grands formats: 4m × 3m et 120cm × 176cm.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-21 📅
Nom: DS Impression
Adresse postale: 5 rue de l'Artisanat
Commune postale: Geudertheim
Code postal: 67170
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 10 278 EUR 💰
Nom: Print Concept
Adresse postale: Traverse de la Bourgade
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 32 415 EUR 💰
Nom: JCDecaux France
Adresse postale: 17 rue Soyer
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 15 600 EUR 💰
Nom: Actipub
Adresse postale: La Pleiade, avenue Marcel Castié
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 7 440 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
1

Référence
Informations complémentaires
Durée du contrat: un an reconductible trois fois.
Date de signature du contrat: 21.7.2021, le montant HT de la valeur totale correspond aux montants estimatifs annuel des BPUF valant Denc de l'ensemble des lots.
Les montants des marchés sont les suivants:
— lot 1: minimum de 4 000 EUR HT; maximum de 40 000 EUR HT;
— lot 2: minimum de 6 500 EUR HT; maximum de 65 000 EUR HT;
— lot 3: minimum de 9 500 EUR HT; maximum de 95 000 EUR HT;
— lot 4: minimum de 2 000 EUR HT; maximum de 20 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31
— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Source: OJS 2021/S 143-380987 (2021-07-22)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Fournisseurs:
Actipub DS Impression Jcdecaux France Print concept
Produits/services:
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