Tri et traitement des encombrants et des gravats du territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse

SIOM de la Vallée de Chevreuse

Le présent marché concerne les prestations de tri et de traitement des:
— Âeuro encombrants issus de la collecte en porte à porte et des caissons des Centres techniques municipaux (CTM) des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la déchèterie (Villejust),
— Âeuro Gravats issus de la collecte des caissons des Centres techniques municipaux (CTM) des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse et de la déchèterie (Villejust).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-23 Avis de marché
2020-03-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIOM de la Vallée de Chevreuse
Adresse postale: CD 118
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91978
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Vanessa Abdat
Téléphone: +33 164533002 📞
Courrier électronique: vanessa.abdat@siom.fr 📧
Région: Essonne 🏙️
URL: http://www.siom.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Syndicat mixte

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Tri et traitement des encombrants et des gravats du territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse 19.026”
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Brève description:
“Le présent marché concerne les prestations de tri et de traitement des: — Âeuro encombrants issus de la collecte en porte à porte et des caissons des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 500 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Tri et traitement des encombrants issus de la collecte en porte à porte des 21 communes adhérentes au SIOM de la Vallée de Chevreuse”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Station de transfert des déchets 📦
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du SIOM.
Description du marché:
“Le lot 1 est un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet le tri et traitement des encombrants issus de la collecte en porte à porte des 21 communes...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La date de démarrage de est fixée au 14.4.2020 pour le périmètre 1 et au 1.11.2020 pour le périmètre 2. Il est conclu pour une durée de 2 ans fermes à...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les communes du SIOM sont actuellement réparties en 2 périmètres: — périmètre 1: Bures-sur-Yvette, Champlan, Chevreuse, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel,...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Tri et traitement des encombrants issus des caissons des CTM des 21 communes adhérentes au SIOM et de la déchèterie de Villejust”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le Lot nº 2 est 1 accord-cadre à bons de commande ayant pour objet le tri et traitement des encombrants issus des caissons des Centres techniques municipaux...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La date de démarrage est fixée au 14.4.2020 pour le périmètre 1 et au 1.11.2020 pour le périmètre 2. Il est conclu pour une durée de 2 ans fermes à compter...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les communes du SIOM sont actuellement réparties en 2 périmètres: — périmètre 1: Bures-sur-Yvette, Champlan, Chevreuse, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel,...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Tri et traitement des gravats issus des caissons des CTM des 21 communes adhérentes au SIOM et de la déchèterie de Villejust”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le Lot nº 3 concerne le tri et traitement des gravats issus des caissons des Centres techniques municipaux (CTM) des 21 communes adhérentes au SIOM de la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La date de démarrage est fixée au 14.4.2020 pour l'ensemble du territoire. Il est conclu pour une durée de 2 ans fermes à compter du 14.4.2020, il pourra...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les communes du SIOM sont actuellement réparties en 2 périmètres: — périmètre 1: Bures-sur-Yvette, Champlan, Chevreuse, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel,...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au règlement de la consultation et présenter notamment: — le formulaire DC1 (ou équivalent), — tout document, extrait K-Bis ou autre, permettant...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation et présenter notamment: — le formulaire DC2 (ou équivalent), — la déclaration concernant le chiffre d'affaires...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation et présenter notamment: — l'arrêté d'exploitation du centre de tri et, le cas échéant, du centre de transfert, —...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-27 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-27 16:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré contractuel prévu aux articles. L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 249-618719 (2019-12-23)
Avis d'attribution de marché (2020-03-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Courtabœuf Cedex
Adresse du profil d'acheteur: https://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché concerne les prestations de tri et de traitement des: — encombrants issus de la collecte en porte à porte et des caissons des Centres...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Le lot 1 est un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet le tri et traitement des encombrants issus de la collecte en porte à porte des 21 communes...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les communes du SIOM sont actuellement réparties en deux périmètres: — périmètre 1: Bures-sur-Yvette, Champlan, Chevreuse, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Tri et traitement des encombrants issus des caissons des CTM des 21 communes adhérentes au SIOM et de la déchèterie de Villejust.”
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 est un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet le Tri et traitement des encombrants issus des caissons des centres techniques...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les communes du SIOM sont actuellement réparties en 2 périmètres: — périmètre 1: Bures-Sur-Yvette, Champlan, Chevreuse, Gif-Sur-Yvette, Gometz-Le-Châtel,...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le lot nº 3 concerne le tri et traitement des gravats issus des caissons des Centres techniques municipaux (CTM) des 21 communes adhérentes au SIOM de la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les communes du SIOM sont actuellement réparties en deux périmètres: — périmètre 1: Bures-Sur-Yvette, Champlan, Chevreuse, Gif-Sur-Yvette, Gometz-Le-Châtel,...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 249-618719

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 19.026
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Tri et traitement des encombrants issus de la collecte en porte à porte du SIOM de la Vallée de Chevreuse”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Semaval
Numéro d'enregistrement national: 38242599900028
Adresse postale: Écosite de Vert-le-Grand
Commune postale: Vert-le-Grand
Code postal: 91810
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 164560363 📞
Fax: +33 164569826 📠
Région: Essonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 680 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Tri et traitement des encombrants issus des caissons du SIOM
Nom et adresse du contractant
Nom: Nicollin
Numéro d'enregistrement national: 77564414900236
Adresse postale: 39 rue Carnot, BP 106
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Téléphone: +33 472890560 📞
Fax: +33 478704959 📠
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 416 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Tri et traitement des gravats du SIOM de la Vallée de Chevreuse
Nom et adresse du contractant
Nom: Semavert
Numéro d'enregistrement national: 70204707700038
Téléphone: +33 164567590 📞
Fax: +33 169148364 📠
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2020/S 051-121385 (2020-03-09)