1) Analyses, plan d'épandage, épandage et suivi agronomique des boues;
2) Cocompostage.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum de 150 000 EUR HT sur la période initiale.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Valorisation des boues des stations de traitement des eaux usées de la Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
190056”
Produits/services: Services de traitement des boues📦
Brève description:
“1) Analyses, plan d'épandage, épandage et suivi agronomique des boues;
2) Cocompostage.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum de 150 000 EUR HT...”
Brève description
1) Analyses, plan d'épandage, épandage et suivi agronomique des boues;
2) Cocompostage.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum de 150 000 EUR HT sur la période initiale.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des boues📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“1) Analyses, plan d'épandage, épandage et suivi agronomique des boues;
2) Cocompostage.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum de 150 000 EUR HT...”
Description du marché
1) Analyses, plan d'épandage, épandage et suivi agronomique des boues;
2) Cocompostage.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum de 150 000 EUR HT sur la période initiale.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et...”
Description des renouvellements
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de groupement conjoint la solidarité du mandataire sera exigée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mi-2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les modalités de transmission des plis par voie électronique et les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définies dans le règlement de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: cf. règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 138-341160 (2019-07-17)
Avis d'attribution de marché (2019-12-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“1) analyses, plan d'épandage, épandage et suivi agronomique des boues;
2) co-compostage. Forme de marché: à bons de commande avec minimum de 150 000 EUR HT...”
Brève description
1) analyses, plan d'épandage, épandage et suivi agronomique des boues;
2) co-compostage. Forme de marché: à bons de commande avec minimum de 150 000 EUR HT sur la période initiale.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Description
Description du marché:
“1) analyses, plan d'épandage, épandage et suivi agronomique des boues;
2) co-compostage. Forme de marché: à bons de commande avec minimum de 150 000 EUR HT...”
Description du marché
1) analyses, plan d'épandage, épandage et suivi agronomique des boues;
2) co-compostage. Forme de marché: à bons de commande avec minimum de 150 000 EUR HT sur la période initiale.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande avec 1 minimum de 300 000 EUR HT sur 4 ans et sans maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Le...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande avec 1 minimum de 300 000 EUR HT sur 4 ans et sans maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Le nombre de reconduction est fixé à 2 période d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 138-341160
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SEDE environnement
Adresse postale: 6 rue de Bretagne
Commune postale: Saint-Quentin Fallavier
Code postal: 38070
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
“Accord-cadre à bons de commande avec 1 minimum de 300 000 EUR HT sur 4 ans et sans maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Le...”
Accord-cadre à bons de commande avec 1 minimum de 300 000 EUR HT sur 4 ans et sans maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Le nombre de reconduction est fixé à 2 période d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché 1 ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2019/S 246-607668 (2019-12-17)