20mc0103aoo (PR/SM) réalisation d'un baromètre et d'études d'opinion pour la Ville et Toulouse Métropole

Toulouse Métropole

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention nº 17tm08 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— commune de Toulouse;
— Toulouse Métropole.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:
— Ville de Toulouse: 45 000,00 EUR HT;
— Toulouse Métropole: 70 000,00 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-10 Avis de marché
2020-03-20 Informations complémentaires
2020-10-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Numéro de référence: 20mc0103aoo
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention nº 17tm08 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — commune de Toulouse; — Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: — Ville de Toulouse: 45 000,00 EUR HT; — Toulouse Métropole: 70 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-10 📅
Date limite de soumission: 2020-04-14 📅
Date de publication: 2020-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 052-123644
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention nº 17tm08 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— commune de Toulouse;
— Toulouse Métropole.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:
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— Ville de Toulouse: 45 000,00 EUR HT;
— Toulouse Métropole: 70 000,00 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Valeur totale estimée: 115 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu à compter du 23.9.2020 (ou de sa notification si celle-ci est ultérieure) jusqu'au 22.9.2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse — Toulouse Métropole 31505 — Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie de travail proposée en adéquation avec les moyens techniques et le planning de réalisation de chaque étude
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains dédiés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole — direction de la commande publique: Hana Zarevucka
Adresse postale: 6 rue René Leduc
Téléphone: +33 562276553 📞
Courrier électronique: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 052-123644 (2020-03-10)
Informations complémentaires (2020-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention nº 17tm08 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — commune de Toulouse; — Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: — Ville de Toulouse: 45 000,00 EUR (HT); — Toulouse Métropole: 70 000,00 EUR (HT). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-20 📅
Date limite de soumission: 2020-05-26 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-144365
Se réfère à l'avis: 2020/S 052-123644
Numéro JO-S: 60

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Ville de Toulouse: 45 000,00 EUR (HT);
— Toulouse Métropole: 70 000,00 EUR (HT).
Source: OJS 2020/S 060-144365 (2020-03-20)
Avis d'attribution de marché (2020-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention nº 17tm08 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — commune de Toulouse; — Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 — ville de Toulouse: 45 000,00 EUR HT; — Toulouse Métropole: 70 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale du marché: 77 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-08 📅
Date de publication: 2020-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 199-482957
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum. Le montant indiqué est une estimation annuelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
— ville de Toulouse: 45 000,00 EUR HT;
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse — Toulouse Métropole, 31505 Toulouse.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-07 📅
Nom: Ifop
Adresse postale: Immeuble le millénaire 2, 35 rue de la Gare
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 77 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Source: OJS 2020/S 199-482957 (2020-10-08)