Transports scolaires et de loisirs pour la Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (01000)

CA du Bassin de Bourg-en-Bresse

Transports scolaires et de loisirs pour la Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (01000).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CA du Bassin de Bourg-en-Bresse

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Transport non régulier de passagers

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-29	Avis de marché
2019-09-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 19005AO
Brève description:

Transports scolaires et de loisirs pour la Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (01000).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CA du bassin de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 3 avenue Arsène d'Arsonval
Code postal: 01008
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbourg.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ca3b.fr 📧
Téléphone: +33 474247515 📞
Fax: +33 474247513 📠
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1055&orgAcronyme=ad_004 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-154542
Numéro JO-S: 66

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Transports scolaires et de loisirs à l'intérieur du périmètre géographique de la Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse
Numéro du lot: 1
Brève description:

Transports scolaires et de loisirs à l'intérieur du périmètre géographique de la Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse.

Description des renouvellements: 2 reconductions d'1 an.
Intitulé du lot: Transports sorties et séjours à l'extérieur du périmètre géographique de la Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse
Numéro du lot: 2
Brève description:

Transports sorties et séjours à l'extérieur du périmètre géographique de la Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 ou DUME.
Situation économique et financière: DC2 ou DUME.
Capacité technique et professionnelle:

— arrêté préfectoral autorisant le transport de personnes,

— une note de présentation de l'entreprise,

— une attestation d'assurance «Tiers et voyageurs transportés».

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 066-154542 (2019-03-29)

Avis d'attribution de marché (2019-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 478 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: https://www.grandbourg.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-18 📅
Date de publication: 2019-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 181-441529
Se réfère à l'avis: 2019/S 066-154542
Numéro JO-S: 181

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-31 📅
Nom: Cars Philibert en groupement avec Keolis
Adresse postale: 24 rue Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69641
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Nom: Keolis Val de Saône
Adresse postale: 30 rue Guerlande
Commune postale: Châtenoy-le-Royal
Code postal: 71880
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
78 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 181-441529 (2019-09-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)