Le présent marché a pour objet les vérifications périodiques des installations techniques de tous les sites d'Aix-Marseille Université en 3 lots. Les bâtiments concernés sont des ERP, IGH et des ERT.
Le présent marché est allotis:
— lot 1: vérifications périodiques des installations techniques: Aix-en-Provence,
— lot 2: vérifications périodiques des installations techniques: Marseille,
— lot 3: vérifications périodiques des installations techniques: sites extérieurs (Gap, La Ciotat, Avignon, Salon-de-Provence, Digne-les-Bains, Arles).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Vérifications périodiques des installations techniques d'Aix-Marseille Université (AMU) en 3 lots
AMU77-2019”
Produits/services: Services de contrôle et d'essais techniques📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les vérifications périodiques des installations techniques de tous les sites d'Aix-Marseille Université en 3 lots. Les...”
Brève description
Le présent marché a pour objet les vérifications périodiques des installations techniques de tous les sites d'Aix-Marseille Université en 3 lots. Les bâtiments concernés sont des ERP, IGH et des ERT.
Le présent marché est allotis:
— lot 1: vérifications périodiques des installations techniques: Aix-en-Provence,
— lot 2: vérifications périodiques des installations techniques: Marseille,
— lot 3: vérifications périodiques des installations techniques: sites extérieurs (Gap, La Ciotat, Avignon, Salon-de-Provence, Digne-les-Bains, Arles).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vérifications périodiques des installations techniques: Aix-en-Provence
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les vérifications périodiques des installations techniques de tous les sites d'Aix-Marseille Université en 3 lots. Les...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet les vérifications périodiques des installations techniques de tous les sites d'Aix-Marseille Université en 3 lots. Les bâtiments concernés sont des ERP, IGH et des ERT.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum.
Il s'agit d'un marché à prix mixtes:
Pour la part forfaitaire: les montants des prestations sont mentionnés pour chaque lot au bordereau des prix forfaitaires (annexe 1 de l'acte d'engagement).
Pour la part unitaire: les montants des prestations sont mentionnés pour chaque lot au bordereau des prix unitaires (annexe 2 de l'acte d'engagement).
La description des prestations est décrite dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de 24 mois à compter du démarrage des prestations.
Il pourra...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de 24 mois à compter du démarrage des prestations.
Il pourra ensuite être reconduit par période de 24 mois (à chaque date d'anniversaire du démarrage des prestations) par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La «valeur estimée» (cf. II.2.6)) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vérifications périodiques des installations techniques: Marseille
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vérifications périodiques des installations techniques: sites extérieurs (Gap, La Ciotat, Avignon, Salon-de-Provence, Dignes-les-Bains, Arles)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Gap, La Ciotat, Avignon, Salon-de-Provence, Dignes-les-Bains, Arles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-21
17:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Université d'Aix-Marseille (AMU).
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1.1.2024.
Informations complémentaires
“— information sur la rubrique I.3) concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès...”
— information sur la rubrique I.3) concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionné ci-dessus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, …). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire…).
En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «clients» au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien grâce au lien «Assistance» de l'onglet «Aide» de la plate-forme: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriers électroniques provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique.
Le courriel du référent concernant ce marché est: gregory.gueroult@univ-amu.fr
— information sur la rubrique I.3) concernant la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la Plate-forme des achats de l'État — PLACE à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC),
— information sur la rubrique I.3) concernant l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC,
— en complément de l'article II.2.7): à titre d'information, la notification du marché est prévue fin décembre 2019 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 3 du CCAP sur la durée,
— pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC),
— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.
Forme, contenu et nature des prix (révision, clause de réexamen, etc.): se reporter à l'article 9 du CCAP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant),
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courrier électronique auprès du référent identifié à la section I) «pouvoir adjudicateur».
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Source: OJS 2019/S 140-345036 (2019-07-18)
Avis d'attribution de marché (2020-11-26) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Vérifications périodiques des installations techniques d'Aix-Marseille Université (AMU) en trois lots
AMU77-2019”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les vérifications périodiques des installations techniques de tous les sites d'Aix-Marseille Université en trois lots. Les...”
Brève description
Le présent marché a pour objet les vérifications périodiques des installations techniques de tous les sites d'Aix-Marseille Université en trois lots. Les bâtiments concernés sont des ERP, IGH et des ERT. Le présent marché est allotis:
— lot 1: vérifications périodiques des installations techniques: Aix-en-Provence;
— lot 2: vérifications périodiques des installations techniques: Marseille;
— lot 3: vérifications périodiques des installations techniques: sites extérieurs (Gap, La Ciotat, Avignon, Salon-de-Provence, Digne-les-Bains, Arles).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les vérifications périodiques des installations techniques de tous les sites d'Aix-Marseille Université en trois lots. Les...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet les vérifications périodiques des installations techniques de tous les sites d'Aix-Marseille Université en trois lots. Les bâtiments concernés sont des ERP, IGH et des ERT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de seuil minimal ni de seuil maximal. Il s'agit d'un marché à prix mixtes: pour la part forfaitaire: les montants des prestations sont mentionnés pour chaque lot au bordereau des prix forfaitaires (annexe 1 de l'acte d'engagement). Pour la part unitaire: les montants des prestations sont mentionnés pour chaque lot au bordereau des prix unitaires (annexe 2 de l'acte d'engagement). La description des prestations est décrite dans le CCTP.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 140-345036
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vérifications périodiques des installations techniques: Aix-en-Provence
Date de conclusion du contrat: 2020-01-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave Sudeurope SAS
Adresse postale: 8 rue Jean Jacques Vernazza, ZAC Saumaty Séon, CS 60193
Commune postale: Marseille Cedex 16
Code postal: 13322
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 134 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117376.86 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Vérifications périodiques des installations techniques: Marseille
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333 848 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Vérifications périodiques des installations techniques: sites extérieurs (Gap, La Ciotat, Avignon, Salon-de-Provence, Dignes-les-Bains, Arles)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 28 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 865 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivant);
— le référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.);
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courrier électronique auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».
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Source: OJS 2020/S 234-578028 (2020-11-26)