19pi13 — Prestations de MOE réhabilitation d'un immeuble: installation d'un Data Center et de la direction des ressources numériques mutualisées de la Métropole TPM et la ville de Toulon
MOE réaménagement de l'ancien bâtiment du Comité gestion œuvre sociales des hôpitaux publiques dans le quartier de Sainte-Musse. Le programme comprend la réalisation des équipements suivants: les bureaux de la direction des ressources numériques, des espaces de bureau sur l'esprit d'un Open Office avec quelques espaces non modulables. La direction des ressources numériques mutualisées représente environ 70 personnes (avec un delta d'évolution de 10 % minimum). Un Data Center, de 200 m surface de plancher. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: DIAG, mission de base étendue à l'OPC et missions complémentaires: DIAG/APS/APD/PRO/ACT/VISA/EXEPARTIELLE/DET/AOR/OPC/SSI/EDS/ET/SE/PCS/MOB/STD/FLJ/SIGN/FAE/DEM/AVMD/EM/BIM.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-02-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet...”
Nom
Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19pi13 — Prestations de MOE réhabilitation d'un immeuble: installation d'un Data Center et de la direction des ressources numériques mutualisées de la...”
Titre
19pi13 — Prestations de MOE réhabilitation d'un immeuble: installation d'un Data Center et de la direction des ressources numériques mutualisées de la Métropole TPM et la ville de Toulon
19pi13/Jo
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Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments📦
Brève description:
“MOE réaménagement de l'ancien bâtiment du Comité gestion œuvre sociales des hôpitaux publiques dans le quartier de Sainte-Musse. Le programme comprend la...”
Brève description
MOE réaménagement de l'ancien bâtiment du Comité gestion œuvre sociales des hôpitaux publiques dans le quartier de Sainte-Musse. Le programme comprend la réalisation des équipements suivants: les bureaux de la direction des ressources numériques, des espaces de bureau sur l'esprit d'un Open Office avec quelques espaces non modulables. La direction des ressources numériques mutualisées représente environ 70 personnes (avec un delta d'évolution de 10 % minimum). Un Data Center, de 200 m surface de plancher. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: DIAG, mission de base étendue à l'OPC et missions complémentaires: DIAG/APS/APD/PRO/ACT/VISA/EXEPARTIELLE/DET/AOR/OPC/SSI/EDS/ET/SE/PCS/MOB/STD/FLJ/SIGN/FAE/DEM/AVMD/EM/BIM.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 495 900 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture d'intérieur📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“MOE réaménagement de l'ancien bâtiment du Comité gestion œuvre sociales des hôpitaux publiques dans le quartier de Sainte-Musse. Le programme comprend la...”
Description du marché
MOE réaménagement de l'ancien bâtiment du Comité gestion œuvre sociales des hôpitaux publiques dans le quartier de Sainte-Musse. Le programme comprend la réalisation des équipements suivants: les bureaux de la direction des ressources numériques, des espaces de bureau sur l'esprit d'un Open Office avec quelques espaces non modulables. La direction des ressources numériques mutualisées représente environ 70 personnes (avec un delta d'évolution de 10 % minimum). Un Data Center, de 200 m surface de plancher. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: DIAG, mission de base étendue à l'OPC et missions complémentaires: DIAG/APS/APD/PRO/ACT/VISA/EXEPARTIELLE/DET/AOR/OPC/SSI/EDS/ET/SE/PCS/MOB/STD/FLJ/SIGN/FAE/DEM/AVMD/EM/BIM.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 495 900 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires....”
Description des options
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Clause de réexamen: les modifications des prestations en cours de contrat sont régies en fonction des stipulations de l'article 7.3 du CCAP notamment en ce qui concerne la fixation du forfait définitif de rémunération pour la mission de base.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— une lettre de candidature (ou DC1)...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“L'architecte devra être titulaire d'un titre d'architecte ou d'un titre équivalent délivré par un État de l'Union européenne. Il devra avoir la capacité...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
L'architecte devra être titulaire d'un titre d'architecte ou d'un titre équivalent délivré par un État de l'Union européenne. Il devra avoir la capacité juridique de déposer un permis de construire conformément au droit de l'urbanisme français.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget principal de la Métropole. Subventions: État 20 %, département du Var 30 %. Modalités de paiement: articles R. 2191-1 à R. 2191-61 du code de la commande publique. Conditions du CCAG-PI. Cession ou nantissement du marché et recours au crédit OSEO possible. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-03
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres, leur pondération et la méthode de notation sont définis dans le règlement de la consultation. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Un certificat de visite sera à remettre dans l'offre. Les candidats devront s'inscrire en contactant: Mme Safia Yetis: syetis@metropoletpm.fr — Mme Véronique Havet: vhavet@metropoletpm.fr
Prestations de maîtrise d'œuvre soumises aux dispositions du livre IV du code de la commande publique. Les éléments de mission de maîtrise d'œuvre se rapportent à la catégorie des opérations de réhabilitation d'ouvrage de bâtiment. La part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux s'élève en valeur décembre 2019 à: 3 930 000 EUR HT. Le montant estimé du marché est de 495 900 EUR HT toutes missions confondues. À titre indicatif la durée globale prévisionnelle d'exécution du marché de maîtrise d'œuvre est prévue comme suit, en prenant en compte la phase conception, la phase de travaux, la phase de réception, l'année de parfait achèvement: 48 mois. L'équipe proposée devra justifier pouvoir disposer des compétences suivantes:
1) ingénierie structure;
2) architecture (l'architecte devra être titulaire d'un titre d'architecte ou d'un titre équivalent délivré par un État de l'Union européenne. Il devra avoir la capacité juridique de déposer un permis de construire conformément au droit de l'urbanisme français);
3) spécialistes en informatique/Data Center;
4) ingénierie courants forts et faibles, fluides, thermique, énergétique, développement durable;
5) ordonnancement pilotage coordination;
6)coordination SSI;
7) économie de la construction;
8) acoustique;
9) autres compétences que le groupement jugerait nécessaires.
Le mandataire sera de préférence l'architecte. Une attestation d'assurance décennale devra être produite pour l'attribution du marché. Subventions: État 20 %, département du Var 30 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du CJA),
— un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courriel) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
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Source: OJS 2020/S 039-092390 (2020-02-20)
Informations complémentaires (2020-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hotel de La Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19pi13-prestations de MOE réhabilitation d'un immeuble: installation d'un data center et de la direction des ressources numériques mutualisées de la...”
Titre
19pi13-prestations de MOE réhabilitation d'un immeuble: installation d'un data center et de la direction des ressources numériques mutualisées de la Métropole TPM et la ville de Toulon
19pi13/Jo
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Brève description:
“MOE réaménagement de l'ancien bâtiment du comité gestion œuvre sociales des hôpitaux publiques dans le quartier de Sainte Musse. Le programme comprend la...”
Brève description
MOE réaménagement de l'ancien bâtiment du comité gestion œuvre sociales des hôpitaux publiques dans le quartier de Sainte Musse. Le programme comprend la réalisation des équipements suivants: les bureaux de la direction des ressources numériques, des espaces de bureau sur l'esprit d'un Open Office avec quelques espaces non modulables. La direction des ressources numériques mutualisées représente environ 70 personnes (avec un delta d'évolution de dix % minimal). Un data center, de 200 m surface de plancher. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: DIAG, mission de base étendue à l'OPC et missions complémentaires: DIAG/APS/APD/PRO/ACT/VISA/Exepartielle/DET/AOR/OPC/SSI/EDS/ET/SE/PCS/MOB/STD/FLJ/SIGN/FAE/DEM/AVMD/EM/BIM.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 039-092390
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-02 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-03 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 09:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“La visite du site est obligatoire dans les conditions définies ci-dessous: les candidats devront s'inscrire en contactant: M Safia Yetis:...”
Texte
La visite du site est obligatoire dans les conditions définies ci-dessous: les candidats devront s'inscrire en contactant: M Safia Yetis: syetis@metropoletpm.fr mme Véronique Havet: vhavet@metropoletpm.fr
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“En raison des circonstances exceptionnelles dues à la propagation du Covid 19, la visite sur site obligatoire est supprimée.”
Source: OJS 2020/S 056-133668 (2020-03-16)
Informations complémentaires (2020-03-19) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19pi13 — prestations de MOE réhabilitation d'un immeuble: installation d'un Data Center et de la direction des ressources numériques mutualisées de la...”
Titre
19pi13 — prestations de MOE réhabilitation d'un immeuble: installation d'un Data Center et de la direction des ressources numériques mutualisées de la Métropole TPM et la ville de Toulon
19pi13/Jo
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Brève description:
“MOE réaménagement de l'ancien bâtiment du comité gestion œuvre sociales des hôpitaux publiques dans le quartier de Sainte-Musse. Le programme comprend la...”
Brève description
MOE réaménagement de l'ancien bâtiment du comité gestion œuvre sociales des hôpitaux publiques dans le quartier de Sainte-Musse. Le programme comprend la réalisation des équipements suivants: les bureaux de la direction des ressources numériques, des espaces de bureau sur l'esprit d'un Open Office avec quelques espaces non modulables. La direction des ressources numériques mutualisées représente environ 70 personnes (avec un delta d'évolution de 10 % minimum). Un Data Center, de 200 m surface de plancher. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: DIAG, mission de base étendue à l'OPC et missions complémentaires: DIAG/APS/APD/PRO/ACT/VISA/EXE partielle/DET/AOR/OPC/SSI/EDS/ET/SE/PCS/MOB/STD/FLJ/SIGN/FAE/DEM/AVMD/EM/BIM.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-14 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 059-142058 (2020-03-19)
Avis d'attribution de marché (2020-09-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hotel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“MOE réaménagement de l'ancien bâtiment du comité gestion œuvre sociales des hôpitaux publiques dans le quartier de Sainte Musse. Le programme comprend la...”
Brève description
MOE réaménagement de l'ancien bâtiment du comité gestion œuvre sociales des hôpitaux publiques dans le quartier de Sainte Musse. Le programme comprend la réalisation des équipements suivants: les bureaux de la direction des ressources numériques, des espaces de bureau sur l'esprit d'un Open Office avec quelques espaces non modulables. La direction des ressources numériques mutualisées représente environ 70 personnes (avec un delta d'évolution de 10 % minimum). Un Data Center, de 200 m surface de plancher. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: DIAG, mission de base étendue à l'OPC et missions complémentaires: DIAG/APS/APD/PRO/ACT/VISA/Exepartielle/DET/AOR/OPC/SSI/EDS/ET/SE/PCS/MOB/STD/FLJ/SIGN/FAE/DEM/AVMD/EM/BIM.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 465 210 💰
Description
Description du marché:
“MOE réaménagement de l'ancien bâtiment du comité gestion œuvre sociales des hôpitaux publiques dans le quartier de Sainte-Musse. Le programme comprend la...”
Description du marché
MOE réaménagement de l'ancien bâtiment du comité gestion œuvre sociales des hôpitaux publiques dans le quartier de Sainte-Musse. Le programme comprend la réalisation des équipements suivants: les bureaux de la direction des ressources numériques, des espaces de bureau sur l'esprit d'un Open Office avec quelques espaces non modulables. La direction des ressources numériques mutualisées représente environ 70 personnes (avec un delta d'évolution de 10 % minimum). Un Data Center, de 200 m surface de plancher. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: DIAG, mission de base étendue à l'OPC et missions complémentaires: DIAG/APS/APD/PRO/ACT/VISA/Exepartielle/DET/AOR/OPC/SSI/EDS/ET/SE/PCS/MOB/STD/FLJ/SIGN/FAE/DEM/AVMD/EM/BIM.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 039-092390
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-09-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: Carta associés
Adresse postale: 20 rue Saint-Jacques
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 465 210 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 6977.90 💰
“Durée du contrat: 48 mois date de signature du contrat: 15.9.2020. Les montants HT inscrits correspondent aux prestations de la mission DIAG, la mission de...”
Durée du contrat: 48 mois date de signature du contrat: 15.9.2020. Les montants HT inscrits correspondent aux prestations de la mission DIAG, la mission de base étendue à l'OPC et les missions complémentaires. Le montant est de 465 210 EUR HT soit 558 252 EUR TTC.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 182-439669 (2020-09-15)
Informations complémentaires (2020-09-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19pi13 — prestations de MOE réhabilitation d'un immeuble: installation d'un Data Center et de la direction des ressources numériques mutualisées de la...”
Titre
19pi13 — prestations de MOE réhabilitation d'un immeuble: installation d'un Data Center et de la direction des ressources numériques mutualisées de la Métropole TPM et la Ville de Toulon
19pi13/Jo
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Brève description: Prestations de MOE réhabilitation d'un immeuble.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 182-439669
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: V.2.3)
Emplacement du texte à modifier: Nom et adresse du titulaire
Ancienne valeur
Texte: Carta associés
Nouvelle valeur
Texte: Groupement Carta associés/Project Ingenierie Conseil/Theia Energy.
Source: OJS 2020/S 187-451917 (2020-09-22)