20024sem — gestion technique du parc immobilier locatif de la CUCM — services divers
Communauté urbaine Le Creusot Montceau
20024sem — gestion technique du parc immobilier locatif de la CUCM — services divers (pouvoir adjudicateur: la CUCM représentée par son mandataire, la SEM Val de Bourgogne).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Dekra Industrial
- • EGED
- • Eurofeu Services
- • Idverde
- • Onet services — agence de Chalon-sur-Saône
- • Quatra architecture
- • Thyssenkrupp ascenseurs — agence Dijon Mulhouse
- • Services de gestion de l'hébergement › Services ménagers
- • Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle › Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle
- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs
- • Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité › Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Énergie et services connexes › Services d'électricité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-22 | Avis de marché |
| 2020-07-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: 20024SEM
Brève description:
“20024sem — gestion technique du parc immobilier locatif de la CUCM — services divers (pouvoir adjudicateur: la CUCM représentée par son mandataire, la SEM...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services ménagers 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité 📦
Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle 📦
Services d'électricité 📦
Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=66918&orgAcronyme=i1t 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-22 📅
Date limite de soumission: 2020-06-23 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-241520
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
“Visite obligatoire le 9.6.2020 à 09h00. (voir art. 5-2 du RC).”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 324 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Entretien ménager.”
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 42 mois
Description des renouvellements:
“Le contrat débutera à sa date de notification et s'achèvera le 31.12.2020. Il pourra être reconduit 3 fois pour les années 2021 à 2023.”
“Par année civile: minimum: 18 000 EUR HT, maximum: 30 000 EUR (HT).”
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
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Informations complémentaires:
“Visite obligatoire le 9.6.2020 à 09h00. (voir art. 5-2 du RC).”
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Entretien des espaces verts.”
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Le contrat débutera à sa date de notification et s'achèvera le 31.12.2020; il pourra être reconduit trois fois pour les années 2021 à 2023. Par année...”
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Intitulé du lot: Entretien ascenseur bâtiment Coriolis III
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Entretien ascenseur bâtiment Coriolis III.”
Description des renouvellements:
“Période ferme: de la notification au 31.12.2020; reconductible trois fois pour les années 2021 à 2023. Par année civile, mini: 1 400 EUR HT. Maxi: 10 000 EUR (HT).”
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Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R....”
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Intitulé du lot: Entretien de sécurité incendie
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Entretien de sécurité incendie.”
Description des renouvellements:
“Période ferme: de la notification au 31.12.2020; reconductible trois fois pour les années 2021 à 2023 Montant par année civile: mini: 500 EUR HT, maxi: 10...”
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Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
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Intitulé du lot: Vérifications réglementaires
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Vérifications réglementaires.”
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Période ferme: de la notification au 31.12.2020; reconductible trois fois pour les années 2021 à 2023. Montant par année civile ! mini: 300 EUR HT maxi:...”
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Intitulé du lot: Entretien courants forts — courants faibles
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Entretien courants forts — courants faibles.”
Description des renouvellements:
“Période ferme: de la notification au 31.12.2020; reconductible trois fois pour les années 2021 à 2023. Par année civile: mini: 2 500 EUR HT, maxi: 10000 EUR (HT).”
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Intitulé du lot: Missions de maîtrise d'œuvre
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Missions de maîtrise d'œuvre.”
Description des renouvellements:
“Période ferme: de la notification au 31.12.2020; reconductible trois fois pour les années 2021 à 2023. Montant par année civile: mini: 1000 EUR HT, mai:...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): caractéristiques opérationnelles
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): protection des travailleurs
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
caractérisitiques opérationnelles
caractéistiques opérationnellles
Méthodologie et organisation
Critère de qualité (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=66918&orgAcronyme=i1t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Si les contrats devaient être renouvelés, une nouvelle procédure serait lancée au cours du premier semestre 2023.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
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Source: OJS 2020/S 100-241520 (2020-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: 20024SEM
Brève description:
“20024sem — gestion technique du parc immobilier locatif de la CUCM — services divers (pouvoir adjudicateur: la CUCM représentée par son mandataire, la SEM...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services ménagers 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité 📦
Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle 📦
Services d'électricité 📦
Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=66918&orgAcronyme=i1t 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-22 📅
Date limite de soumission: 2020-06-23 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-241520
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
“Visite obligatoire le 9.6.2020 à 09h00. (voir art. 5-2 du RC).”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 324 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Entretien ménager.”
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 42 mois
Description des renouvellements:
“Le contrat débutera à sa date de notification et s'achèvera le 31.12.2020. Il pourra être reconduit 3 fois pour les années 2021 à 2023.”
“Par année civile: minimum: 18 000 EUR HT, maximum: 30 000 EUR (HT).”
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Informations complémentaires:
“Visite obligatoire le 9.6.2020 à 09h00. (voir art. 5-2 du RC).”
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Entretien des espaces verts.”
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Le contrat débutera à sa date de notification et s'achèvera le 31.12.2020; il pourra être reconduit trois fois pour les années 2021 à 2023. Par année...”
Intitulé du lot: Entretien ascenseur bâtiment Coriolis III
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Entretien ascenseur bâtiment Coriolis III.”
Description des renouvellements:
“Période ferme: de la notification au 31.12.2020; reconductible trois fois pour les années 2021 à 2023. Par année civile, mini: 1 400 EUR HT. Maxi: 10 000 EUR (HT).”
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R....”
Intitulé du lot: Entretien de sécurité incendie
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Entretien de sécurité incendie.”
Description des renouvellements:
“Période ferme: de la notification au 31.12.2020; reconductible trois fois pour les années 2021 à 2023 Montant par année civile: mini: 500 EUR HT, maxi: 10...”
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Intitulé du lot: Vérifications réglementaires
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Vérifications réglementaires.”
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Période ferme: de la notification au 31.12.2020; reconductible trois fois pour les années 2021 à 2023. Montant par année civile ! mini: 300 EUR HT maxi:...”
Intitulé du lot: Entretien courants forts — courants faibles
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Entretien courants forts — courants faibles.”
Description des renouvellements:
“Période ferme: de la notification au 31.12.2020; reconductible trois fois pour les années 2021 à 2023. Par année civile: mini: 2 500 EUR HT, maxi: 10000 EUR (HT).”
Intitulé du lot: Missions de maîtrise d'œuvre
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Missions de maîtrise d'œuvre.”
Description des renouvellements:
“Période ferme: de la notification au 31.12.2020; reconductible trois fois pour les années 2021 à 2023. Montant par année civile: mini: 1000 EUR HT, mai:...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): caractéristiques opérationnelles
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): protection des travailleurs
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
caractérisitiques opérationnelles
caractéistiques opérationnellles
Méthodologie et organisation
Critère de qualité (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=66918&orgAcronyme=i1t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Si les contrats devaient être renouvelés, une nouvelle procédure serait lancée au cours du premier semestre 2023.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Source: OJS 2020/S 100-241520 (2020-05-22)
Avis d'attribution de marché (2020-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Gestion technique du parc immobilier locatif de la CUCM — services divers (pouvoir adjudicateur: la CUCM représentée par son mandataire, la Sem Val de Bourgogne).”
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Valeur totale du marché: 324 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Château de la Verrerie, BP 90069
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-23 📅
Date de publication: 2020-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 143-352485
Se réfère à l'avis: 2020/S 100-241520
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
“Le contrat débutera à sa date de notification et s'achèvera le 31.12.2020; il pourra être reconduit 3 fois pour les années 2021 à 2023. Par année civile:...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 20024sem — gestion technique du parc immobilier locatif de la CUCM - services divers — lot 1: entretien ménager
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier”
“Ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux...”
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Informations complémentaires:
“Le contrat débutera à sa date de notification et s'achèvera le 31.12.2020; il pourra être reconduit 3 fois pour les années 2021 à 2023. Par année civile:...”
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Intitulé du lot: 20024sem — gestion technique du parc immobilier locatif de la CUCM — services divers — lot 2: entretien des espaces verts
Informations complémentaires:
“Le contrat débutera à sa date de notification et s'achèvera le 31.12.2020; il pourra être reconduit 3 fois pour les années 2021 à 2023.par année civile:...”
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Intitulé du lot: 20024sem — gestion technique du parc immobilier locatif de la CUCM — services divers — lot 3: entretien ascenseur bâtiment Coriolis III
Informations complémentaires:
“Période ferme: de la notification au 31.12.2020; reconductible 3 fois pour les années 2021 à 2023. Par année civile:”
“— min.: 1 400 EUR HT,”
“— max.: 10 000 EUR (HT).”
Intitulé du lot: 20024sem — gestion technique du parc immobilier locatif de la CUCM — services divers — lot 4: entretien de sécurité incendie
Informations complémentaires:
“Période ferme: de la notification au 31.12.2020; reconductible 3 fois pour les années 2021 à 2023. Montant par année civile:”
“— min.: 500 EUR HT,”
“— maxi: 10 000 EUR (HT).”
Intitulé du lot: 20024sem — gestion technique du parc immobilier locatif de la CUCM — services divers — lot 5: vérifications réglementaires
Informations complémentaires:
“— min.: 300 EUR HT,”
“— max.: 1 000 EUR (HT).”
“Ce contrat a fait l'objet d'une relance sans publicité ni mise en concurrence car aucune offre n'a été soumise dans le marché initial.”
Intitulé du lot: 20024sem — gestion technique du parc immobilier locatif de la CUCM — services divers — lot 6: Entretien courants forts — courants faibles
Informations complémentaires:
“— min.: 2 500 EUR HT,”
Intitulé du lot: 20024sem — gestion technique du parc immobilier locatif de la CUCM — services divers — lot 7: missions de maîtrise d'œuvre
Informations complémentaires:
“— min.: 1 000 EUR HT,”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques opérationnelles
Protection des travailleurs
Valeur technique jugée au vu d'un mémoire
Méthodologie et organisation (note méthodologique)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-23 📅
Nom: Onet services — agence de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: 18 rue des Varennes
Commune postale: Chatenoy-le-Royal
Code postal: 71880
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Idverde
Adresse postale: 9010 route de Gray
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Thyssenkrupp ascenseurs — agence Dijon Mulhouse
Adresse postale: 5 rue du Bailly, CS 17974
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21079
Nom: Eurofeu services
Adresse postale: 12 rue Albert Remy
Commune postale: Senonches
Code postal: 28250
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Nom: Dekra Industrial
Adresse postale: ZI de la Saule rue Franklin Roosevelt
Commune postale: Saint-Vallier
Code postal: 71230
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Nom: Eged
Adresse postale: 16 bis rue Henri Chausson, BP 99
Commune postale: Montceau-les-Mines Cedex
Code postal: 71304
Nom: Quatra architecture
Adresse postale: Centre commercial des Alouettes
Commune postale: Montceau-les-Mines
Code postal: 71300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“— date de signature des accords-cadres: 21.7.2020,”
“— modalités de consultation: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau,...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
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“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”
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“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la...”
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Source: OJS 2020/S 143-352485 (2020-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Gestion technique du parc immobilier locatif de la CUCM — services divers (pouvoir adjudicateur: la CUCM représentée par son mandataire, la Sem Val de Bourgogne).”
Valeur totale du marché: 324 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Château de la Verrerie, BP 90069
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-23 📅
Date de publication: 2020-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 143-352485
Se réfère à l'avis: 2020/S 100-241520
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
“Le contrat débutera à sa date de notification et s'achèvera le 31.12.2020; il pourra être reconduit 3 fois pour les années 2021 à 2023. Par année civile:...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 20024sem — gestion technique du parc immobilier locatif de la CUCM - services divers — lot 1: entretien ménager
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier”
“Ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux...”
Informations complémentaires:
“Le contrat débutera à sa date de notification et s'achèvera le 31.12.2020; il pourra être reconduit 3 fois pour les années 2021 à 2023. Par année civile:...”
Intitulé du lot: 20024sem — gestion technique du parc immobilier locatif de la CUCM — services divers — lot 2: entretien des espaces verts
Informations complémentaires:
“Le contrat débutera à sa date de notification et s'achèvera le 31.12.2020; il pourra être reconduit 3 fois pour les années 2021 à 2023.par année civile:...”
Intitulé du lot: 20024sem — gestion technique du parc immobilier locatif de la CUCM — services divers — lot 3: entretien ascenseur bâtiment Coriolis III
Informations complémentaires:
“Période ferme: de la notification au 31.12.2020; reconductible 3 fois pour les années 2021 à 2023. Par année civile:”
“— min.: 1 400 EUR HT,”
Afficher plus (1)
“— max.: 10 000 EUR (HT).”
Informations complémentaires:
“Période ferme: de la notification au 31.12.2020; reconductible 3 fois pour les années 2021 à 2023. Montant par année civile:”
“— min.: 500 EUR HT,”
Afficher plus (1)
“— maxi: 10 000 EUR (HT).”
Informations complémentaires:
“— min.: 300 EUR HT,”
“— max.: 1 000 EUR (HT).”
Afficher plus (1)
“Ce contrat a fait l'objet d'une relance sans publicité ni mise en concurrence car aucune offre n'a été soumise dans le marché initial.”
Informations complémentaires:
“— min.: 2 500 EUR HT,”
Intitulé du lot: 20024sem — gestion technique du parc immobilier locatif de la CUCM — services divers — lot 7: missions de maîtrise d'œuvre
Informations complémentaires:
“— min.: 1 000 EUR HT,”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques opérationnelles
Protection des travailleurs
Valeur technique jugée au vu d'un mémoire
Méthodologie et organisation (note méthodologique)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-23 📅
Nom: Onet services — agence de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: 18 rue des Varennes
Commune postale: Chatenoy-le-Royal
Code postal: 71880
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Idverde
Adresse postale: 9010 route de Gray
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Thyssenkrupp ascenseurs — agence Dijon Mulhouse
Adresse postale: 5 rue du Bailly, CS 17974
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21079
Nom: Eurofeu services
Adresse postale: 12 rue Albert Remy
Commune postale: Senonches
Code postal: 28250
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Nom: Dekra Industrial
Adresse postale: ZI de la Saule rue Franklin Roosevelt
Commune postale: Saint-Vallier
Code postal: 71230
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Nom: Eged
Adresse postale: 16 bis rue Henri Chausson, BP 99
Commune postale: Montceau-les-Mines Cedex
Code postal: 71304
Nom: Quatra architecture
Adresse postale: Centre commercial des Alouettes
Commune postale: Montceau-les-Mines
Code postal: 71300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“— date de signature des accords-cadres: 21.7.2020,”
“— modalités de consultation: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau,...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
Afficher plus (2)
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la...”
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