Les travaux seront réalisés conformément aux prescriptions du CCTP. Ils comprennent notamment:
— désamiantage;
— dépollution courant faible;
— création d'ouverture dans mur en maçonnerie;
— réalisation de mur en maçonnerie;
— réalisation de sanitaires;
— réalisation de protection pour zone SD (barreaudage, métal déployé);
— réalisation de peinture;
— réalisation de sol;
— changement de menuiseries extérieures et intérieures;
— réalisation de faux plafond;
— travaux d'installation de courant faible, courant fort et alarme;
— isolation de locaux;
— isolation par l'extérieur;
— la modification de réseau de chauffage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20-usid05-022 — Besançon (25) — quartier Joffre — bâtiment 0073 — occupation bâtiment par CTD
DAF_2020_001083”
Produits/services: Travaux de restructuration📦
Brève description:
“Les travaux seront réalisés conformément aux prescriptions du CCTP. Ils comprennent notamment:
— désamiantage;
— dépollution courant faible;
— création...”
Brève description
Les travaux seront réalisés conformément aux prescriptions du CCTP. Ils comprennent notamment:
— désamiantage;
— dépollution courant faible;
— création d'ouverture dans mur en maçonnerie;
— réalisation de mur en maçonnerie;
— réalisation de sanitaires;
— réalisation de protection pour zone SD (barreaudage, métal déployé);
— réalisation de peinture;
— réalisation de sol;
— changement de menuiseries extérieures et intérieures;
— réalisation de faux plafond;
— travaux d'installation de courant faible, courant fort et alarme;
— isolation de locaux;
— isolation par l'extérieur;
— la modification de réseau de chauffage.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché: Désamiantage.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Informations complémentaires:
“Le délai d'exécution du lot 1 est de quatre mois et décomposé comme suit:
— période de préparation: deux mois, non incluse dans le délai d'exécution du...”
Informations complémentaires
Le délai d'exécution du lot 1 est de quatre mois et décomposé comme suit:
— période de préparation: deux mois, non incluse dans le délai d'exécution du marché;
— délai d'exécution des travaux: deux mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre — aménagement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: Gros œuvre — aménagement.
Durée de l'accord: 20
Informations complémentaires:
“— délais d'exécutions du lot 2 période de préparation: deux mois;
— tranche ferme: six mois hors période de préparation;
— tranche optionnelle 1: six...”
Informations complémentaires
— délais d'exécutions du lot 2 période de préparation: deux mois;
— tranche ferme: six mois hors période de préparation;
— tranche optionnelle 1: six mois;
— tranche optionnelle 2: six mois.
Il est précisé qu'il n'y aura pas de recouvrement des tranches dans le temps.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Menuiseries extérieures.
Informations complémentaires:
“— délais d'exécutions du lot 3 période de préparation: deux mois;
— tranche ferme: six mois hors période de préparation;
— tranche optionnelle 1: six...”
Informations complémentaires
— délais d'exécutions du lot 3 période de préparation: deux mois;
— tranche ferme: six mois hors période de préparation;
— tranche optionnelle 1: six mois;
— tranche optionnelle 2: six mois.
Il est précisé qu'il n'y aura pas de recouvrement des tranches dans le temps.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres📦
Description du marché: Serrurerie.
Durée de l'accord: 8
Informations complémentaires:
“Le délai d'exécution du lot 4 est de 8 mois et décomposé comme suit:
— période de préparation: deux mois, non incluse dans le délai d'exécution du marché;
—...”
Informations complémentaires
Le délai d'exécution du lot 4 est de 8 mois et décomposé comme suit:
— période de préparation: deux mois, non incluse dans le délai d'exécution du marché;
— délai d'exécution des travaux: six mois.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Plomberie — chauffage.
Informations complémentaires:
“— délais d'exécutions du lot 5 période de préparation: deux mois;
— tranche ferme: six mois hors période de préparation;
— tranche optionnelle 1: six...”
Informations complémentaires
— délais d'exécutions du lot 5 période de préparation: deux mois;
— tranche ferme: six mois hors période de préparation;
— tranche optionnelle 1: six mois;
— tranche optionnelle 2: six mois.
Il est précisé qu'il n'y aura pas de recouvrement des tranches dans le temps.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Électricité.
Informations complémentaires:
“— délais d'exécutions du lot 6 période de préparation: deux mois;
— tranche ferme: six mois hors période de préparation;
— tranche optionnelle 1: six...”
Informations complémentaires
— délais d'exécutions du lot 6 période de préparation: deux mois;
— tranche ferme: six mois hors période de préparation;
— tranche optionnelle 1: six mois;
— tranche optionnelle 2: six mois.
Il est précisé qu'il n'y aura pas de recouvrement des tranches dans le temps.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isolation thermique par l'extérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique📦
Description du marché: Isolation thermique par l'extérieur.
Informations complémentaires:
“Le délai d'exécution du lot 7 est de huit mois et décomposé comme suit:
— période de préparation: deux mois, non incluse dans le délai d'exécution du...”
Informations complémentaires
Le délai d'exécution du lot 7 est de huit mois et décomposé comme suit:
— période de préparation: deux mois, non incluse dans le délai d'exécution du marché;
— délai d'exécution des travaux: six mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-02
16:05 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Marché passé en procédure adaptée (en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 à R. 2123-7 du code de la commande publique) intégrant le dispositif...”
Marché passé en procédure adaptée (en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 à R. 2123-7 du code de la commande publique) intégrant le dispositif DUME. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la Plate-forme des achats de l'état (PLACE) accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr Le téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant (mode recommandé par l'acheteur), de façon à être informé en cas de modification du Dossier de consultation des entreprises (DCE), soit en téléchargement anonyme (fortement déconseillé). Le présent marché (chaque lot) est financé sur le budget de l'état et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. Le présent marché (chaque lot) sera conclu à prix global et forfaitaire.
A) Avance sous conditions, correspondant à 20 % du montant du marché (lot);
B) Acomptes mensuels par virements
C) Prix révisables.
Une indemnité de dédit est prévue en cas de non affermissement de la ou des tranche(s) optionnelle(s) (maximum 1 % de la tranche optionnelle). Elle devra être chiffrée dans la décomposition du prix global et forfaitaire. Si aucun montant n'est donné par le candidat, il sera considéré qu'il renonce à toute indemnisation. La visite des lieux est obligatoire pour chacun des lots. Les entreprises devront, pour se rendre sur le site, s'adresser à TSEF2 Jérôme Pécourt — tél.: +33 381872287/+33 769630920, afin de convenir d'un rendez-vous. Un préavis de trois jours devra être respecté. Une attestation de visite des lieux sera délivrée, signée d'un représentant du service, et devra être jointe à l'offre. Son absence entraînera l'élimination de l'offre. Le marché étant passé selon la procédure adaptée, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les trois candidats les mieux classés à l'issue de l'étude initiale des offres de chaque lot. Un nouveau classement sera établi après négociation et déterminera l'attributaire de chacun des lots. Si le nombre d'offres conformes et classées est inférieur à trois, la négociation pourra quand même être engagée. Nota: le RPA se réserve la possibilité d'attribuer le marché (certains lots ou tous les lots) sur la base des offres initiales, sans négociation. Pour obtenir tout renseignement complémentaire nécessaire à l'établissement des offres, les candidats devront faire parvenir au plus tard dix (10) jours au moins avant la date de remise des offres, une demande écrite via place:www.marches-publics.gouv.fr sous la référence de la consultation Daf_2020_001083. Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats ayant retiré un dossier. Renseignement administratifs auprès de ESID de METZ à IPMI parmentier Sarah et M Dessaint Carole à l'adresse suivante: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr renseignements techniques auprès de l'USID de Besançon à M. Jérôme Pécourt à l'adresse suivante: usid-besancon.ach.fct@intradef.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 10 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 03
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 10 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 03
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 192-460514 (2020-09-29)
Informations complémentaires (2020-10-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue du Maréchal Lyautey — BP 30001
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les travaux seront réalisés conformément aux prescriptions du CCTP. Ils comprennent notamment:
— désamiantage — dépollution courant faible;
— création...”
Brève description
Les travaux seront réalisés conformément aux prescriptions du CCTP. Ils comprennent notamment:
— désamiantage — dépollution courant faible;
— création d'ouverture dans mur en maçonnerie;
— réalisation de mur en maçonnerie;
— réalisation de sanitaires;
— réalisation de protection pour zone SD (barreaudage, métal déployé);
— réalisation de peinture;
— réalisation de sol;
— changement de menuiseries extérieures et intérieures;
— réalisation de faux plafond;
— travaux d'installation de courant faible, courant fort et alarme;
— isolation de locaux;
— isolation par l'extérieur;
— la modification de réseau de chauffage.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 192-460514
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-02 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-10 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 197-474039 (2020-10-05)