Transports scolaires — exécution de services de transports réguliers à l'usage prioritaire des élèves

Conseil général de la Loire

La présente consultation a pour objet l'exploitation de services de transports scolaires 2019-2024 (20 lots). La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, sans minimum ni maximum et exécuté par bons de commande. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1 jour de l'année scolaire 2019-2020.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-25.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-25 Avis de marché
2019-08-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Général de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Communication
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL de participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports scolaires — exécution de services de transports réguliers à l'usage prioritaire des élèves 19fs-Dajcp-1554-M”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'exploitation de services de transports scolaires 2019-2024 (20 lots). La présente consultation est soumise aux...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Saint-Bonnet-le-Château
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Description du marché:
“— circuit 204051 Chenereilles — St-Bonnet-Château, — circuit 204052 Margerie Chantagret-St-Bonnet-le-Château, — circuit 204053 St-Georges Hauteville (Font)...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Performance environnementale de l'offre (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Feurs — Nervieux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— circuit 094061 St-Laurent-la-Conche — Feurs, — circuit 094062 St-Laurent-la-C-Marclopt — Feurs, — circuit 094081 Nervieux (Les Longes) — Feurs, — circuit...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Feurs — Chazelles-sur-Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— circuit 094071 Valeille — Feurs, — circuit 094072 Virigneux — Feurs, — circuit 094073 St-Cyr-les-Vignes — Feurs, — circuit 005060 Maringes — Feurs, —...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Feurs — Néronde — Balbigny
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“— circuit 15403 Montbrison — Néronde (LP), — circuit 094031 St-Just-la-Pendue — Feurs, — circuit 094032 Violay — Feurs, — circuit 094022 St-Jodard —...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sury-le-Comtal — Mureville — Virigneux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“— circuit 304011 Chevrière-Chazelles — Sury le Comtal, — circuit 304013 Bellegarde en F — Sury le Comtal, — circuit 691022 Chazelles/Lyon...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Saint-Martin Lestra — Saint-Barthélémy Lestra — Feurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“— circuit 094141 St-Barthélémy-L-St-Barth [App] — St-Martin-Lestra, — circuit 094142 St-Barthélémy-Lestra (Hameaux-Écoles), — circuit 094143...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Chazelles-sur-Lyon — Chevrières — la Gimond — Andrézieux-Bouthéon — Montrond-les-Bains”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Circuit 059011 Aveizieux-Chazelles/Lyon, Circuit 059012 La Gimond (Bénière)-Chazelles/Lyon, Circuit 059013 Grammond (Sq.Maréchaux)-Chazelles/Lyon, Circuit...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur St-Symphorien/Coise — St-Denis Fontanés — Bellegarde-en-Forez
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“— circuit 691024 St-Médard — St-Symphorien/Coise, — circuit 691053 St-Symp/St-Denis Fontanés(Retour), — circuit 059112 St-Médard — Bellegarde-en-Forez.”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Andrézieux-Bouthéon — Chazelles-sur-Lyon — Virigneux
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“— circuit 005011 Viricelles — Andrézieux Bouthéon, — circuit 005012 St-André le Puy — Andrézieux, — circuit 691011 Virigneux-Chazelles/Lyon (APP), — circuit...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Grammond — St-Symphorien-sur-Coise — St-Denis-sur-Coise — Chazelles-sur-Lyon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“— circuit 691012 Grammond (Hameaux-Bourg), — circuit 691031 St-Denis/Coise — St-Symphorien/C, — circuit 691032 St-Denis/Coise (Hameaux — Bourg), — circuit...”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Feurs — Panissières — Cottance — Montchal — Salt-en-Donzy — Civens
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“— circuit 094121 Rozier-en-Donzy (la Croix) — Feurs, — circuit 094122 Rozier-en-Donzy (Bruyère) — Feurs, — circuit 094042 Jas — Pannissières, — circuit...”    Afficher plus

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Balbigny — Saint-Marcel-de-Félines
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“— circuit 011051 Neulise — Balbigny, — circuit 011052 Neulise — Pinay — Balbigny, — circuit 011071 St-Marcel-de-Félines (hameaux-écoles), — circuit 011072...”    Afficher plus

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Feurs — Chambost Longesaignes
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Circuit 094041 Chambost Longesaignes — Feurs.

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Panissières — Tarare
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“— circuit 165043 Violay — Panissières (collège), — circuit 692011 Violay — Tarare.”

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Pinay — Bully — Feurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“— circuit 17101 St-Georges-de-B.-St Jodard-Pinay, — circuit 027011 Bully (ham) — St-Polgues — Bully (école), — circuit 027012 Bully (bourg) — St-Polgues —...”    Afficher plus

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Ste-Foy-St-Sulpice — Cleppé — Feurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“— circuit 22101 Ste-Foy-St-Sulpice (hameaux-écoles), — circuit 22102 Ste-Foy-St-Sulpice-Cleppé, — circuit 094093 Ste-Foy-St-Sulpice — Feurs.”

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Chazelles-sur-Lyon — Feurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Circuit 005063 Feurs — Chazelles/Lyon.

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Jonzieux — Marlhes
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“— circuit 11501 Jonzieux (hameaux-école), — circuit 13901 Marlhes (hameaux- école).”

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Vendranges — St-Cyr-de-Favières — hôpital sur Rhins
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“— circuit 27701 Vendranges — St-Priest-Vendranges, — circuit 21202 St-Cyr de Favières (hôpital/Rhins-École).”
Durée de l'accord: 36

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Bourg Argental
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“— circuit 02801 Burdignes-Bourg Argental, — circuit 32901 La Versanne-Bourg Argental.”
Durée de l'accord: 48

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— identification du candidat, — déclaration sur l'honneur de l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Copie du certificat d'inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes ou licence communautaire.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— délai de paiement: 30 jours, — avance de 5 % dans les conditions de l'article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pour chaque bon de commande d'un...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-03 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-04 09:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Février 2024.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique”
Adresse postale:
“Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2019/S 042-095694 (2019-02-25)
Avis d'attribution de marché (2019-08-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil général de la Loire
Commune postale: Saint-Étienne

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20170715.55 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Circuit 204051 Chenereilles — Saint-Bonnet-le-Château. Circuit 204052 Margerie Chantagret-Saint-Bonnet-le-Château. Circuit 204053 Saint-Georges-Hauteville...”    Afficher plus
Description du marché:
“Circuit 094061 Saint-Laurent-la-Conche-Feurs. Circuit 094062 Saint-Laurent-la-Conche-Marclopt-Feurs. Circuit 094081 Nervieux (Les Longes)-Feurs. Circuit...”    Afficher plus
Description du marché:
“Circuit 094071 Valeille-Feurs. Circuit 094072 Virigneux-Feurs. Circuit 094073 Saint-Cyr-les-Vignes-Feurs. Circuit 005060 Maringes-Feurs. Circuit 059111...”    Afficher plus
Description du marché:
“Circuit 15403 Montbrison-Néronde (LP). Circuit 094031 Saint-Just-la-Pendue-Feurs. Circuit 094032 Violay-Feurs. Circuit 094022 Saint-Jodard-Balbigny gare...”    Afficher plus
Description du marché:
“Circuit 304011 Chevrière-Chazelles-Sury-le-Comtal. Circuit 304013 Bellegarde en F-Sury-le-Comtal. Circuit 691022 Chazelles/Lyon (Mureville-Plasson). Circuit...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Saint-Martin-Lestra — Saint-Barthélémy-Lestra — Feurs
Description
Description du marché:
“Circuit 094141 Saint-Barthélémy-Lestra-Saint-Barth [App]-Saint-Martin-Lestra. Circuit 094142 Saint-Barthélémy-Lestra (Hameaux-Écoles). Circuit 094143...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Chazelles-sur-Lyon — Chevrières — La Gimond — Andrézieux-Bouthéon — Montrond-les-Bains”
Description
Description du marché:
“Circuit 059011 Aveizieux-Chazelles/Lyon. Circuit 059012 La Gimond (Bénière)-Chazelles/Lyon. Circuit 059013 Grammond (Sq.Maréchaux)-Chazelles/Lyon. Circuit...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Saint-Symphorien/Coise — Saint-Denis Fontanès — Bellegarde-en-Forez
Description
Description du marché:
“Circuit 691024 Saint-Médard — Saint-Symphorien/Coise. Circuit 691053 Saint-Symporien/Saint-Denis Fontanès (retour). Circuit 059112 Saint-Médard-Bellegarde-en-Forez.”    Afficher plus
Description du marché:
“Circuit 005011 Viricelles — Andrézieux Bouthéon. Circuit 005012 Saint-André-le-Puy-Andrézieux. Circuit 691011 Virigneux-Chazelles/Lyon (app). Circuit 059021...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Grammond — Saint-Symphorien-sur-Coise — Saint-Denis-sur-Coise — Chazelles-sur-Lyon”
Description
Description du marché:
“Circuit 691012 Grammond (Hameaux-Bourg). Circuit 691031 Saint-Denis/Coise-Saint-Symphorien/C. Circuit 691032 Saint-Denis/Coise (Hameaux-Bourg). Circuit...”    Afficher plus
Description du marché:
“Circuit 094121 Rozier-en-Donzy (la Croix)-Feurs. Circuit 094122 Rozier-en-Donzy (Bruyère)-Feurs. Circuit 094042 Jas-Pannissières. Circuit 094043 Panissières...”    Afficher plus
Description du marché:
“Circuit 011051 Neulise-Balbigny. Circuit 011052 Neulise-Pinay-Balbigny. Circuit 011071 Saint-Marcel-de-Félines (Hameaux-Écoles). Circuit 011072...”    Afficher plus
Description du marché: Circuit 165043 Violay — Panissières (collège). Circuit 692011 Violay-Tarare.
Description du marché:
“Circuit 17101 Saint-Georges de B.-Saint-Jodard-Pinay. Circuit 027011 Bully (hameau)-Saint-Polgues-Bully (école). Circuit 027012 Bully...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Ste-Foy-St-Sulpice - cleppé - feurs
Description
Description du marché:
“Circuit 22101 Sainte-Foy-Saint-Sulpice (hameaux-écoles). Circuit 22102 Sainte-Foy-Saint-Sulpice-Cleppé. Circuit 094093 Sainte-Foy Saint-Sulpice-Feurs.”
Description du marché: Circuit 005063 Feurs-Chazelles/Lyon.
Description du marché: Circuit 11501 Jonzieux (hameaux -école). Circuit 13901 Marlhes (hameaux-école).
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Vendranges — Saint-Cyr-de-Favières — hôpital sur Rhins
Description
Description du marché:
“Circuit 27701 Vendranges — Saint-Priest-Vendranges. Circuit 21202 Saint-Cyr-de-Favières (hôpital/Rhins-École).”
Description du marché:
“Circuit 02801 Burdignes-Bourg Argental. Circuit 32901 La Versanne-Bourg Argental.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 042-095694

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur Saint-Bonnet-le-Château
Date de conclusion du contrat: 2019-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: 2TMC Damon
Adresse postale: ZI Les Chaux
Commune postale: Sury-le-Comtal
Code postal: 42450
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 747734.75 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur Feurs — Nervieux
Date de conclusion du contrat: 2019-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Cars Bierce
Adresse postale: 260 boulevard Michel Rondet
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1682995.50 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur Feurs — Chazelles-sur-Lyon
Date de conclusion du contrat: 2019-07-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Maisonneuve
Adresse postale: 521 avenue de l'Europe
Commune postale: Saint-Jean-d'Ardières
Code postal: 69220
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1400407.10 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur Feurs — Néronde — Balbigny
Date de conclusion du contrat: 2019-07-16 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1893205.20 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur Sury-le-Comtal — Mureville — Virigneux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 841279.25 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Secteur Saint-Martin-Lestra — Saint-Barthélémy-Lestra — Feurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Carpostal Loire
Adresse postale: Lieu dit Meximieux
Commune postale: Montverdun
Code postal: 42130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1029085.70 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Secteur Chazelles-sur-Lyon — chevrières — La Gimond — Andrézieux-Bouthéon — Montrond-les-Bains”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2907305.70 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Secteur Saint-Symphorien/Coise — Saint-Denis Fontanès — Bellegarde-en-Forez
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 526481.75 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Secteur Andrézieux-Bouthéon — Chazelles-sur-Lyon — Virigneux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1476408.50 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Secteur Grammond — Saint-Symphorien-sur-Coise — Saint-Denis-sur-Coise — Chazelles-sur-Lyon”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1137073.70 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Secteur Feurs — Panissières — Cottance — Montchal — Salt-en-Donzy — Civens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2614509.70 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Secteur Balbigny — Saint-Marcel-de-Félines
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Transports Guillermin
Adresse postale: 49 Clos Verger
Commune postale: Saint-Symphorien-de-Lay
Code postal: 42470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 226 633 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Secteur Feurs — Chambost Longesaignes
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Stephanois
Adresse postale: 29 rue Léon Nautin
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 283 665 💰

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Secteur Panissières — Tarare
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 596255.50 💰

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Secteur Pinay — Bully — Feurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Transarc
Adresse postale: En Bercaille — BP 119
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Région: Jura 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 630 374 💰

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Secteur Sainte-Foy-Saint-Sulpice — Cleppé — Feurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 776 💰

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Secteur Chazelles-sur-Lyon — Feurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166 018 💰

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Secteur Jonzieux — Marlhes
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Graille
Adresse postale: 10 rue des Faisans
Commune postale: Chaspuzac
Code postal: 43320
Région: Haute-Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185 760 💰

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Secteur Vendranges — Saint-Cyr-de-Favières — hôpital sur Rhins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118096.80 💰

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Secteur Bourg Argental
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Chaize
Adresse postale: 32 rue Victor Hugo
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Code postal: 42500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156650.40 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accord-cadres mono-attributaires sans minimum ni maximum pour une durée de 5 ans. Les montants rapportés sont ceux des commandes indicatives types.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale:
“Pôle ressources — Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Étienne
Source: OJS 2019/S 164-403421 (2019-08-23)