Avis de marché (2019-09-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de la Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217, Beaumont-Hague
Commune postale: La Hague Cedex
Code postal: 50442
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme le maire
Téléphone: +33 233015333📞
Courrier électronique: mp@lahague.com📧
Fax: +33 233019348 📠
Région: Manche 🏙️
URL: http://www.lahague.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Rx6yfaSp-4🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Commune de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues — BP 217, Beaumont-Hague
Commune postale: La Hague Cédex
Code postal: 50442
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction juridique et commande publique
Téléphone: +33 233015333📞
Courrier électronique: mp@lahague.com📧
Fax: +33 233019348 📠
Région: Manche 🏙️
URL: http://www.lahague.com🌏
URL de l'acheteur: https://www.achatpublic.com🌏 Communication
URL de participation: http://www.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et d'amélioration de voirie de la commune de la Hague
AO 2019-295-MB-G45”
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Brève description: Travaux d'amélioration et d'entretien de voirie sur le territoire de la Hague.
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 224 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marquage, piquetage, géolocalisation des réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de La Hague.
Description du marché: Marquage, piquetage, géolocalisation des réseaux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en %)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix (en %)
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 1.1.2020. Il pourra être...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 1.1.2020. Il pourra être reconduit par reconduction tacite et par période de 12 mois dans la limite de 3 fois sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec accusé réception, 2 mois au moins avant la fin de chaque période.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, est conclu sans seuil minimum ni maximum annuel.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de clôtures, barrières, portails
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures📦
Description du marché: Travaux de clôtures, barrières, portails.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de coût (nom): Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalisation horizontale et verticale
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de marquage routier📦
Produits/services supplémentaires: Installation de panneaux de signalisation📦
Description du marché: Signalisation horizontale et verticale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 224 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de voirie, bordures, terrassement, réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Description du marché: Travaux de voirie, bordures, terrassement, réseaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande, multi-attributaire, est conclu sans seuil minimum ni maximum annuel.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie dans le cadre de la voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: Travaux de maçonnerie dans le cadre de la voirie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'empierrement
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Chemins et autres aires empierrées📦
Description du marché: Travaux d'empierrement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-18
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La Hague.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, de manière dématérialisées sur la...”
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, de manière dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com. Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).
Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.
L'unité monétaire utilisée est l'euro les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées de comptabilité publique.
Fonds propres.
Les sommes dues aux titulaires et aux sous traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la commune de La Hague.
Les crédits seront prélevés au budget général.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467836📞
Fax: +33 253467998 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2019/S 176-427577 (2019-09-09)
Informations complémentaires (2019-10-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 8 rue des Tohagues — BP 217, Beaumont-Hague
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et d'amélioration de voirie de la Commune de la Hague
AO 2019-295-MB-G45”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 176-427577
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-10-17 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-15 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires
“La DLRO est modifiée car la méthode de notation du critère prix a été amendée. L'acte d'engagement et le CCAP ont également subi une modification par...”
La DLRO est modifiée car la méthode de notation du critère prix a été amendée. L'acte d'engagement et le CCAP ont également subi une modification par rapport aux rabais demandés (n'est concerné que le lot nº 4).
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Source: OJS 2019/S 203-493472 (2019-10-16)
Avis d'attribution de marché (2020-03-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 224 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de la Hague.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 176-427577
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO2019-295
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux d'entretien et d'amélioration de voirie, lot 1: marquage, piquetage, géolocalisation des réseaux”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Infra VRD
Adresse postale: 12 rue de la Rousselière
Commune postale: Savigny
Code postal: 50210
Pays: France 🇫🇷
Région: Manche 🏙️
URL: https://www.infravrd.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux d'entretien et d'amélioration de voirie, lot 2: travaux de clôtures, barrières, portails” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Clôtures du Cotentin
Adresse postale: 54 route de la Ferme
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
URL: https://www.clotures-cotentin.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Travaux d'entretien et d'amélioration de voirie, lot 3: signalisation horizontale et verticale” Nom et adresse du contractant
Nom: Signature SAS
Adresse postale: 103-105 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92022
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://www.groupe-signature.com/fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 224 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Travaux d'amélioration et d'entretien de la voirie, lot 4: travaux de voirie, bordures, terrassements, réseaux” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Colas IDFN
Adresse postale: 19 rue Hervé Dannemont
Commune postale: Brix
URL: https://www.colas.com/fr/agences/siege-de-colas-ile-de-france-normandie🌏
Nom: Eurovia
Adresse postale: 40 route de Saint-Lô
Commune postale: Périers
Code postal: 50190
URL: https://www.eurovia.fr/agences/5324-eurovia-basse-normandie-periers🌏
Nom: Mastellotto
Adresse postale: 14 rue Lech Walesa, BP 309, Équeurdreville-Hainneville
Commune postale: La Hague
Code postal: 50120
URL: http://www.mastellotto.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 400 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Travaux d'entretien et d'amélioration de voirie, lot 5: travaux de maçonnerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Hochet Rénovation
Adresse postale: 13 rue des Marettes — Urville-Nacqueville
Code postal: 50460
URL: https://www.sarl-hochet.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Travaux d'entretien et d'amélioration de voirie, lot 6: travaux d'empierrement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 640 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Source: OJS 2020/S 057-134939 (2020-03-18)