Travaux de réalisation d'une piste de chantier pour le contournement de Modane

Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS

Dans le cadre du projet de nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin, la société TELT est le promoteur public responsable des travaux de réalisation et de gestion de la section transfrontalière de la future infrastructure.
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une piste de contournement de Modane pour les trafics liés au chantier opérationnel 5 concernant l'excavation du tunnel de base à partir du site de Villarodin-Bourget/Modane.
Le marché est décomposé en 2 lots. Le contenu des lots est précisé à la section II.2).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-10 Avis de marché
2021-09-07 Avis d'attribution de marché
2022-05-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
Adresse postale: Savoie Technolac — bâtiment Homère — 13 allée du Lac de Constance — CS 90281
Commune postale: Le Bourget-du-Lac
Code postal: 73375
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Fonction contrats
Téléphone: +33 479685650 📞
Courrier électronique: fonction.contrats@telt-sas.com 📧
Fax: +33 479685683 📠
Région: Savoie 🏙️
URL: http://www.telt-sas.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏
URL de participation: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de réalisation d'une piste de chantier pour le contournement de Modane T10”
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Brève description:
“Dans le cadre du projet de nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin, la société TELT est le promoteur public responsable des travaux de réalisation et de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 13 470 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux à ciel ouvert (hors travaux exécutés par le lot 2)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de routes 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Produits/services supplémentaires: Déblai-remblai 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Description du marché:
“Les travaux du présent lot 1 sont relatifs à, selon la nomenclature des travaux publics: — travaux de terrassement de grande masse de technicité moyenne, —...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 750 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Ten-t (réseaux transeuropéens): projet no 2014-eu-tm-0401-m
Description
Informations complémentaires:
“Le montant estimé mentionné au point II.2.6) ci-avant n'est donné qu'à titre indicatif et n'a aucune valeur contractuelle. La durée indiquée au point...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages souterrains réalisés en méthode conventionnelle et ouvrages à ciel ouvert”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de tunnels 📦
Description du marché:
“Les travaux du présent lot 2 sont relatifs à, selon la nomenclature des travaux publics: — ouvrages en souterrain en méthode conventionnelle, — travaux de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 720 000 💰
Description
Durée de l'accord: 18
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Tent-t (réseaux transeuropéens): projet no 2014-eu-tm-0401-m

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque opérateur économique, seul ou groupé, devra fournir: — soit les formulaires DC1 et DC2 ou équivalents, téléchargeables gratuitement à l'adresse...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque opérateur économique, seul ou groupé, devra démontrer qu'il dispose d'une capacité économique et financière suffisante en fournissant: — les bilans...”    Afficher plus
Conditions de participation

“Le chiffre d'affaires minimal annuel exigé du candidat pour l'activité en rapport avec l'objet du présent marché pour chacune des 3 années 2015, 2016 et...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque opérateur économique, seul ou groupé, devra démontrer qu'il dispose des capacités techniques et professionnelles suffisantes en fournissant: 1)...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie égale à 5 % du montant de la prestation sera appliquée à chaque facture. Cette retenue pourra être remplacée au gré du titulaire par...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le présent marché public est financé par l'Union européenne, par l'Italie et par la France. Le paiement des prestations sera effectué par virement bancaire...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les opérateurs économiques peuvent se présenter seuls ou en groupement. Pour chaque lot, une même personne juridique ne peut pas faire acte de candidature...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Des autorisations administratives liées aux installations de chantier, aux réseaux existants, aux transports, à l'exécution des travaux, à l'emploi du...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-23 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Il est précisé que la langue de référence pour la passation du présent marché public est le français. Une traduction de cet avis de marché en langue...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476420000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont: — le référé précontractuel (article L. 551-5 du code de justice administrative), qui peut être exercé jusqu'à la...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476420000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 072-171330 (2019-04-10)
Avis d'attribution de marché (2021-09-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Savoie Technolac - Bâtiment Homère - 13 allée du Lac de Constance - BP 281
Commune postale: Le Bourget du Lac
URL: www.telt-sas.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre du projet de nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin, la société TELT est le promoteur public responsable des travaux de réalisation et de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Travaux à ciel ouvert (hors travaux exécutés par le Lot 2)
Description
Description du marché:
“Les travaux du présent lot 1 sont relatifs à, selon la nomenclature des Travaux Publics : -travaux de terrassement de grande masse de technicité moyenne,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: TENT-T (réseaux trans européens) : projet n°2014-EU-TM-0401-M
Description
Informations complémentaires: Mots descripteurs : Génie civil, Ouvrage d'infrastructure, Terrassement
Description du marché:
“Les travaux du présent lot 2 sont relatifs à, selon la nomenclature des travaux publics: — ouvrages en souterrain en méthode conventionnelle, — travaux de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 072-171330

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: C181476
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Travaux à ciel ouvert (hors travaux exécutés par le Lot 2)
Date de conclusion du contrat: 2021-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Groupement EIFFAGE GC INFRA LINEAIRES - ETS FOREZIENNE / EIFFAGE ROUTE CENTRE EST / EIFFAGE GENIE CIVIL - ETS RESIREP SAINT-ETIENNE”
Commune postale: Montmélian
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Eiffage route centre est
Commune postale: La Motte Servolex
Nom: Eiffage genie civil - ets resirep st etienne
Commune postale: Sorbiers
Région: Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1180661.69 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun - BP 1135
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun - BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476420000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 47622269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont : -le référé précontractuel (article L.551-5 du Code de Justice Administrative), qui peut être exercé jusqu'à la...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun - BP 1135
Source: OJS 2021/S 176-459558 (2021-09-07)
Avis d'attribution de marché (2022-05-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: Fonction contrats France

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de réalisation d'une piste de chantier pour le contournement de Modane T10 - Lot 2”
Brève description:
“Dans le cadre du projet de nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin, la société TELT est le promoteur public responsable des travaux de réalisation et de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9345508.42 💰
Description
Description du marché:
“Les travaux du présent lot sont relatifs à, selon la nomenclature des Travaux Publics : -travaux de terrassement de grande masse de technicité moyenne,...”    Afficher plus
Description du marché:
“Les travaux du présent lot 2 sont relatifs à, selon la nomenclature des travaux publics: — ouvrages en souterrain en méthode conventionnelle, — travaux de...”    Afficher plus

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Ouvrages souterrains réalisés en méthode conventionnelle et ouvrages à ciel ouvert”
Date de conclusion du contrat: 2022-04-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie batignolles genie civil
Commune postale: Nanterre
Région: Ile-de-France 🏙️
Nom: Cogeis
Commune postale: Quincinetto
Pays: Italie 🇮🇹
Région: Nord-Est 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9345508.42 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le présent marché a fait l'objet d'une publication en langue italienne dont le numéro est 2019/S074-176438.”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont : - le référé précontractuel (article L.551-5 du Code de Justice Administrative), qui peut être exercé jusqu'à la...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 098-272209 (2022-05-17)