Valorisation, traitement ou élimination des produits collectes dans les déchetteries

Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane

Valorisation, traitement ou élimination des produits collectes dans les déchetteries, des déchets encombrants collectes en porte à porte et des déchets de dégrillage (8 lots). La Communauté d'agglomération exploite actuellement sur son territoire 11 déchetteries. Ces déchetteries sont organisées pour recevoir notamment les déchets contenants de l'amiante, des gravats, du plâtre, des pneus, des encombrants, des déchets dangereux des ménages et des bouteilles de gaz. De plus, la Communauté d'agglomération collecte des encombrants en mélange en porte à porte sur 18 communes de son territoire. Enfin, elle recherche une filière de traitement pour les déchets de dégrillage récupérés dans les cours d'eau. La présente consultation a pour objet de valoriser, traiter ou éliminer les produits cités. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-18	Avis de marché
2019-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination de déchets solides urbains 📦
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Bouteilles de gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-18 📅
Date limite de soumission: 2019-04-23 📅
Date de publication: 2019-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 057-131830
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Estimation en tonnes: période initiale: 65 000 t / période de reconduction: 25 000 T

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Valorisation des gravats
Numéro du lot: 1
Brève description:

La Communauté d'agglomération exploite sur son territoire 11 déchetteries, qui sont équipées pour recevoir les gravats. Sous le titre gravats sont compris les sous-produits suivants: = Déchets de démolition sauf le bois, les déchets contenant de l'amiante et les plâtres, = terre et porcelaine de sanitaire Le transport est assuré par les camions de la collectivité vers le ou les sites indiqués par le titulaire du marché

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans et 12 mois

Informations complémentaires:

Estimation en tonnes: période initiale: 65 000 t / période de reconduction: 25 000 T

Intitulé du lot: Valorisation, traitement ou élimination des déchets encombrants
Numéro du lot: 2
Brève description:

La Communauté d'agglomération exploite sur son territoire 11 déchetteries qui sont équipées pour recevoir des déchets encombrants. La réception est assurée par le personnel des déchetteries. De plus, l'agglo assure une collecte en porte à porte des déchets encombrants sur 18 communes de son territoire. Le transport est assuré par les camions de la collectivité vers le site ou les sites indiqués par le titulaire du marché. Les encombrants sont collectés dans des bennes tasseuses et des bennes ampliroll d'un volume de 25 ou 30 m3. Sous le titre encombrants sont compris les sous-produits suivants: = les biens d'équipement ménagers usagés = les déblais, les isolants, les plaques de plâtre = les matelas Les bennes sont livrées par les camions de la collectivité au site du titulaire

Valeur estimée hors TVA: 2 025 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Estimation en tonnes: période initiale: 20 000 t / période de reconduction: 7 000 T

Intitulé du lot: Traitement ou élimination des tôles et tuyaux en fibrociment
Numéro du lot: 3
Brève description:

Traitement des tôles et tuyaux en fibrociment collectés en big bag chez les usagers. Les éléments sont déposés dans deux types de big-bag: - cubique, pour les morceaux de petite taille. - Plats, pour les tôles et plaques entières. Le transport est assuré dans les bennes du titulaire par les camions de la collectivité vers le site indiqué par le titulaire du marché

Valeur estimée hors TVA: 302 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Estimation en tonnes: période initiale: 3 000 t / période de reconduction: 1 000 T

Intitulé du lot: Valorisation, traitement des plaques et carreaux de plâtre
Numéro du lot: 4
Brève description:

La Communauté d'agglomération exploite sur son territoire une déchetterie professionnelle qui est équipée pour recevoir le plâtre. Sous le titre "Plâtre" sont compris les sous-produits suivants: = carreaux de plâtres, = plaques et chûtes de plaques de plâtre sans isolant. Le transport est assuré par les camions de la collectivité vers le site indiqué par le titulaire du marché

Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Estimation en tonnes: période initiale: 400 t / période de reconduction: 260 T
Intitulé du lot: Transport, valorisation, traitement ou élimination des bouteilles de gaz
Numéro du lot: 5
Brève description:

Transport, valorisation, traitement ou élimination des bouteilles de gaz et extincteurs La Communauté d'agglomération exploite sur son territoire 11 déchetteries qui acceptent les bouteilles de gaz et les extincteurs. La réception est assurée par le personnel des déchetteries. L'Agglo cherche une filière de reprise et de valorisation des bouteilles de gaz pour lesquelles elle n'a pas de convention de reprise avec les "Metteurs sur le marché". Il en est de même pour les extincteurs. Sous le titre " bouteilles de gaz" on trouve des bouteilles de toutes tailles et de toutes marques. Les extincteurs peuvent être de toutes les dimensions

Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Estimation en unités: période initiale: 400 u / période de reconduction: 140 u
Intitulé du lot: Reprise et valorisation des pneus usagés hors décret ALIAPUR
Numéro du lot: 6
Brève description:

Reprise et valorisation des pneus usagés hors décret ALIAPUR La Communauté d'agglomération exploite sur son territoire 11 déchetteries, qui sont équipées pour recevoir les pneus. L'Ensemble des pneus récupérés est regroupé sur la zone de transit de la plate-forme de Béthune. Tous les pneus ne rentrant pas dans le cadre du décret "Aliapur" sont séparés. Le traitement de ces pneus fait l'objet du présent lot. Le transport est assuré par les camions de la collectivité vers le site indiqué par le titulaire du marché

Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Estimation en tonnes: période initiale: 250 t / période de reconduction: 100 T
Intitulé du lot: Transport et traitement des déchets dangereux des ménages
Numéro du lot: 7
Brève description:

La Communauté d'agglomération exploite sur son territoire 11 déchetteries, qui sont équipées pour recevoir les "Déchets Dangereux Spéciaux" (Dds). L'Ensemble des DDS est pris en charge par l'éco-organisme Eco-Dds. Il arrive que certain produits ou conditionnements ne rentrent pas dans le cadre de la R.E.P. Le transport et le traitement de ces DDS fait l'objet du présent lot. Le transport est assuré par le titulaire vers un site de traitement adapté

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Estimation en tonnes: période initiale: 60 t / période de reconduction: 20 T
Intitulé du lot: Traitement des déchets de dégrillage des cours d'eau
Numéro du lot: 8
Brève description:

Traitement des déchets de dégrillage des cours d'eau Tonnage estimé: 500 Tonnes de déchets de dégrillage par an Les déchets de dégrillage collectés par la Communauté d'agglomération sont composés des déchets collectés sur les grilles positionnées sur les cours d'eau du territoire. Les déchets sont composés de bois, d'encombrants, de verre en mélange avec des résidus végétaux

Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Estimation en tonnes: période initiale: 1 500 t / période de reconduction: 500 T

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: les crédits sont inscrits au budget de la collectivité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2022.

Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et de CAO ne sont pas publiques. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter au règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://marchespublics596280.fr — une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (19018) dans l'onglet de recherche: «consultation». Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Une visite sur site est préconisée dans les conditions suivantes: pour les lots 5 et 7, une visite des déchetteries (point d'enlèvement des produits) est possible. Contacter le service collecte et traitement des déchets au +33 321570878 pour fixer un rendez vous ou envoyer un mail sur l'adresse du profil acheteur: https://marchespublics596280.fr/— la date prévisionnelle de notification est: 08/2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 057-131830 (2019-03-18)

Avis d'attribution de marché (2019-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 19018
Brève description:

La Communauté d'agglomération exploite actuellement sur son territoire 11 déchetteries. Ces déchetteries sont organisées pour recevoir notamment les déchets contenants de l'amiante, des gravats, du plâtre, des pneus, des encombrants, des déchets dangereux des ménages et des bouteilles de gaz. De plus, la Communauté d'agglomération collecte des encombrants en mélange en porte à porte sur 18 communes de son territoire. Enfin, elle recherche une filière de traitement pour les déchets de dégrillage récupérés dans les cours d'eau. La présente consultation a pour objet de valoriser, traiter ou éliminer les produits cités.

Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-24 📅
Date de publication: 2019-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 144-355360
Se réfère à l'avis: 2019/S 057-131830
Numéro JO-S: 144

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La Communauté d'agglomération exploite sur son territoire 11 déchetteries, qui sont équipées pour recevoir les gravats. Sous le titre gravats sont compris les sous-produits suivants:

— déchets de démolition sauf le bois, les déchets contenant de l'amiante et les plâtres,

— terre et porcelaine de sanitaire. Le transport est assuré par les camions de la collectivité vers le ou les sites indiqués par le titulaire du marché.

— les biens d'équipement ménagers usagés,

— les déblais, les isolants, les plaques de plâtre,

— les matelas.

Les bennes sont livrées par les camions de la collectivité au site du titulaire.

Traitement des tôles et tuyaux en fibrociment collectés en big bag chez les usagers. Les éléments sont déposés dans deux types de big-bag:

— cubique, pour les morceaux de petite taille,

— plats, pour les tôles et plaques entières.

Le transport est assuré dans les bennes du titulaire par les camions de la collectivité vers le site indiqué par le titulaire du marché.

La Communauté d'agglomération exploite sur son territoire une déchetterie professionnelle qui est équipée pour recevoir le plâtre. Sous le titre «plâtre» sont compris les sous-produits suivants:

— carreaux de plâtres,

— plaques et chûtes de plaques de plâtre sans isolant.

Le transport est assuré par les camions de la collectivité vers le site indiqué par le titulaire du marché.

Transport, valorisation, traitement ou élimination des bouteilles de gaz et extincteurs. La Communauté d'agglomération exploite sur son territoire 11 déchetteries qui acceptent les bouteilles de gaz et les extincteurs. La réception est assurée par le personnel des déchetteries. L'agglo cherche une filière de reprise et de valorisation des bouteilles de gaz pour lesquelles elle n'a pas de convention de reprise avec les «Metteurs sur le marché». Il en est de même pour les extincteurs. Sous le titre «bouteilles de gaz» on trouve des bouteilles de toutes tailles et de toutes marques. Les extincteurs peuvent être de toutes les dimensions.

Intitulé du lot: Reprise et valorisation des pneus usagés hors décret Aliapur
Brève description:

Reprise et valorisation des pneus usagés hors décret Aliapur La Communauté d'agglomération exploite sur son territoire 11 déchetteries, qui sont équipées pour recevoir les pneus. L'ensemble des pneus récupérés est regroupé sur la zone de transit de la plate-forme de Béthune. Tous les pneus ne rentrant pas dans le cadre du décret «Aliapur» sont séparés. Le traitement de ces pneus fait l'objet du présent lot. Le transport est assuré par les camions de la collectivité vers le site indiqué par le titulaire du marché.

La Communauté d'agglomération exploite sur son territoire 11 déchetteries, qui sont équipées pour recevoir les «Déchets dangereux spéciaux» (DDS). L'ensemble des DDS est pris en charge par l'éco-organisme ECO-DDS. Il arrive que certain produits ou conditionnements ne rentrent pas dans le cadre de la REP. Le transport et le traitement de ces DDS fait l'objet du présent lot. Le transport est assuré par le titulaire vers un site de traitement adapté.

Traitement des déchets de dégrillage des cours d'eau tonnage estimé: 500 t de déchets de dégrillage par an. Les déchets de dégrillage collectés par la Communauté d'agglomération sont composés des déchets collectés sur les grilles positionnées sur les cours d'eau du territoire. Les déchets sont composés de bois, d'encombrants, de verre en mélange avec des résidus végétaux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-05 📅
Nom: Suez RV Nord est
Adresse postale: 2 rue Berthelot, résidence Epona
Commune postale: Anzin
Code postal: 59410
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 644241.40 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-08 📅
Nom: Baudelet SAS
Adresse postale: Lieu-Dit «les Prairies»
Commune postale: Blaringhem
Code postal: 59173
Valeur totale du marché: 98 EUR 💰
Nom: Ramery environnement SAS
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 91 EUR 💰
Nom: Chimirec Norec
Adresse postale: ZAL de Mussent
Commune postale: Ecques
Code postal: 62129
Valeur totale du marché: 11707.70 EUR 💰
72 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2019/S 144-355360 (2019-07-24)

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