Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transports scolaires et de loisirs pour la Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (01000)
19005AO”
Produits/services: Transport non régulier de passagers📦
Brève description:
“Transports scolaires et de loisirs pour la Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (01000).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports scolaires et de loisirs à l'intérieur du périmètre géographique de la Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Transports scolaires et de loisirs à l'intérieur du périmètre géographique de la Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2 reconductions d'1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sorties et séjours à l'extérieur du périmètre géographique de la Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transports sorties et séjours à l'extérieur du périmètre géographique de la Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DC1 ou DUME.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: DC2 ou DUME.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— arrêté préfectoral autorisant le transport de personnes,
— une note de présentation de l'entreprise,
— une attestation d'assurance «Tiers et voyageurs...”
Liste et brève description des critères de sélection
— arrêté préfectoral autorisant le transport de personnes,
— une note de présentation de l'entreprise,
— une attestation d'assurance «Tiers et voyageurs transportés».
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 066-154542 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-09-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse
URL: https://www.grandbourg.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 478 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 066-154542
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19005AO-001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transport scolaires et de loisirs à l'intérieur du périmètre géographique de la Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Cars Philibert en groupement avec Keolis
Adresse postale: 24 rue Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69641
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Keolis Val de Saône
Adresse postale: 30 rue Guerlande
Commune postale: Châtenoy-le-Royal
Code postal: 71880
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19005AO-002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transport scolaires et de loisirs à l'extérieur du périmètre géographique de la Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 000 💰
Source: OJS 2019/S 181-441529 (2019-09-18)