Tri et traitement des encombrants et des gravats du territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse

SIOM de la Vallée de Chevreuse

Le présent marché concerne les prestations de tri et de traitement des:
— Âeuro encombrants issus de la collecte en porte à porte et des caissons des Centres techniques municipaux (CTM) des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la déchèterie (Villejust),
— Âeuro Gravats issus de la collecte des caissons des Centres techniques municipaux (CTM) des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la déchèterie (Villejust).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nicollin
• Semaval
• Semavert

Qui ?

• SIOM de la Vallée de Chevreuse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-23	Avis de marché
2020-03-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 19.026
Brève description:

Le présent marché concerne les prestations de tri et de traitement des: — Âeuro encombrants issus de la collecte en porte à porte et des caissons des Centres techniques municipaux (CTM) des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la déchèterie (Villejust), — Âeuro Gravats issus de la collecte des caissons des Centres techniques municipaux (CTM) des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la déchèterie (Villejust).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SIOM de la Vallée de Chevreuse
Adresse postale: CD 118
Code postal: 91978
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.siom.fr/ 🌏
Courrier électronique: vanessa.abdat@siom.fr 📧
Téléphone: +33 164533002 📞
URL des documents: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-23 📅
Date limite de soumission: 2020-01-27 📅
Date de publication: 2019-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 249-618719
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Les communes du SIOM sont actuellement réparties en 2 périmètres: — périmètre 1: Bures-sur-Yvette, Champlan, Chevreuse, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, Igny, Les Ulis, Longjumeau, Orsay, Palaiseau, Saclay, Saint-Aubin, Saint-Rémy-lès-Chevreuse, Vauhallan, Villebon-sur-Yvette, Villejust et Villiers-le-Bâcle, — Périmètre 2: Ballainvilliers, La ville du Bois, Linas et Montlhéry.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne les prestations de tri et de traitement des:

— Âeuro encombrants issus de la collecte en porte à porte et des caissons des Centres techniques municipaux (CTM) des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la déchèterie (Villejust),

— Âeuro Gravats issus de la collecte des caissons des Centres techniques municipaux (CTM) des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la déchèterie (Villejust).

Valeur totale estimée: 4 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Tri et traitement des encombrants issus de la collecte en porte à porte des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 est un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet le tri et traitement des encombrants issus de la collecte en porte à porte des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2362-8 du code de la commande publique, traité à prix unitaires.

Les minimum et maximum sont exprimés en tonnages traités, comme suit:

Pour le lot 1: pour les encombrants porte à porte:

— quantité minimum annuelle: 2 000 t,

— quantité maximum annuelle: 6 000 t.

Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

La date de démarrage de est fixée au 14.4.2020 pour le périmètre 1 et au 1.11.2020 pour le périmètre 2.

Il est conclu pour une durée de 2 ans fermes à compter du 14.4.2020, il pourra être reconduit annuellement de manière tacite. La durée totale de ces reconductions ne pourra excéder 4 ans à compter de la date de démarrage des prestations, soit jusqu'au 13.4.2024.

Informations complémentaires:

Les communes du SIOM sont actuellement réparties en 2 périmètres:

— périmètre 1: Bures-sur-Yvette, Champlan, Chevreuse, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, Igny, Les Ulis, Longjumeau, Orsay, Palaiseau, Saclay, Saint-Aubin, Saint-Rémy-lès-Chevreuse, Vauhallan, Villebon-sur-Yvette, Villejust et Villiers-le-Bâcle,

— Périmètre 2: Ballainvilliers, La ville du Bois, Linas et Montlhéry.

Intitulé du lot: Tri et traitement des encombrants issus des caissons des CTM des 21 communes adhérentes au SIOM et de la déchèterie de Villejust
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le Lot nº 2 est 1 accord-cadre à bons de commande ayant pour objet le tri et traitement des encombrants issus des caissons des Centres techniques municipaux (CTM) des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la déchèterie de Villejust.

Pour le lot 2: pour les encombrants issus des caissons des CTM et de la déchèterie:

— quantité minimum annuelle: 1 500 t,

— quantité maximum annuelle: 5 000 t.

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

La date de démarrage est fixée au 14.4.2020 pour le périmètre 1 et au 1.11.2020 pour le périmètre 2.

Informations complémentaires: — périmètre 2: Ballainvilliers, la ville du Bois, Linas et Montlhéry.
Intitulé du lot: Tri et traitement des gravats issus des caissons des CTM des 21 communes adhérentes au SIOM et de la déchèterie de Villejust
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le Lot nº 3 concerne le tri et traitement des gravats issus des caissons des Centres techniques municipaux (CTM) des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la déchèterie (Villejust).

Il fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2362-8 du code de la commande publique, traité à prix unitaires.

Pour le lot 3: pour les gravats issus des caissons des CTM et de la déchèterie:

— quantité minimum annuelle: 500 t,

— quantité maximum annuelle: 4 000 t.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

La date de démarrage est fixée au 14.4.2020 pour l'ensemble du territoire. Il est conclu pour une durée de 2 ans fermes à compter du 14.4.2020, il pourra être reconduit annuellement tacitement. La durée totale de ces reconductions ne pourra excéder 4 ans à compter de la date de démarrage des prestations, soit jusqu'au 13.4.2024. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du SIOM.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se référer au règlement de la consultation et présenter notamment:

— le formulaire DC1 (ou équivalent),

— tout document, extrait K-Bis ou autre, permettant de s'assurer que le signataire des pièces du marché est habilité à engager sa société (et délégation de pouvoir le cas échéant),

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement autorisant la société à poursuivre son activité.

Situation économique et financière:

Se référer au règlement de la consultation et présenter notamment:

— le formulaire DC2 (ou équivalent),

— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices,

— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Se référer au règlement de la consultation et présenter notamment:

— l'arrêté d'exploitation du centre de tri et, le cas échéant, du centre de transfert,

— la liste des marchés similaires réalisés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et la période d'exécution et précisent si les prestations ont été effectuées selon les normes en vigueur et menées régulièrement à bonne fin.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Vanessa Abdat
Adresse du profil d'acheteur: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré contractuel prévu aux articles. L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles. L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2019/S 249-618719 (2019-12-23)

Avis d'attribution de marché (2020-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne les prestations de tri et de traitement des: — encombrants issus de la collecte en porte à porte et des caissons des Centres techniques municipaux (CTM) des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la déchèterie (Villejust); — gravats issus de la collecte des caissons des Centres techniques municipaux (Ctm) des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la déchèterie (Villejust).

Valeur totale du marché: 4 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Courtabœuf Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-09 📅
Date de publication: 2020-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 051-121385
Se réfère à l'avis: 2019/S 249-618719
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Les communes du SIOM sont actuellement réparties en deux périmètres: — périmètre 1: Bures-sur-Yvette, Champlan, Chevreuse, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, Igny, Les Ulis, Longjumeau, Orsay, Palaiseau, Saclay, Saint-Aubin, Saint-Rémy-les-Chevreuse, Vauhallan, Villebon-sur-Yvette, Villejust et Villiers-le-Bâcle; — périmètre 2: Ballainvilliers, La Ville du Bois, Linas et Montlhéry.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— encombrants issus de la collecte en porte à porte et des caissons des Centres techniques municipaux (CTM) des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la déchèterie (Villejust);

— gravats issus de la collecte des caissons des Centres techniques municipaux (Ctm) des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la déchèterie (Villejust).

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2362-8 du code de la commande publique, traité à prix unitaires.

— quantité minimale annuelle: 2 000 t;

— quantité maximale annuelle: 6 000 t;

Informations complémentaires:

Les communes du SIOM sont actuellement réparties en deux périmètres:

— périmètre 1: Bures-sur-Yvette, Champlan, Chevreuse, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, Igny, Les Ulis, Longjumeau, Orsay, Palaiseau, Saclay, Saint-Aubin, Saint-Rémy-les-Chevreuse, Vauhallan, Villebon-sur-Yvette, Villejust et Villiers-le-Bâcle;

— périmètre 2: Ballainvilliers, La Ville du Bois, Linas et Montlhéry.

Intitulé du lot: Tri et traitement des encombrants issus des caissons des CTM des 21 communes adhérentes au SIOM et de la déchèterie de Villejust.
Brève description:

Le lot nº 2 est un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet le Tri et traitement des encombrants issus des caissons des centres techniques municipaux (CTM) des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la déchèterie de Villejust.

Il s'agit d'un accord— cadre à bons de commande en application de l'article R. 2362-8 du code de la Commande Publique, traité à prix unitaires.

Pour le lot 2: Pour les encombrants issus des caissons des CTM et de la déchèterie:

— quantité minimum annuelle: 1 500 t;

Informations complémentaires:

— périmètre 1: Bures-Sur-Yvette, Champlan, Chevreuse, Gif-Sur-Yvette, Gometz-Le-Châtel, Igny, Les Ulis, Longjumeau, Orsay, Palaiseau, Saclay, Saint-Aubin, Saint-Rémy-Lès-Chevreuse, Vauhallan, Villebon-Sur-Yvette, Villejust et Villiers-Le-Bâcle;

Brève description:

Le lot nº 3 concerne le tri et traitement des gravats issus des caissons des Centres techniques municipaux (CTM) des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la déchèterie (Villejust).

Il fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande en application de l'article R 2362-8 du code de la Commande Publique, traité à prix unitaires.

— quantité minimale annuelle: 500 t;

— quantité maximale annuelle: 4 000 t.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Nom: Semaval
Numéro d'enregistrement national: 38242599900028
Adresse postale: Écosite de Vert-le-Grand
Commune postale: Vert-le-Grand
Code postal: 91810
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 164560363 📞
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Nom: Nicollin
Numéro d'enregistrement national: 77564414900236
Adresse postale: 39 rue Carnot, BP 106
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Téléphone: +33 472890560 📞
Valeur totale du marché: 1 416 000 EUR 💰
Nom: Semavert
Numéro d'enregistrement national: 70204707700038
Téléphone: +33 164567590 📞
Valeur totale du marché: 136 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2020/S 051-121385 (2020-03-09)

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