VDN-18-1296 transports de personnes

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent marché a pour objet le transport de personnes. Les lots 1 à 3 concernent les déplacements d'enfants organisés par les services municipaux dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires telles que sorties culturelles, éducatives, sportives et récréatives. Les lots 4 et 5 sont destinés aux transports d'adultes à l'occasion de commémorations, cérémonies et autres manifestations. Le marché est scindé en 5 lots distincts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Autocars Baie des Anges
• Société des Autocars Martin
• Société des autocars Martin (Mandataire)
• Transport Brema

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-09	Avis de marché
2019-04-16	Avis d'attribution de marché
2019-07-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-09 📅
Date limite de soumission: 2019-02-12 📅
Date de publication: 2019-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 008-014414
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Déplacements d'enfants effectués vers les installations municipales faisant l'objet de plannings
Numéro du lot: 1
Brève description:

Marché à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: montant minimum (HT): 300 000,00 EUR, montant maximum (HT): 1 200 000,00 EUR. Les prestations de l'accord-cadre avec bons de commande sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification. La durée initiale est de 1 an.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Intitulé du lot: Déplacements d'enfants sur Nice
Numéro du lot: 2
Brève description:

Marché à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 150 000,00 EUR, montant maximum (HT): 700 000,00 EUR. Les prestations de l'accord-cadre avec bons de commande sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification. La durée initiale est de 1 an.

Intitulé du lot: Déplacements d'enfants hors Nice
Numéro du lot: 3
Brève description:

Marché à en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: montant minimum (HT): 175 000,00 EUR, montant maximum (HT): 700 000,00 EUR. Les prestations de l'accord-cadre avec bons de commande sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification. La durée initiale est de 1 an.

Intitulé du lot: Déplacements d'adultes sur Nice à l'occasion de commémorations, cérémonies et autres manifestations
Numéro du lot: 4
Brève description:

Marché à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: montant minimum (HT): 20 000,00 EUR, montant maximum (HT): 150 000,00 EUR. Les prestations de l'accord-cadre avec bons de commande sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification. La durée initiale est de 1 an.

Intitulé du lot: Déplacements d'adultes hors Nice à l'occasion de commémorations, cérémonies et autres manifestations
Numéro du lot: 5
Brève description:

Marché à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: montant minimum (HT): 20 000,00 EUR, montant maximum (HT): 200 000,00 EUR. Les prestations de l'accord-cadre avec bons de commande sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification. La durée initiale est de 1 an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Agrément/autorisation spécifique: agrément. L'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personne de la personne qui assure la direction permanente et effective de l'activité de transport de l'entreprise, ou l'attestation permettant de démontrer que la demande d'agrément est en cours. Dans ce dernier cas, le candidat devra la fournir au plus tard avant l'attribution du marché faute de quoi le marché ne pourra pas lui être attribué.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement
Adresse postale: Par la plate-forme
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2019/S 008-014414 (2019-01-09)

Avis d'attribution de marché (2019-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-16 📅
Date de publication: 2019-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 077-183749
Se réfère à l'avis: 2019/S 008-014414
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur decide de déclarer le lot 5 sans suite pour motif d'intérêt général et de le relancer en appel d'offres ouvert.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Le présent marché a pour objet le transport de personnes.

Les lots 1 à 3 concernent les déplacements d'enfants organisés par les services municipaux dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires telles que sorties culturelles, éducatives, sportives et récréatives.

Les lots 4 et 5 sont destinés aux transports d'adultes à l'occasion de commémorations, cérémonies et autres manifestations.

Le marché est scindé en 5 lots distincts.

Marché à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:

— montant minimum (HT): 300 000,00 EUR,

— montant maximum (HT): 1 200 000,00 EUR.

Les prestations de l'accord-cadre avec bons de commande sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité.

Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification.

La durée initiale est d'1 an.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Brève description:

— montant minimum (HT): 150 000,00 EUR,

— montant maximum (HT): 700 000,00 EUR.

Marché à en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:

— montant minimum (HT): 175 000,00 EUR,

— montant minimum (HT): 20 000,00 EUR,

— montant maximum (HT): 150 000,00 EUR.

— montant maximum (HT): 200 000,00 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics — 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 4 — 4

Source: OJS 2019/S 077-183749 (2019-04-16)

Avis d'attribution de marché (2019-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 263 812 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-31 📅
Date de publication: 2019-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-367785
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Date de conclusion des contrats des lots 1, 2, 3 et 4: 23.5.2019. Le lot 5 avait déjà antérieurement été déclaré sans suite et à relancer en appel d'offres ouvert par le pouvoir adjudicateur. Pour les lots 1, 2, 3 et 4 est retenu le groupement Société des Autocars Martin (le mandataire) — 8 espace d'Activité de la Vallière — 06730 Saint-André-de-la-Roche (PME: oui) / Autocars Baie des Anges -12 avenue du Général Olry 06300 Nice (PME: oui)/ Transport Brema — 67 avenue Joseph Bailet 06690 Tourrette-Levens (PME: oui) / STVE transports Vallée Esteron -132 bd Pasteur 06000 Nice (PME: oui) / Tram — 10 avenue Emile Léonard, BP 129 06303 Nice Cedex 4 (pme:non) euroriviera voyages Nice Excursions — 17 bd Stalingrad 06300 Nice (PME: oui) / Santa-Azur — 74 Avenue de l'arbre inférieur 06300 Nice (PME: non).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — montant maximum (HT): 1 200 000,00 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-05 📅
Nom: Société des autocars Martin (Mandataire)
Adresse postale: 8 espace d'Activité de la Vallière
Commune postale: Saint-André-de-la-Roche
Code postal: 06730
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Autocars Baie des Anges
Adresse postale: 12 avenue du Général Olry
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Nom: Transport Brema
Adresse postale: 67 avenue Joseph Bailet
Commune postale: Tourrette-Levens
Code postal: 06690
Valeur totale du marché: 516 350 EUR 💰
Nom: Société des Autocars Martin
Commune postale: Tourrette Levens
Valeur totale du marché: 409 917 EUR 💰
298 596 EUR 💰
38 949 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Date de conclusion des contrats des lots 1, 2, 3 et 4: 23.5.2019.

Le lot 5 avait déjà antérieurement été déclaré sans suite et à relancer en appel d'offres ouvert par le pouvoir adjudicateur.

Pour les lots 1, 2, 3 et 4 est retenu le groupement Société des Autocars Martin (le mandataire) — 8 espace d'Activité de la Vallière — 06730 Saint-André-de-la-Roche (PME: oui) / Autocars Baie des Anges -12 avenue du Général Olry 06300 Nice (PME: oui)/ Transport Brema — 67 avenue Joseph Bailet 06690 Tourrette-Levens (PME: oui) / STVE transports Vallée Esteron -132 bd Pasteur 06000 Nice (PME: oui) / Tram — 10 avenue Emile Léonard, BP 129 06303 Nice Cedex 4 (pme:non) euroriviera voyages Nice Excursions — 17 bd Stalingrad 06300 Nice (PME: oui) / Santa-Azur — 74 Avenue de l'arbre inférieur 06300 Nice (PME: non).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421 1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521 1 du code de justice administrative.

Possibilité d' exercer un recours contre la validité des contrats des lots 1, 2, 3 et 4 conclus le 5.6.2019 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 4 4

Source: OJS 2019/S 149-367785 (2019-07-31)

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