Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20s0054 — dpi — Diagnostic amiante avant travaux (DAT) ou démolition dans les bâtiments et collèges départementaux de la Moselle
20s0054”
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“Diagnostic amiante avant travaux (DAT) ou démolition dans les bâtiments et collèges départementaux de la Moselle.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoires de Forbach-Saint Avold /Sarreguemines-Bitche / Sarrebourg-Chateau Salins” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Territoires de Forbach — Saint-Avold / Sarreguemines — Bitche / Sarrebourg — Chateau Salins.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord-cadre est passé pour une...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite trois fois par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires de Thionville / Metz Orne
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Territoires de Thionville / Metz Orne.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-01
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 098-234348 (2020-05-15)
Avis d'attribution de marché (2020-10-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20s0054 — DPI — Diagnostic amiante avant travaux (DAT) ou démolition dans les bâtiments et collèges départementaux de la Moselle
20s0054”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoires de Forbach-Saint Avold/Sarreguemines-Bitche/Sarrebourg-Chateau Salins” Description
Description du marché:
“Territoires de Forbach — Saint-Avold/Sarreguemines — Bitche/Sarrebourg — Château-Salins.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Territoires de Thionville/Metz Orne
Description
Description du marché: Territoires de Thionville/Metz Orne.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 098-234348
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Territoires de Forbach-Saint Avold/Sarreguemines-Bitche/Sarrebourg-Chateau Salins”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: ADX Groupe
Adresse postale: Parc Saint-Fiacre
Commune postale: Château-Gontier
Code postal: 53200
Pays: France 🇫🇷
Région: Mayenne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 005 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Territoires de Thionville/Metz Orne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 188 105 💰
“Date de signature des marchés: 5.10.2020. Marchés attribués selon bordereaux des prix, sans montants minimaux ni montants maximaux. Les marchés signés sont...”
Date de signature des marchés: 5.10.2020. Marchés attribués selon bordereaux des prix, sans montants minimaux ni montants maximaux. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 208-508292 (2020-10-21)