Travaux d'entretien, réparation et amélioration du patrimoine bâti du Grand Belfort

Cté de l'Agglomération Belfortaine

Travaux d'entretien, réparation et amélioration du patrimoine bâti du Grand Belfort. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 20.2.2020.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-19 Avis de marché
2020-03-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté de l'agglomération Belfortaine
Adresse postale: place d'Armes
Commune postale: Belfort Cedex
Code postal: 90020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grandbelfort.fr 📧
Région: Territoire de Belfort 🏙️
URL: http://www.grandbelfort.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Communication
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien, réparation et amélioration du patrimoine bâti du Grand Belfort”
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Brève description:
“Travaux d'entretien, réparation et amélioration du patrimoine bâti du Grand Belfort. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 7 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Description du marché: Terrassement, gros œuvre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Description du marché: Couverture étanchéité zinguerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie 📦
Description du marché: Menuiserie, vitrerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Description du marché: Plâtrerie-Peinture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰

5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Description du marché: Electricité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰

6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs 📦
Description du marché: Revêtements de sol
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰

7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Description du marché: Carrelage, faience
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰

8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Description du marché: Serrurerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement....”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-23 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-27 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant annuel maximum pour chaque lot est de 300 000,00 euro (H.T.). La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 226-553143 (2019-11-19)
Avis d'attribution de marché (2020-03-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de l'agglomération Belfortaine
Adresse postale: Place d'Armes

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— travaux d'entretien, réparation et amélioration du patrimoine bâti du Grand Belfort.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: — terrassement, gros œuvre.
Description du marché: — couverture étanchéité zinguerie.
Description du marché: — menuiserie, vitrerie.
Description du marché: — plâtrerie-peinture.
Description du marché: — électricité.
Description du marché: — revêtements de sol.
Description du marché: — carrelage, faïence.
Description du marché: — serrurerie.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 226-553143

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Terrassement, gros œuvre
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Couverture étanchéité zinguerie

3️⃣
Numéro de contrat: 19GB08803
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Menuiserie, vitrerie
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Negro père et fils
Adresse postale: 1, rue de l'Initiative
Commune postale: Bavilliers
Code postal: 90800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 84281629 📞
Courrier électronique: negro@negro-sa.fr 📧
Fax: +33 84550579 📠
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 19GB08804
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Plâtrerie-Peinture
Date de conclusion du contrat: 2020-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Curti SA
Adresse postale: Zone industrielle
Téléphone: +33 84280527 📞
Courrier électronique: curti.peint@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 84215748 📠
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 19GB08805
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Électricité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage énergie Alsace FR C
Adresse postale: 5, rue des Courbes Fauchées — Zone industrielle
Téléphone: +33 84213168 📞
Courrier électronique: contact.belfort.energie@eiffage.com 📧
Fax: +33 84281355 📠
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 19GB08806
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Revêtements de sol
Nom et adresse du contractant
Nom: Chauvier
Adresse postale: 7, rue des Magniolias
Commune postale: Bessoncourt
Code postal: 90160
Téléphone: +33 84284357 📞
Courrier électronique: chauvier@orange.fr 📧
Fax: +33 84550484 📠
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 19GB08807
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Carrelage, faïence
Date de conclusion du contrat: 2020-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Mirolo père et fils
Adresse postale: 44, rue du Général Foltz
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Téléphone: +33 84280731 📞
Courrier électronique: sas.mirolo@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 84222392 📠
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 19GB08808
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Cesca Egidio
Adresse postale: 9, rue de la Baroche
Commune postale: Denney
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur; — les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA — Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1, rue Préfet Claude Erignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 064-152147 (2020-03-27)